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Archives communales déposées de Balaruc-le-Vieux (1635-1973)Nombre de notices : 265

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  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 24 EDT
  • par Françoise Mazars, archiviste
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - Le 22/02/2011
  • Contexte

  • Nom du producteur

    Communauté de Balaruc, paroisse Saint-Maurice, commune de Balaruc, commune de Balaruc-le-Vieux.
  • Présentation du producteur

    Balaruc-le-Vieux, commune héraultaise de 2 234 habitants (recensement de 2012) occupe un territoire d'environ 592 hectares à l'extrémité du bassin de Thau et contre le massif de la Gardiole, à 6 kilomètres de Sète. Appartenant au canton de Frontignan, la commune fait partie de la Communauté d'agglomération du Bassin de Thau depuis 2002.


    Les premières mentions archivistiques de Balaruc remontent au Xème siècle (Balarug en 961  ...  

  • Historique de la conservation

    Les archives anciennes ainsi qu'une partie des archives modernes de la commune de Balaruc ont été déposées aux Archives départementales de l'Hérault. Une grande partie des archives modernes de la commune de Balaruc-le-Vieux, commune créée par décret en décembre 1886 à partir de la scission de la commune de Balaruc, a également été déposée aux Archives départementales. Le fonds déposé par Balaruc-le-Vieux comprend donc des archives relatives à Balaruc et  ...  

  • Modalités d’entrées

    Dépôt commune de Balaruc-le-Vieux (entrée n° 3010, 12 février 1996).

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds ancien déposé comprend principalement quelques pièces relatives à la levée de l'imposition, aux finances de Balaruc et à la gestion de ses biens.

    Le fonds moderne couvre l'ensemble des domaines d'intervention de la commune. Il comprend notamment des délibérations communales (1791-1804), ainsi qu'une importante collection de déclarations de récoltes viticoles. On trouve également, en série S "Pièces ne rentrant pas dans les  ...  

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Mode de classement

    Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Séries d'archives concernant l'Ancien Régime (avant 1789)

    L'Ancien Régime n'ignore pas les documents statistiques et l'on peut consulter, dans la série C (Administration de la Province de Languedoc) les enquêtes qui présentent souvent un aspect descriptif. La série C réunit les archives des administrations provinciales (intendance, subdélégations, etc.) qui ont régulièrement donné ordre de dresser des  ...  

  • Documents séparés


    Sous-série 23 EDT. Archives communales de Balaruc-les-Bains [une partie des archives communales relève de Balaruc-le-Vieux]

  • Bibliographie

    DEULLY Marie-Pierre, MISSION ARCHIVES 34. Répertoire numérique détaillé des archives contemporaines de Balaruc-le-Vieux. Montpellier : Mission Archives 34, 2015.- 61 p. (Archives départementales de l'Hérault, coté BRA 10613)

     

    GERMAIN A. Privilèges et franchises de Balaruc d'après les textes inédits du Cartulaire de Maguelone. In : Mémoires de la  ...