Archives communales déposées de Ceyras (1624-1967)

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ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations communales.
      
      45 vues
      Cote : 76 EDT 29
      Date(s) : 1790-1791
      Importance matérielle (ml) : Cahier [23,5 x 35,5 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 15 PUB 12 /D 1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 avril 1790 au 4 août 1791.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 45 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      42 vues
      Cote : 76 EDT 30
      Date(s) : 1791-1792
      Importance matérielle (ml) : Cahier [24 x 35,5 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 15 PUB 13 /D 2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 24 septembre 1791 au 7 septembre 1792.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 42 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      193 vues
      Cote : 76 EDT 31
      Date(s) : 1794-1810
      Importance matérielle (ml) : Registre [179 folios, 24 x 36 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 15 PUB 14 /D 3
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 14 mai 1794 au 29 septembre 1810.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 193 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      189 vues
      Cote : 76 EDT 32
      Date(s) : 1816-1836
      Importance matérielle (ml) : Registre [371 folios, 24 x 35,5 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 15 PUB 15 /D 4
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 1er janvier 1816 au 25 septembre 1836.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 189 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      64 vues
      Cote : 76 EDT 33
      Date(s) : 1836-1863
      Importance matérielle (ml) : Registre [106 folios, 27 x 42 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 15 PUB 16 /D 5
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 3 août 1836 au 4 août 1863.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 64 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      148 vues
      Cote : 76 EDT 34
      Date(s) : 1837-1858
      Importance matérielle (ml) : Registre [141 folios, 24,5 x 38 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 15 PUB 17 /D 6
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 24 décembre 1837 au 7 février 1858.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 148 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      185 vues
      Cote : 76 EDT 35
      Date(s) : 1858-1877
      Importance matérielle (ml) : Registre [28 x 43,5 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 15 PUB 18 /D 7
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 9 mars 1858 au 17 avril 1877.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 185 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      240 vues
      Cote : 76 EDT 36
      Date(s) : 1877-1902
      Importance matérielle (ml) : Registre [238 feuillets, 27 x 39 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 15 PUB 19 /D 8
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 10 mai 1877 au 2 décembre 1902.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 240 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      259 vues
      Cote : 76 EDT 37
      Date(s) : 1903-1928
      Importance matérielle (ml) : Registre [500 feuillets, 26 x 39,5 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 15 PUB 20 /D 9
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 1er avril 1903 au 1er juin 1928.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 259 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Répertoire des actes administratifs.
      Cote : 76 EDT 40
      Date(s) : 1806-1882
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : D 24
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Lacunes 1816-1823 et 1848-1869.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
  - 3 D Administration de la commune
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      Archives de la commune : correspondance.
      Cote : 76 EDT 39
      Date(s) : 1826-1855
      Importance matérielle (ml) : 6 pièces
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : D 23
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 4 D Contentieux
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      Contentieux relatifs à plusieurs différents notamment avec la fabrique paroissiale (1877-1883) : extrait du registre des délibérations, extrait des minutes du greffe, jugements, correspondance.
      Cote : 76 EDT 38
      Date(s) : 1840-1938
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : D21
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
- E ÉTAT CIVIL
  - Registres d'état civil
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      Actes de naissances (27 janvier 1793 - 5 mai 1802), mariages (15 janvier 1793 - 10 mai 1802) et décès (13 janvier 1793 - 28 février 1802) comprenant les tables décennales des naissances et mariages.
      Cote : 76 EDT 41
      Date(s) : 1793-1802
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x37,5 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : E 1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      La table décennale des décès est lacunaire.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir de microfilm sous les cotes 5 Mi 31/2 et 5 Mi 31/3.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Mariage, Naissance, Table décennale
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      Actes de naissances (8 juin 1802 - 26 décembre 1812), mariages (30 mai 1802 - 4 février 1812) et décès (6 octobre 1802 - 28 décembre 1812) comprenant les tables décennales.
      Cote : 76 EDT 42
      Date(s) : 1802-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x37,5 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : E 2
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir de microfilm sous les cotes 5 Mi 31/2 et 5 Mi 31/3.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Mariage, Naissance
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      Actes de naissances (6 février 1813 - 4 décembre 1822), mariages (24 février 1813 - 27 novembre 1822) et décès (4 janvier 1813 - 17 décembre 1822) comprenant les tables décennales.
      Cote : 76 EDT 43
      Date(s) : 1813-1822
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x37,5 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : E 3
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir de microfilm sous les cotes 5 Mi 31/2 et 5 Mi 31/3.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Mariage, Naissance
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      Actes de naissances (20 janvier 1823 - 12 octobre 1832), mariages (20 janvier 1823 - 25 septembre 1832) et décès (6 mars 1823 - 21 décembre 1832) comprenant les tables décennales.
      Cote : 76 EDT 44
      Date(s) : 1823-1832
      Importance matérielle (ml) : Registre [28x35,5 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : E 4
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir de microfilm sous les cotes 5 Mi/2 et 5 Mi/3.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Mariage, Naissance
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      Actes de naissances (17 janvier 1833 - 12 décembre 1842), mariages (21 janvier 1833 - 4 septembre 1842) et décès (1er janvier 1833 - 10 décembre 1842) comprenant les tables décennales.
      Cote : 76 EDT 45
      Date(s) : 1833-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre [28x35,5 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : E 5
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir de microfilm sous les cotes 5 Mi 31/2 et 5 Mi 31/3.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Mariage, Naissance
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      Actes de naissances (14 janvier 1843 - 31 août 1852), mariages (11 mai 1843 - 25 novembre 1852) et décès (12 janvier 1843 - 14 octobre 1852) comprenant les tables décennales.
      Cote : 76 EDT 46
      Date(s) : 1843-1852
      Importance matérielle (ml) : Registre [27x37 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : E 6
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31/3.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Mariage, Naissance
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      Actes de naissances (18 janvier 1853 - 29 décembre 1862), mariages (27 janvier 1853 - 19 mai 1862) et décès (20 janvier 1853 - 24 décembre 1862) comprenant les tables décennales.
      Cote : 76 EDT 47
      Date(s) : 1853-1862
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x37 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : E 7
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31/3.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Mariage, Naissance
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      Actes de naissances (2 janvier 1863 - 29 novembre 1872), mariages (2 janvier 1863 - 30 octobre 1872) et décès (12 janvier 1863 - 13 septembre 1872) comprenant les tables décennales.
      Cote : 76 EDT 48
      Date(s) : 1863-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x36 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : E 8
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31/3.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Mariage, Naissance
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      Actes de naissances (14 janvier 1873 - 13 décembre 1882), mariages (1er janvier 1873 - 2 décembre 1882) et décès (16 janvier 1873 - 17 novembre 1882) comprenant les tables décennales.
      Cote : 76 EDT 49
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre [25,5x36,5 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : E 9
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir de microfilm sous les cotes 5 Mi 31/3 et 5 Mi 45/5.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Mariage, Naissance
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      Actes de naissances (15 février 1883 - 31 décembre 1892), mariages (24 avril 1883 - 26 novembre 1892) et décès (23 janvier 1883 - 16 décembre 1892) comprenant les tables décennales.
      Cote : 76 EDT 50
      Date(s) : 1883-1892
      Importance matérielle (ml) : Registre [25,5x36,5 cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : E 10
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 45/5.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Mariage, Naissance
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      Actes de naissances (2 janvier 1893 - 10 décembre 1902), mariages (14 avril 1893 - 20 novembre 1902) et décès (18 février 1893 - 9 octobre 1902) comprenant les tables décennales.
      Cote : 76 EDT 51
      Date(s) : 1893-1902
      Importance matérielle (ml) : Registre [28x36,5 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 45/5.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Mariage, Naissance
- F POPULATION - ÉCONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
  - 1 F Population
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      Recensement quinquenal : feuilles de maison, de ménage, d'individu.
      Cote : 76 EDT 52
      Date(s) : 1876
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : F 3
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : Recensement de population
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      Recensement quinquenal : carnets de prévision et bordereaux de maison (1881, 1936).
      Cote : 76 EDT 53
      Date(s) : 1881-1936
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : F 4
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      1936 très lacunaire.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Dénombrement de la population : listes nominatives.
      Cote : 76 EDT 54
      Date(s) : 1851-1911
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : F 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation typologie : Liste nominative de recensement
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      Mouvement de population : tableaux.
      Cote : 76 EDT 55
      Date(s) : 1877-1906
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : F2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Lacunes : 1893, 1895, 1897, 1899, 1901, 1902, 1904, 1905.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 3 F Agriculture
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      Viticulture : ban de vendanges (1853), correspondance (1863, 1907-1908).
      Cote : 76 EDT 56
      Date(s) : 1853-1908
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : F 8
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture, Viticulture
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      Viticulture : déclarations de récolte de vin.
      Cote : 76 EDT 57
      Date(s) : 1907-1920
      Importance matérielle (ml) : 28 livrets
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : F 13
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture, Viticulture
  - 6 F Mesures d'exception
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      Fixation des prix : arrêté du maire pour la viande (1800), arrêté préfectoral pour le pain (1857), correspondance sur la viande (1856).
      Cote : 76 EDT 58
      Date(s) : 1800-1856
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : F 18
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 7 F Travail
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      Instruction sur le travail des enfants : circulaire.
      Cote : 76 EDT 59
      Date(s) : 1842
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : F 21
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : Travail des enfants
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      Organisations agricoles : convocations aux comices (1839-1840), à la commission statistique (1853-1856), correspondance avec la société d'Agriculture (1868), statuts du Syndicat des Chasselas (1933).
      Cote : 76 EDT 60
      Date(s) : 1839-1933
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : F 22
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Autorisations concernant les foires (1886), minoterie (1933) : circulaire, arrêté préfectoral.
      Cote : 76 EDT 61
      Date(s) : 1886-1933
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : F 23
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      Contribution foncière de 1791. Registres par section des déclarations individuelles de propriété foncière (sections A-B, E-F).
      Cote : 76 EDT 4
      Date(s) : 1791
      Importance matérielle (ml) : 6 registres
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 1G 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Impôts locaux, Taxe foncière
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      Contribution foncière de 1791. Minute-brouillon des registres d'état de sections (sections A-D).
      Cote : 76 EDT 5
      Date(s) : 1791
      Importance matérielle (ml) : 4 registres
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 1G 3
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Impôts locaux, Taxe foncière
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      Contribution foncière de 1791. Registres d'état de sections (sections B-C, E), comprenant les mutations de propriété par parcelle (1791-1835).
      Cote : 76 EDT 6
      Date(s) : 1791-1831
      Importance matérielle (ml) : 3 registres
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 1G 7
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes, Fiscalité immobilière
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      Livre des mutations de propriétés, tenu en conséquence des articles 33, 35 et 36 de la loi du 3 frimaire de l'an VII (23 novembre 1798).
      Cote : 76 EDT 7
      Date(s) : 1813-1826
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 1G 6
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Impôts locaux, Taxe foncière
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      Cadastre. Opérations d'arpentage et de levé de l'atlas cadastral parcellaire de la commune : procès-verbal de délimitation de territoire de la commune, croquis visuels.
      Cote : 76 EDT 8
      Date(s) : 1834
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 1G 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Commune, Taxe foncière
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      Contributions. Matrice de la contribution foncière (an XII-1812).
      Cote : 76 EDT 9
      Date(s) : 1803-1812
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 1G 4
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Contribuable, Taxe foncière
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      Contribution foncière. Matrice de la contribution foncière.
      Cote : 76 EDT 10
      Date(s) : 1814-1827
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 1G 5
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Contribuable, Taxe foncière
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      Contribution foncière : baux de la ferme de recettes (1792-1800), évaluations foncières (1800-1801), autorisation de lever un impôt supplémentaire (1842), demande de dons et offrandes pour la patrie (1848), demande d'exemption pour un impôt extraordinaire (1848), annonce du concours de la troupe pour aider au recouvrement de l'impôt (1849).
      Cote : 76 EDT 62
      Date(s) : 1792-1849
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : G 29
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Perception des impositions : matrice de rôle.
      Cote : 76 EDT 63
      Date(s) : 1796-1797
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : G 30
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Matrice supplémentaire des patentes : liste nominative.
      Cote : 76 EDT 64
      Date(s) : 1894
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : G 34
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Demande de dégrèvement d'impôts sur les fonds de non-valeur (gelée du 28 mars 1899) : enquête.
      Cote : 76 EDT 65
      Date(s) : 1899
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : G 37
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
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      Service des postes, télégraphes et téléphones, création, fonctionnement et organisation : correspondance.
      Cote : 76 EDT 66
      Date(s) : 1839-1939
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : G 38
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Bureau de tabac : correspondance.
      Cote : 76 EDT 67
      Date(s) : 1860-1865
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : G 40
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Contrôle des poids et mesures : cahier des charges pour l'adjudication, procès-verbaux, correspondance.
      Cote : 76 EDT 68
      Date(s) : 1826-1900
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : G 41
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 1 H Recrutement
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      Conscription militaire, levées d'hommes et enrôlement volontaire, recrutement : instruction, liste alphabétique des conscrits, extrait des registres des délibérations, correspondance.
      Cote : 76 EDT 69
      Date(s) : 1792-1870
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : H 1 et H 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Recensement militaire des classes de 1819 à 1844 : tableaux nominatifs, affiches, notices individuelles, procès-verbaux de tirage au sort, notices de remplaçants.
      Cote : 76 EDT 70
      Date(s) : 1819-1845
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : H 3
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Lacunes : 1828 et 1832
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Recensement militaire des classes de 1870 à 1893, 1896 à 1898, 1901 à 1903, 1910, 1914, 1921, 1926 à 1928 : tableaux nominatifs.
      Cote : 76 EDT 71
      Date(s) : 1870-1928
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : H 4
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
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      Garde nationale, organisation : listes des effectifs, notices individuelles, arrêtés, instructions, circulaires, correspondance.
      Cote : 76 EDT 72
      Date(s) : 1792-1870
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : H 8
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 4 H Mesures d'exception et faits de guerre
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      Faits de guerre, œuvres charitables, organisation, militaires blessés, création de ressources pour dépenses de guerre, liste et ordre de réquisitions, liste des états de réfugiés : circulaire, correspondance.
      Cote : 76 EDT 73
      Date(s) : 1855-1931
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : H 9, H 10 et H 11
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
- I POLICE - HYGIÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 1 I Police locale
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      Maintien de l'ordre public, plaintes, vols, signalements d'individus, troubles, fêtes locales : arrêtés, instructions, avis, correspondance.
      Cote : 76 EDT 74
      Date(s) : 1829-1900
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : J 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Débits de boissons, autorisations : déclarations, arrêtés du maire, correspondance.
      Cote : 76 EDT 75
      Date(s) : 1851-1937
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : J 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Pompes funèbres : règlement général du cimetière, transport de corps.
      Cote : 76 EDT 76
      Date(s) : 1863-1920
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : J 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Police de la chasse. Délivrance du permis de chasser : diplôme (1861), correspondance.
      Cote : 76 EDT 77
      Date(s) : 1844-1861
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : J 3
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Attribution de secours suite à des évènements climatiques : états de répartition (1850), extrait des registres de délibérations (1817), correspondance.
      Cote : 76 EDT 78
      Date(s) : 1817-1891
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : J 4
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 2 I Police générale
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      Délits de grande voirie, détenus libérés et décédés, police de roulage : contravention, procès-verbaux, arrêtés, correspondance.
      Cote : 76 EDT 79
      Date(s) : 1839-1864
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : J 5
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 3 I Justice
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      Annonce officielle faite aux citoyens de la commune de Ceyras pour formation d'un jury : placard.
      Cote : 76 EDT 80
      Date(s) : 1800
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : J 8
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 5 I Hygiène publique et salubrité
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      Abattage des animaux : correspondance (1859, 1907). Lutte contre la rage : arrêté (1857).
      Cote : 76 EDT 81
      Date(s) : 1857-1907
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : J 9
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Immeubles en péril : rapport d'expert, correspondance.
      Cote : 76 EDT 82
      Date(s) : 1863-1900
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : J 9
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
- K ÉLECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Élections
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      Elections politiques : listes nominatives des plus forts contribuables.
      Cote : 76 EDT 83
      Date(s) : 1824-1840
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : K 3
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Elections politiques : listes générales des électeurs, tableau rectificatif, correspondance.
      Cote : 76 EDT 84
      Date(s) : 1819-1920
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : K 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Elections politiques. Présidentielles : circulaire, recensement général des votes des assemblées cantonales du département.
      Cote : 76 EDT 85
      Date(s) : 1848
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : K 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Elections politiques. Plébiscite et référendum : correspondance.
      Cote : 76 EDT 86
      Date(s) : 1870
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : K 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Elections au conseil général et au conseil d'arrondissement : instructions, circulaire, arrêté préfectoral, correspondance.
      Cote : 76 EDT 88
      Date(s) : 1833-1890
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : K 3
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Elections municipales, nomination, élection et installation du conseil municipal, du maire et de ses adjoints : procès-verbaux des opérations électorales, arrêtés préfectoraux, correspondance.
      Cote : 76 EDT 87
      Date(s) : 1800-1912
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : K 3
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Elections professionnelles. - Elections prud'hommales : correspondance (1853-1864, 1890-1895), liste (1895). - Elections au tribunal de commerce : instructions, correspondance (1850-1852).
      Cote : 76 EDT 89
      Date(s) : 1850-1895
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : K 4
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 2 K Personnel municipal
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      Nomination, retribution et revocation des gardes champêtres : arrêtés préfectoraux et municipaux, extrait des minutes du Greffe de la justice de paix, correspondance.
      Cote : 76 EDT 90
      Date(s) : 1800-1941
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : K 5
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 3 K Distinctions honorifiques
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      Distinctions honorifiques : arrêtés préfectoraux, correspondance.
      Cote : 76 EDT 91
      Date(s) : 1841-1934
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : K 6
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Budgets primitifs, chapitres additionnels et comptes d'administration.
      Cote : 76 EDT 92
      Date(s) : 1804-1854
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : L 1 ; L 5
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Budgets primitifs, chapitres additionnels et comptes d'administration.
      Cote : 76 EDT 93
      Date(s) : 1855-1890
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : L 2 ; L 4 ; L 5
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Budgets primitifs, chapitres additionnels et comptes d'administration.
      Cote : 76 EDT 94
      Date(s) : 1891-1920
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : L 2 ; L 4 ; L 5
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Comptes de gestion du receveur : reçus (1824-1825), état des restes à payer (1836-1837), vérification d'arrêté de clôture (1838-1839), arrêtés de clôture (1841-1845, 1886-1888), délibérations donnant quitus (1899-1900), comptes de gestion (1911-1914).
      Cote : 76 EDT 95
      Date(s) : 1824-1914
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : L 7
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Pièces à l'appui des comptes : états de répartition des amendes, réclamations, devis.
      Cote : 76 EDT 96
      Date(s) : 1829-1915
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : L 8
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 2 L Revenus de la commune
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      Legs de Madame Jourdan veuve Barral à la commune de Ceyras : correspondance.
      Cote : 76 EDT 97
      Date(s) : 1862
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : L 29
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Taxe municipale sur les chiens, perception : rôle de la redevance.
      Cote : 76 EDT 98
      Date(s) : 1894-1911
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : G 36
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Mise en ferme du balayage des rues, des boues et immondices : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, arrêté.
      Cote : 75 EDT 99
      Date(s) : 1827-1927
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : O 8
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
      Cote : 76 EDT 100
      Date(s) : 1843-1905
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : G 35
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
- M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
  - 1 M Édifices publics
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      Portes de la ville, démolition : procès-verbal de l'adjudication.
      Cote : 76 EDT 101
      Date(s) : 1817
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : M 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Fontaine publique, réparations : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, devis, correspondance.
      Cote : 76 EDT 102
      Date(s) : 1817-1868
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : M 2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Il est à noter que sur le premier cahier des charges et procès-verbal d'adjudication (1818) sont mentionnés également les travaux du cimetière (1820) et ceux de restituton d'une partie de la voie publique (1818).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Mairie et maison d'école, construction : rapport de l'architecte, devis estimatif, affiches, délibération, cahier des charges et procès-verbal d'adjudication, décompte définitif, correspondance.
      Cote : 76 EDT 103
      Date(s) : 1849-1879
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : M 3
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Bureau de poste, construction : devis des travaux, plans, délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance.
      Cote : 76 EDT 104
      Date(s) : 1897-1901
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : M 4
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Lavoirs publics, constructions : plans, affiches, procès-verbal d'adjudication, extrait du registre des délibérations, pétition.
      Cote : 76 EDT 105
      Date(s) : 1901-1923
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : M 5 ; M 7
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Concerne notamment la construction d'un lavoir dans le hameau de Rabieux.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Monument aux morts, érection : croquis, plans, arrêté, correspondance.
      Cote : 76 EDT 106
      Date(s) : 1919-1922
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : M 6
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Bains-douches municipaux : extrait du registre des délibérations, convention, relevé des travaux, devis, bordereau des prix, marché de gré à gré.
      Cote : 76 EDT 107
      Date(s) : 1965-1967
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : M 8
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 2 M Édifices du culte et cimetières
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      Presbytère, réparation de la toiture et remplacement de l'horloge du clocher : délibérations du conseil municipal, correspondance.
      Cote : 76 EDT 108
      Date(s) : 1847-1909
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : M 9
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Cimetière, travaux et aménagements : extrait du registre du procès-verbal et des délibérations, enquête, cahier des charges, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'adjudication, correspondance.
      Cote : 76 EDT 109
      Date(s) : 1820-1872
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : M 10
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 4 M Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
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      Ecole des filles, travaux de réparations et d'agrandissement : devis, marché de gré à gré, procès-verbal de réception défintive des travaux, correspondance.
      Cote : 76 EDT 110
      Date(s) : 1858-1932
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : M 11
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 1 N Biens communaux
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      Four banal : procès-verbal d'adjudication, correspondance.
      Cote : 76 EDT 111
      Date(s) : 1816
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : N 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Jeu de ballon et des vacants communaux : procès-verbaux d'adjudication, baux à ferme, herbages, cahier des charges.
      Cote : 76 EDT 112
      Date(s) : 1816-1917
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : N 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Bascule publique : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication.
      Cote : 76 EDT 113
      Date(s) : 1850-1923
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : N 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Immeubles communaux : procès-verbaux de délibération, traité de gré à gré, cahier des charges (1909-1923).
      Cote : 76 EDT 114
      Date(s) : 1907-1923
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : N 1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Concerne notamment le presbytère (1907-1923) et des biens de l'ancienne fabrique.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 4 N Propriétés et droits divers
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      Concession du cimetière : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, arrêtés, plans.
      Cote : 76 EDT 115
      Date(s) : 1863-1920
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : N 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - RÉGIME DES EAUX
  - 1 O Travaux publics et voirie en général
    - Voirie urbaine
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        Eclairage au gaz, installation et entretien : tableau des consommations, projet de traité et cahier des charges, procès-verbal, correspondance.
        Cote : 76 EDT 116
        Date(s) : 1890-1915
        CONTEXTE :
        Ancienne cote : O 7
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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        Alignement pour constructions neuves, murs de clôture, réparations ou modifications de bâtiments : avis de l'agent-voyer, arrêtés du maire, correspondance.
        Cote : 76 EDT 117
        Date(s) : 1840-1899
        CONTEXTE :
        Ancienne cote : O 9
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
    - Petite voirie
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        Reconnaissance et classement des chemins vicinaux : tableau général, état de classement, procès-verbaux des délibérations.
        Cote : 76 EDT 118
        Date(s) : 1859-1874
        CONTEXTE :
        Ancienne cote : O 1
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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        Réparation de chemins vicinaux ordinaires, constitution de ressources pour travaux : rapport de l'agent-voyer, procès-verbaux, plan parcellaire, arrêtés préfectoraux, correspondance.
        Cote : 76 EDT 119
        Date(s) : 1814-1917
        CONTEXTE :
        Ancienne cote : O 5
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Concerne notamment la rue de la Chicane (1882), rues de la Chicane et Froment (1886), le chemin de Tra Lou Pioch (1911).
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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        Elargissement, entretien et réparation des chemins d'intérêt communal et des rues : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'estimation de terrain, rapports de l'agent-voyer, aliénation de parcelle de terrain, actes de vente, tableau des parcelles de terrain devant être occupées, titres de propriétés, correspondance.
        Cote : 76 EDT 120
        Date(s) : 1830-1923
        CONTEXTE :
        Ancienne cote : O 2
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Contient notamment les pièces relatives à un contentieux à propos du chemin de Rougeals (1834-1840).
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 2 O Moyens de transport et travaux divers
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      Compagnie des chemins de fer du Midi. - Ligne d'Agde à Lodève : jugement d'expropriation, règlement d'indemnité, notification d'offres légales (1862). - Projet et demande de création d'une halte sur la ligne du Midi au passage à niveau du chemin de Lacoste à Ceyras : extrait du registre de délibération, ciculaire, correspondance (1894-1896). - Ligne de Montpellier à Rabieux : enquêtes, plan parcellaire et de bornage des terrains concernés, rapport, procès-verbal, arrêté (1873-1897).
      Cote : 76 EDT 121
      Date(s) : 1862-1897
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : O 16
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Mines et carrières : correspondance.
      Cote : 76 EDT 122
      Date(s) : 1899-1919
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : O 23
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
  - 3 O Navigation et régime des eaux
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      Etablissement de moulins et construction de barrages : enquête, arrêté préfectoral, correspondance.
      Cote : 76 EDT 123
      Date(s) : 1839-1851
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : O 18
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
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      Syndicat du canal d'irrigation de Gignac : plan parcellaire, modifications des statuts de l'association syndicale, note, délibération du conseil municipal, adhésions, réclamations, rôles des garanties de la commune, redevances communales.
      Cote : 76 EDT 124
      Date(s) : 1883-1919
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : O 21
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ceyras (Hérault, France)
- P CULTES
  - 1 P Culte catholique