Archives communales déposées de Vacquières (1639-1965)

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      Matrice du compoix de 1639.
      
      101 vues
      Cote : 318 EDT 3
      Date(s) : 1639
      Importance matérielle (ml) : Registre [28x43cm, 97 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une table, une rubrique alphabétique.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 101 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix de 1663.
      
      216 vues
      Cote : 318 EDT 4
      Date(s) : 1663-1791
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x38cm, 213 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une table, une rubrique alphabétique et des mutations de propriétés de 1678 à 1791.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 216 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Brevette.
      
      38 vues
      Cote : 318 EDT 5
      Date(s) : 1678-1718
      Importance matérielle (ml) : Cahier [20x30cm, 38 folios]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant des mutations de propriétés de 1678 à 1718.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 38 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      "Brevette nouvelle du lieu de Vacquières du 15 juillet 1734".
      $37 vues - \'Brevette nouvelle du lieu de Vacquières du 15 juillet 1734\'. 318 EDT 6- Ouvre la visionneuse$
      
      $37 vues - \'Brevette nouvelle du lieu de Vacquières du 15 juillet 1734\'. 318 EDT 6 (ouvre la visionneuse)$
      37 vues
      Cote : 318 EDT 6
      Date(s) : 1734-1757
      Importance matérielle (ml) : Cahier [18x24cm, 50 folios environ]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant des mutations de propriétés de 1737 à 1757.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 37 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Levée de la taille : préambules du rôle d'imposition, mandements.
      Cote : 318 EDT 7
      Date(s) : 1712-1790
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Impositions. - Droits d'amortissement : arrêté de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1691). Vingtième : rôle d'imposition (1789). Biens ci-devant privilégiés : état (1790).
      Cote : 318 EDT 8
      Date(s) : 1691-1790
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes
      Indexation typologie : Compoix
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      Mise en ferme des patus défrichés : délibérations consulaires, suppliques.
      Cote : 318 EDT 9
      Date(s) : 1775-1778
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes, Propriété publique
      Indexation typologie : Compoix

Archives communales déposées de Vacquières (1639-1965)Nombre de notices : 178