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Archives communales déposées de Vacquières (1639-1965)Nombre de notices : 178

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
            • 2 N Bois
              • Bois communaux. - Délimitation et bornage d'une partie des bois communaux laissé en réserve pour la dépaissance : décret, procès-verbal de délimitation, plans géométriques, rapport du service des Eaux et Forêts, correspondance (1824-1904). Concessions de coupes de bois : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux d'exploitation, catalogues de vente de coupes de bois, correspondance (1827-1847).