Site du Domaine départemental de Pierresvives

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Balaruc-le-Vieux (1635-1973)Nombre de notices : 272

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
            • 1 O Travaux publics et voirie en général
                • Voirie urbaine
                  • Voie communale. - Réparations aux pavés : correspondance (1843). Extraction de sable pour le pavage des rues : arrêté préfectoral (1876).
                  • Travaux d'assainissement : dossier de travaux (1932-1939). Projet de construction d'une nouvelle station d'épuration : correspondance (1969).
                  • Projet de construction de ponts sur l'Hérault et sur le Coulobres : correspondance, plans.
                  • Aménagement du Plan des Écoles : délibération du conseil municipal, devis, soumission, décompte définitif, plans (1927). Projet d'un plan d'alignement des boulevards extérieurs : arrêté préfectoral, rapport de l'architecte, état des parcelles de terrains à occuper (1930-1931).
                  • Adduction en eau potable, travaux. - Installation d'un groupe élévatoire : devis, cahier des charges, correspondance (1910-1927). Extension du réseau d'alimentation : devis, bordereaux des prix, détail estimatif, dessins, affiches (1929). Projet de remplacement des bornes-fontaines et des canalisations : devis, bordereaux des prix, cahier des charges, correspondance (1933). Remise en état de la pompe et acquisition d'une nouvelle pompe : rapport de l'ingénieur, cahier des charges, marché de gré à gré, correspondance (1938-1941). Programme départemental, demande d'un prêt : correspondance (1965). Installation d'un appareil de javellisation : analyse de l'eau, devis, correspondance (1969). Affermage et distribution par la Compagnie Générale des Eaux : correspondance (1911-1972). Projet d'alimentation en eau de la ville de Sète, passage des canalisations au travers des communes de Frontignan, Balaruc-Les-Bains et Balaruc-le-Vieux : dossier d'expropriation pour cause d'utilité publique, correspondance (1844-1889).
                  • Petite voirie
                    • Reconnaissance des chemins existants sur la commune : tableau général.
                    • Financement des travaux aux chemins vicinaux : registre de déclarations d'option des contribuables, rôle des prestations.
                    • Administration et gestion des travaux de voirie aux chemins vicinaux : instructions, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, rapports du maire, rapports de l'agent voyer, tarifs, pétitions, correspondance.
                    • Construction, entretien et travaux aux chemins vicinaux de grande communication et aux chemins vicinaux ordinaires : instructions, arrêtés préfectoraux, rapport d'enquête, rapports de l'agent-voyer, procès-verbaux de reconnaissance, correspondance.
                    • Entretien des chemins ruraux : délibérations du conseil municipal, devis, marché de gré à gré, cahier des charges, additif au cahier des charges, rapport de l'ingénieur, décompte définitif, certificat de paiement, correspondance.
                    • Grande voirie
                      • Routes départementales, entretien et travaux : arrêtés préfectoraux, certificats d'affichage, état des parcelles à annexer, plan, correspondance. Route départementale n° 4 de Cette à Pézenas (1849-1889). Autres routes départementales (1838-1869). Chemin départemental n° 120 (plan, correspondance (1967).