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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Ceyras (1624-1967)Nombre de notices : 197

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    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
        • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - RÉGIME DES EAUX
            • 1 O Travaux publics et voirie en général
                • Petite voirie
                  • Reconnaissance et classement des chemins vicinaux : tableau général, état de classement, procès-verbaux des délibérations.
                  • Réparation de chemins vicinaux ordinaires, constitution de ressources pour travaux : rapport de l'agent-voyer, procès-verbaux, plan parcellaire, arrêtés préfectoraux, correspondance.
                  • Elargissement, entretien et réparation des chemins d'intérêt communal et des rues : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'estimation de terrain, rapports de l'agent-voyer, aliénation de parcelle de terrain, actes de vente, tableau des parcelles de terrain devant être occupées, titres de propriétés, correspondance.