Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Ceyras (1624-1967)Nombre de notices : 197

-+
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
        • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - RÉGIME DES EAUX
            • 3 O Navigation et régime des eaux
              • Etablissement de moulins et construction de barrages : enquête, arrêté préfectoral, correspondance.
              • Syndicat du canal d'irrigation de Gignac : plan parcellaire, modifications des statuts de l'association syndicale, note, délibération du conseil municipal, adhésions, réclamations, rôles des garanties de la commune, redevances communales.