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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Villespassans (1669-1989)Nombre de notices : 167

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTÉRIEURES A 1790
        • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITÉ
            • Impositions
              • Matrice du compoix.
                86 vues - Matrice du compoix. 339 EDT 1- Ouvre la visionneuse
              • Usuel du compoix de 1743.
                109 vues - Usuel du compoix de 1743. 339 EDT 2- Ouvre la visionneuse
          • ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
              • D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
                  • 1 D Conseil municipal
                    • Délibérations du conseil municipal.
                      258 vues - Délibérations du conseil municipal. 339 EDT 3- Ouvre la visionneuse
                    • 2 D Actes de l'administration municipale
                      • 3 D Administration de la commune
                        • Fusion et regroupement des communes, projet de loi : rapport de l'Assemblée nationale, loi, délibérations du conseil municipal, correspondance.
                      • F POPULATION - ÉCONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
                            • 1 G Impôts directs
                              • Cadastre : comptes annulés de la matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
                              • Cadastre : comptes annulés de la matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
                              • Cadastre : comptes annulés de la matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
                              • Cadastre : comptes annulés de la matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
                              • Contribution foncière des propriétés non bâties, changements de nature de culture : registres des déclarations.
                              • Nomination des commissaires répartiteurs : arrêtés préfectoraux.
                              • Perception des contributions : matrices générales d'imposition (1862-1865, 1886-1889, 1900-1903, 1917-1926).
                              • Contributions, demandes de dégrèvement : registres des déclarations.
                            • H AFFAIRES MILITAIRES
                                • 1 H Recrutement
                                  • 2 H Administration militaire
                                    • Recensement, classement et réquisition des chevaux, juments, mules et mulets : registres de déclarations et de recensement, procès-verbaux et tableaux de classement, états numérique de classement.
                                    • Classement des chevaux, juments, mules et mulets : fiches individuelles signalétiques.
                                    • Recensement, classement et réquisition des voitures attelées, voitures, motocyclettes et des poids lourds : registres de déclarations et de recensement, tableaux de classement et de la réquisition.
                                    • Recensement, classement et réquisition des chevaux, juments, mules, mulets, voitures et armes : registres de déclarations et de recensement, tableaux de classement et de réquisition.
                                    • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                      • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                        • Guerre 1914-1918. - Délivrance des titres de circulation dans la zone des armées : carte dressée à l'usage des diverses autorités (15 octobre 1917). Organisation de la réquisition et gestion du ravitaillement : instructions, note de service, états de la répartitions, cahiers d'inscription des ayants-droits, barèmes des prix, états des vins retirés, correspondance (1914-1918).
                                        • Guerre 1939-1945. - Organisation de la circulation en temps de guerre : règlement de police (1937). Repli des soldats belges des forteresses de Liège et de Namur : liste nominative des soldats en détachement à Montbazin (1940). Réfugiés français, attribution d'allocation et de logement : instruction, état des logements requis, état de répartition des dons, demandes individuelles d'allocation, télégrammes, correspondance (1940). Réfugiés belges : listes nominatives des personnes recherchées, demandes individuelles d'allocation, correspondance (1940). Réfugiés du Grand duché de Luxembourg : listes nominatives des personnes recherchées (1940) Organisation et gestion du ravitaillement : circulaires, instructions, demandes individuelles, listes nominatives des ayants-droits, états de la réquisition, états de la répartition, carte de priorité des mères de famille, certificats de vie collectifs, bons, télégrammes, correspondance (1939-1948).
                                      • I POLICE - HYGIÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
                                          • 1 I Police locale
                                              • Police rurale
                                                • Police de la chasse, réglementation et délivrance des permis de chasse : instructions, règlement, arrêté d'ouverture, cahiers d'enregistrement des permis délivrés, listes nominative des demandeurs, correspondance (1948-1969). Syndicats des chasseurs et propriétaire, location de chasse : bail des vacants communaux (1961).
                                              • 2 I Police générale
                                                • Police de la circulation, limite de l'agglomération et positionnement des panneaux de signalisation : projet de délibération du conseil municipal et d'arrêté du maire, correspondance.
                                                • Contrôle de l'immigration : circulaire, instructions, 31 dossiers individuels de réfugiés, cahiers de recensement, registre matricule, 20 photographies d'identité, liste nominative des demandeurs de carte d'identité, correspondance
                                                • 5 I Hygiène publique et salubrité
                                                • K ÉLECTIONS ET PERSONNEL
                                                  • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                    • M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
                                                      • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                        • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - RÉGIME DES EAUX
                                                            • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                                • Voirie urbaine
                                                                  • Rues, alignement, réparations, élargissement et construction de caniveaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, actes de notifications d'offres, promesses de vente, actes de vente, devis, mémoire, décomptes des travaux, dossiers d'acquisition immeuble, plan, correspondance.
                                                                  • Voies communales et chemins ruraux, réparations consécutives aux intempéries : dossier de travaux.
                                                                  • Assainissement, extension du réseau du tout-à-l'égout : dossier de travaux.
                                                                  • Création d'un dépôt d'ordures ménagères au lieu-dit "l'Homme Mort", enquête : circulaire, croquis de situation, correspondance.
                                                                  • Adduction en eau potable de la commune : arrêté préfectoral, correspondance.
                                                                  • Financement des travaux annuels de voirie : rôle nominatif des prestations en nature ou en argent, états des travaux effectués.
                                                                  • Alignement du chemin vicinal n° 8 de Villespassans à Montouliers : avis de l'agent-voyer (1875). Demande de classement du chemin vicinal n° 6 de Montouliers à Assignan, n° 7 de Montouliers à Assignan par Castignon et n° 8 de Villespassans à Montouliers : tableaux [s.d]. Elargissement du chemin vicinal n° 6 : délibérations du conseil municipal, devis, état des sommes dues, correspondance (1969-1970).
                                                                  • Petite voirie
                                                                    • Chemins ruraux, alignement, élargissement et travaux : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, devis, mémoires des fournitures, mémoires des travaux effectués, contrat de prêt, dessins, correspondance
                                                                    • Grande voirie
                                                                    • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                                                                      • Distribution d'énergie électrique, nomination des délégués au syndicat intercommunal : correspondance (1947). Programme départemental de renforcement et d'extension des réseaux électriques des communes d'Assignan, Babeau-Bouldoux, Pardailhan et Villespassans : dossier de travaux.
                                                                      • Institut géographique national (IGN), travaux de triangulation et d'arpentage : arrêté préfectoral.
                                                                    • Q ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE

                                                                  1 2  > 2 pages

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