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Archives communales déposées de Villeneuve-lès-Maguelone (1154-1928)Nombre de notices : 155

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
            • Impositions
              • Impositions, comptes consulaires.
              • Impositions, droits seigneuriaux, comptabilité.
              • Impositions, comptabilité : pièces relatives aux impositions, brevettes (1641-1650) ; comptes de collecteur (1641).
              • Impositions, comptabilité : pièces relatives aux impositions, brevettes.
              • Impositions, comptabilité : pièces relatives aux impositions, brevettes, quittances.
              • Impositions, comptabilité.
              • Impositions, comptabilité : comptes consulaires (1644-1652, 1663) ; conditions d'adjudication de la faction du nouveau compoix (1773-1774).
              • Matrice du compoix de 1774.
              • Matrice du compoix de 1774, tome I [copie du XVIIIème siècle].
              • Matrice du compoix de 1774, tome II [copie du XVIIIème siècle].
              • Tailles : comptes de collecteurs.
              • Tailles : "Rolle des tailles de la communauté de Villeneuve lez Maguelone" (1646, 1648, 1712).
              • Impositions diverses : préambules des rôles des impositions, mandes-assiettes.
              • Impositions diverses : mandes, délibération consulaire, état des mulets, mules ou chevaux de bât fournis par le diocèse de Montpellier pour emploi au service de l'Armée.
              • Comptabilité
                • Dettes et emprunts de la communauté.
                • Comptabilité : compte consulaire [1625], état des dettes consulaires (1634), états des dépenses de la commune (1793-1794), arrêtés préfectoraux couvrant divers domaines d'intervention de la commune (1801-1802).
                • Comptabilité : comptes consulaires.
                • Comptabilité : pièces justificatives aux comptes de collecteurs et aux comptes consulaires, quittances.
                • Comptabilité : pièces justificatives aux comptes de collecteurs et aux comptes consulaires, quittances.
                • Comptabilité : quittances (1638, 1644, 1658, 1661).
                • Comptabilité, clôture des comptes du collecteur : quitus, mémoire (1707, 1708, 1710).
                • Comptabilité : pièces justificatives aux comptes de collecteurs et aux comptes consulaires, quittances.