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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Saint-Geniès-des-Mourgues (1612-1970)Nombre de notices : 222

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • K ELECTIONS ET PERSONNEL
            • 1 K Elections
              • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la caisse de sécurité sociale et aux allocations familiales : circulaires, listes nominatives des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement.
              • 2 K Personnel municipal
                • Personnel communal, nominations et traitement (architecte, garde forestier, garde champêtre) : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, état des sommes à payer.
              • L FINANCES DE LA COMMUNE
                  • 1 L Comptabilité
                    • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêtés de clôture des comptes (an VI-1850).
                    • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêtés de clôture des comptes.
                    • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêtés de clôture des comptes.
                    • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêtés de clôture des comptes.
                    • Mandats délivrés par le maire.
                    • 2 L Recettes de la commune
                      • Gestion de la ferme des herbages et des bois communaux : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
                      • Gestion de la ferme des carrières de pierre et du sable : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
                      • Gestion de la ferme des boues et immondices, ferme du balayage et vente du fumier : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
                      • Gestion de la ferme des plantes aromatiques : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
                      • Gestion de la ferme du droit de place et du pesage : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
                      • Gestion de la ferme de la bascule pèse vin et du pont à bascule : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
                      • Gestion de la ferme droit de chasse dans les vacants communaux : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication.
                      • Perception de la taxe sur les vacants communaux usurpés, concédés ou défrichés et sur les pâturages : rôles d'imposition.
                      • Perception de la taxe sur les vacants communaux usurpés, concédés ou défrichés et sur les pâturages : rôles d'imposition.
                      • Perception de la taxe sur les chiens et sur les carriers : rôle d'imposition, états des côtes irrécouvrables.
                      • Perception de la taxe sur les 'inspections sanitaires des viandes destinées à l'alimentation des gens : rôle d'imposition.
                      • Perception de la taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets, sur les chiens, gardes-chasse et chasses gardées : registres de déclaration, souches des déclarations individuelles (1863, 1928-1942).
                      • 3 L Dépenses de la commune
                        • Gestion des dettes et emprunts : circulaires, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, additions à l'état des dettes, obligations, tableau d'amortissement, états des charges locales, correspondance.
                      • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                          • 1 M Edifices publics
                            • Expertise des bâtiments communaux : rapport.
                            • Projet d'aménagement et de réparations aux bâtiments communaux : devis.
                            • Bâtiments communaux. - Construction et entretien d'une mairie et d'une maison d'école : dossier de travaux (1855-1906). Construction d'un lavoir public sur le Bérange : arrêté préfectoral, convention (1869). Installation d'un pont à bascule : dossier de travaux (1880-1949). Projet de construction d'un marché couvert : cahier des charges, devis, bordereau des prix, correspondance (1894). Agrandissement de la salle de conférence : délibération du conseil municipal, cahier des charges, devis, correspondance (1938-1939). Réparations du moulin à vent : soumission (1913).
                            • 2 M Edifices du culte et cimetières
                              • Édifices cultuels . - Construction d'un nouveau cimetière ; ordonnances, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, cahier des charges, plan, correspondance (1812-1828). Réparations et reconstruction du presbytère : dossier de travaux (1846-1905). Exhaussement du clocher de l'église : dossier de travaux (1861).
                              • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                • Écoles. - Projet de construction d'une maison d'école : dossier d'achat d'une maison, plan, correspondance (1867-1893). Réfection des parquets : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, plan, correspondance (1877).
                              • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                  • 1 N Biens communaux
                                    • Achat et vente de terrains communaux : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'estimation, acte de vents, plan, correspondance.
                                    • Expertise, reconnaissance, déclaration et vente des vacants communaux : ordonnances, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'expertise, déclarations individuelles, registres de déclarations, correspondance (an XII-1842).
                                  • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                      • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                          • Voirie urbaine
                                            • Voies communales et promenade. - Alignement et entretien des rues Basse et Sous-vieille : dossier de travaux, correspondance (1863-1884). Alignement de la rue de la Mairie : arrêté préfectoral, promesse de vente, promesse d'acquisition, correspondance (1878-1892). Projet de création d'une promenade : dossier de travaux, plans, correspondance (1865-1879).Remise en état de viabilité des rues : devis, correspondance (1959-1961).
                                            • Adduction en eau potable de la commune : dossier de travaux, correspondance (1893-1906). Recherches en eau potable, forage de puits communaux : dossiers de travaux, plans, correspondance (1874-1926). Construction d'un réservoir d'eau pour sulfatage : rapport, correspondance (1933-1934).
                                            • Petite voirie
                                              • Reconnaissance et classement des chemins vicinaux : procès-verbaux de reconnaissance, tableaux.
                                              • Entretien et réparations des chemins vicinaux : arrêté préfectoral, rôles des prestations vicinales en argent ou en nature, rapports de l'agent voyer, tarifs, correspondance (an XI-1906).
                                              • Alignement, entretien et construction des chemins vicinaux ordinaires : dossiers de travaux, correspondance.
                                              • Entretien, réparation et élargissement des chemins ruraux : instructions, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance.
                                              • Grande voirie
                                                • Construction du chemin de grande communication n° 21 de Carnas à Montpellier par Saint-Geniès : dossier de travaux, plans, correspondance.
                                              • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                                                • Chemin de fer de Rodez à la Méditerranée : enquête (1862). Chemin de fer d'intérêt local de Montpellier à Sommières : arrêté préfectoral, mémoire descriptif , plan du réseau, correspondance (1866-1939).
                                                • Électrification de la commune et de ses écarts, construction d'un réseau électrique : dossiers de travaux, plans, correspondance.
                                                • 3 O Navigation et régime des eaux
                                                • P CULTES
                                                    • 1 P Culte catholique
                                                      • Gestion de la fabrique : inventaires des effets et objets mobiliers de la paroisse (1791- an II), budgets (1809-1817).
                                                    • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                                                        • 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
                                                          • 3 Q Etablissements hospitaliers, hospitalisation
                                                            • Internement des aliénés : arrêtés préfectoraux, délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance, correspondance.
                                                            • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
                                                            • R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
                                                                • 1 R Instruction publique
                                                                  • Nomination, logement et traitement des instituteurs et des institutrices : arrêtés de nomination, baux à loyer, extrait du registre d'appel, correspondance.
                                                            Voir par page :10 20 50 100