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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Vacquières (1639-1965)Nombre de notices : 178

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
          • Délibérations consulaires.
            241 vues - Délibérations consulaires. 318 EDT 1- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires et délibérations communales.
            138 vues - Délibérations consulaires et délibérations communales. 318 EDT 2- Ouvre la visionneuse
          • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
              • Impositions
                • Matrice du compoix de 1639.
                  101 vues - Matrice du compoix de 1639. 318 EDT 3- Ouvre la visionneuse
                • Usuel du compoix de 1663.
                  216 vues - Usuel du compoix de 1663. 318 EDT 4- Ouvre la visionneuse
                • Brevette.
                  38 vues - Brevette. 318 EDT 5- Ouvre la visionneuse
                • "Brevette nouvelle du lieu de Vacquières du 15 juillet 1734".
                  37 vues - \'Brevette nouvelle du lieu de Vacquières du 15 juillet 1734\'. 318 EDT 6- Ouvre la visionneuse
                • Levée de la taille : préambules du rôle d'imposition, mandements.
                • Impositions. - Droits d'amortissement : arrêté de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1691). Vingtième : rôle d'imposition (1789). Biens ci-devant privilégiés : état (1790).
                • Mise en ferme des patus défrichés : délibérations consulaires, suppliques.
                • Comptabilité
                • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                  • Gestion et réparations des bâtiments de la communauté : délibérations consulaires, requêtes, quittances, correspondance.
                  • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                    • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                        • Actes provenant des paroisses
                          • Paroisse Saint-Baudille : registre des actes de naissances (22 mai 1655 - 24 janvier 1673, 4 juillet 1790 - 13 mai 1792), mariages (3 juin 1655 - 14 avril 1673, 26 janvier - 30 avril 1677, 21 septembre 1790 - 3 mai 1791) et sépultures ( (27 octobre 1655 - 5 novembre 1673, 23 août - 27 septembre 1677, 13 mai 1790 - 5 août 1792).
                          • Paroisse Saint-Baudille : registre des actes de naissances (14 novembre 1688 - 21 février 1751), mariages (24 janvier 1690 - 27 janvier 1750) et sépultures (17 avril 1688 - 9 février 1751).
                          • Paroisse Saint-Baudille : registre des actes de naissances (27 janvier 1748 - 1er octobre 1789), mariages (21 janvier 1749 - 18 novembre 1789) et sépultures (6 avril 1748 - 29 novembre 1789).
                        • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                          • II DOCUMENTS DIVERS
                          • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                              • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                                  • 1 D Conseil municipal
                                    • Délibérations communales.
                                      95 vues - Délibérations communales. 318 EDT 21- Ouvre la visionneuse
                                    • Délibérations du conseil municipal.
                                      48 vues - Délibérations du conseil municipal. 318 EDT 22- Ouvre la visionneuse
                                    • 2 D Actes de l'administration municipale
                                      • 3 D Administration de la commune
                                        • 4 D Contentieux
                                          • Contentieux. – Commune contre les habitants de Lascours et de Laudon, au sujet des vacants communaux : pièces de procédures (1790-1856). Commune contre le sieur Constant, au sujet du bornage de la forêt communale : décret, arrêté préfectoral, plan, correspondance (1845-1861).
                                        • E ETAT CIVIL
                                          • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                            • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                              • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                  • 1 H Recrutement
                                                    • 2 H Administration militaire
                                                      • Cantonnement des troupes : circulaires, états des ressources, correspondance.
                                                      • Recensement, classement et réquisition des chevaux, juments, mules, mulets, voitures attelées et des voitures : registres de déclarations, tableaux de classement et de réquisition, états des sommes dues aux personnes assujetties à la réquisition.
                                                      • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                                        • Levée et organisation des gardes nationales mobile et sédentaire : circulaires, procès-verbal d'élection d'un officier, listes nominatives des officiers et sous-officiers, état nominatif des gardes nationaux ayant déposés leurs armes, correspondance.
                                                        • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                                        • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                          • K ÉLECTIONS ET PERSONNEL
                                                              • 1 K Élections
                                                                • Élections politiques : listes nominatives des trente plus forts contribuables (1791, 1844-1882).
                                                                • Élections politiques : listes électorales.
                                                                • Contrôle de la tenue des listes électorales et nomination des membres de la commission de surveillance : circulaires, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de nomination, correspondance.
                                                                • Élections Politiques. - Élections et nominations municipales : arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de nomination, correspondance (1790, 1838-1906).
                                                                • 2 K Personnel municipal
                                                                • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                                  • M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
                                                                      • 1 M Édifices publics
                                                                        • Four. - Réparations : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication des travaux (1804-1805). Reconstruction : délibération du conseil municipal, devis (1874). Aliénation : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, dossier de projet, procès-verbaux d'adjudication (1930).
                                                                        • Construction d'un abri pour le corbillard : délibérations du conseil municipal, promesse de vente, traité de gré à gré, correspondance.
                                                                        • 2 M Édifices du culte et cimetières
                                                                          • Presbytère. - Acquisition et réparations : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, devis, certificat d'affichage, correspondance (1807-1871). Location : délibérations du conseil municipal, bail (1908-1913).
                                                                          • Église, construction, agrandissement et réparations : arrêté du maire, délibérations du conseil municipal, cahiers des charge, procès-verbaux d'adjudication, rapport de l'architecte, acte de notification, rapport de l'agent voyer, procès-verbal de réception provisoire, correspondance.
                                                                          • Cimetière, réparations de la clôture et translation : délibérations du conseil municipal, jugement, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, correspondance
                                                                          • 4 M Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                                                            • Écoles. - Projet de construction et entretien : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, devis, cahier des charges, métré et décompte définitif, procès-verbal d'adjudication, rapport, correspondance (1847-1851). École de garçons, agrandissement de la cour et reconstruction du préau : procès-verbal d'estimation, rapport de l'architecte, avant-métré, plans, correspondance (1848-1901). École de filles, construction : délibérations du conseil municipal, avant métré, métré, cahier des charges, bordereau des prix, rapport descriptif, correspondance (1872-1919). Création d'une école mixte : délibérations du conseil municipal, correspondance (1931-1932).
                                                                          • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                                              • 1 N Biens communaux
                                                                                • Bornage, reconnaissance et vente des vacants communaux, usurpés et défrichés : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'enquête, rapports d'expertise, déclarations individuelles, registres de déclarations, procès-verbal de délimitation, actes de vente, plans géométriques, correspondance.
                                                                                • 2 N Bois
                                                                                  • Bois communaux. - Délimitation et bornage d'une partie des bois communaux laissé en réserve pour la dépaissance : décret, procès-verbal de délimitation, plans géométriques, rapport du service des Eaux et Forêts, correspondance (1824-1904). Concessions de coupes de bois : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux d'exploitation, catalogues de vente de coupes de bois, correspondance (1827-1847).
                                                                                  • 3 N Eaux
                                                                                    • Puits, construction, réparations et installation d'une pompe : délibération du conseil municipal, acquisition à l'amiable d'un terrain, correspondance.
                                                                                    • 4 N Propriétés et droits divers
                                                                                      • Gestion des concessions funéraires : délibérations du conseil municipal, actes de concession de terrain, plans, correspondance.
                                                                                    • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                                                        • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                                                            • Voirie urbaine
                                                                                              • Élargissement des rues et de la place de l'église : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, acquisition à l'amiable, actes de vente, plan, correspondance.
                                                                                              • Alignement pour réparations, constructions neuves, reconstructions, murs de clôture et plantations : arrêtés préfectoraux, arrêtés d'alignement, délibérations du conseil municipal, acquisition à l'amiable, rapports de l'agent-voyer, notifications, correspondance.
                                                                                              • Assainissement de la voirie : délibérations du conseil municipal, devis, bordereaux des prix, cahiers des charge, procès-verbal de réception définitive, correspondance.
                                                                                              • Adduction en eau potable de la commune : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement de l'entrepreneur et de l'architecte, note, correspondance.
                                                                                              • Éclairage public : avenant au contrat de concession.
                                                                                              • Petite voirie
                                                                                                • Reconnaissance des chemins existant sur le territoire de la commune : tableaux généraux, état de classement, procès-verbal de reconnaissance, avis.
                                                                                                • Création de ressources pour l'entretien, l’élargissement, la construction et la réparation des chemins vicinaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports du maire, rapports de l'agent-voyer, tarifs, correspondance.

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