Site du Domaine départemental de Pierresvives

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Ceyras (1624-1967)Nombre de notices : 197

-+
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
        • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - RÉGIME DES EAUX
            • 1 O Travaux publics et voirie en général
                • Voirie urbaine
                  • Petite voirie
                    • Reconnaissance et classement des chemins vicinaux : tableau général, état de classement, procès-verbaux des délibérations.
                    • Réparation de chemins vicinaux ordinaires, constitution de ressources pour travaux : rapport de l'agent-voyer, procès-verbaux, plan parcellaire, arrêtés préfectoraux, correspondance.
                    • Elargissement, entretien et réparation des chemins d'intérêt communal et des rues : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'estimation de terrain, rapports de l'agent-voyer, aliénation de parcelle de terrain, actes de vente, tableau des parcelles de terrain devant être occupées, titres de propriétés, correspondance.
                  • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                    • Compagnie des chemins de fer du Midi. - Ligne d'Agde à Lodève : jugement d'expropriation, règlement d'indemnité, notification d'offres légales (1862). - Projet et demande de création d'une halte sur la ligne du Midi au passage à niveau du chemin de Lacoste à Ceyras : extrait du registre de délibération, ciculaire, correspondance (1894-1896). - Ligne de Montpellier à Rabieux : enquêtes, plan parcellaire et de bornage des terrains concernés, rapport, procès-verbal, arrêté (1873-1897).
                    • Mines et carrières : correspondance.
                    • 3 O Navigation et régime des eaux
                      • Etablissement de moulins et construction de barrages : enquête, arrêté préfectoral, correspondance.
                      • Syndicat du canal d'irrigation de Gignac : plan parcellaire, modifications des statuts de l'association syndicale, note, délibération du conseil municipal, adhésions, réclamations, rôles des garanties de la commune, redevances communales.