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Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)Nombre de notices : 13332

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    • Procès
        • Procès relatifs aux tailles ou subventions perçues par les communautés
            • Cournonterral
              • 1 B 2092 Les consuls de Cournonterral, contre maître Jean Faucilhon, ancien notaire de Montpellier, appelant des impositions de 1680. Tailles que Faucilhon refuse de payer au collecteur Rieusset. 1688
              • 1 B 2093 Les hoirs de Jean Fabre, de Cournonterral, contre Pierre Fizeaux, Pierre Rieusset et Jean Gibert et les habitants délibérants du 20 février 1689. Opposition au dénombrement rendu par le sieur Darles en la cour, au bureau du domaine, et par lequel la propriété des communaux était refusée à la communauté de Cournonterral. Sommes empruntées pour le procès 1697
              • 1 B 2094 Production de Pierre Laussel, troisième consul en 1688 et 1689. [1697]
              • 1 B 2095 Jean Roqueplane et Jacques Blavet, consuls de Cournonterral, contre noble Charles de Vignolles, seigneur dudit lieu et autres qui auraient tenté d'avoir la levée des impositions sous un prête-nom, pour vexer les habitants et surtout les catholiques. 1698
              • Courris
                • Coursan
                  • Coux
                    • Craponne
                      • 1 B 2107 Les consuls modernes de Craponne en Velay, contre Jean Despaut, Jean Roche et autres, syndics des forains dudit lieu, qui demandent un cartel séparé de leurs impositions, chaque année. 1704
                      • 1 B 2108 Information pour le procureur général du roi en la cour, contre maître Damase Calemard, sieur du Mont, maire alternatif et ex-balif de Craponne en Velay, accusé de s'être attribué une part d'indemnité pour la grêle bien que ses terres n'aient point été grêlées, d'avoir diminué sa cotisation, d'avoir avancé la façade de sa maison sur la place publique. 1728
                      • La Crouzille
                        • Cruas
                          • Cruscades
                            • Crussol
                              • 1 B 2114 Maître François Quentin, du mandement de Boffre, appelant de l'ordinaire de la comté de Crussol, contre demoiselle Marie de Tavernes, demeurant au lieu de Castelet, cohéritière des biens de Guyon d'Albossières avec Daniel et Alexandre du Solier, père et fils. Impositions de Labastie dans ladite comté. 1640-1641
                              • 1 B 2115 Le sieur Combel et Alix Friguol, mariés, contre Daniel Larbre et Marguerite Amourdedieu, mariés, et André Noyer. Prétendue créance de Noyer pour tailles de Crussol en 1659 sur les biens de Paul Friguol et de Marguerite Amourdedieu, père et mère de ladite Alix. 1693
                              • Cruzy
                                • 1 B 2116 Sébastien Bourquejay et André Pagès, collecteur de Cruzy, contre André Petit, du mas de Fourgassières audit taillable. Impositions de 1637. 1637
                                • 1 B 2117 Bertrand Pagez, syndic des habitants de Cruzy, appelant des impositions faites sur le compoix de 1626 et des délibérations de 1641, contre les consuls de Cruzy de 1641, dont Jean Cazaloux, qui n'ont pas voulu se servir du compoix fait en 1640 pour remédier aux injustices de celui de 1626. 1642
                                • 1 B 2118 Bertrand Pagès, syndic des habitants de Cruzy, au diocèse de Saint-Pons, appelant du compoix de 1626 et des impositions faites sur icelui en 1641, contre les consuls de Cruzy en 1641 et 1642, Guillaume André et Antoine Paul, collecteurs, l'un de 1641, l'autre de 1642. 1640-1644
                                • 1 B 2119 Pierre Bouyer, Géraud Jean et Pierre Carpentiers, Amans Puech, Guillaume de Cazis et autres habitants de Cruzy, contre Guillaume André, collecteur en 1641 et 1642 et les consuls de Cruzy. 1642-1643
                                • 1 B 2120 Les consuls de Cruzy, contre Bertrand Pagès, syndic des habitants dudit lieu. 1644
                                • 1 B 2121 Bertrand Pagès, syndic des habitants de Cruzy, s'inscrivant en faux contre une délibération produite par Jean Cazaloux et autres consuls dudit lieu, en 1643 et 1644, qui auraient fabriqué une délibération pour couvrir leurs abus. 1642-1645
                                • 1 B 2122 François Latranchée prenant cause de Jean de Saint-Étienne, dépositaire, contre Jean Cazaloux, prêtre et prieur de Creissan, Pierre et André Cazaloux, fils, et Pierre Capdenac, son beau-frère. Impositions de 1659. 1659-1665
                                • 1 B 2123 Les habitants de Cruzy, délibérants du 2 mai 1666, contre les consuls dudit lieu de la même année et Hercules de Brettes. Appel par ledit Brettes des impositions cabalistes. 1668
                                • 1 B 2124 Antoine Terral, fils de Marc-Jean Ramel, succédant à Jacques Barthe et Jean Miquel fils d'autre, tous habitants de Cruzy, contre les héritiers de feu Étienne Gontran, Pierre Cazalou, tuteur de ses enfants, héritiers dudit Gontran. Paiement du droit d'amortissement. 1642-1691
                                • 1 B 2125 Antoine Terral, fils de Marc-Jean Ramel, succédant à Jacques Barthe et Jean Miquel, fils d'autre Jean Miquel, contre les hoirs Contran, Jean Andoque et Gilibert Estienne. Somme de 352 livres et intérêts, réclamée par Jean Andocque (ou Endocque, Andoque), prêtre et prieur de Cruzy, provenant d'un prêt fait à Cruzy par Pierre Andocque, conseiller au sénéchal de Béziers. 1644-1692
                                • 1 B 2126 Louis Bonhomme, curé de Cruzy, contre Jean Fabre, Jean Maraval et Jacques Albert. Répartition d'impositions. 1709
                                • Cuq et Cuq-Toulza
                                  • 1 B 2127 Abel Defos, docteur médecin de Castres, contre Hector Roussel, notaire royal de Vielmur, collecteur du consulat de Cuq en 1626, 1627 et 1634. 1635
                                  • 1 B 2128 Abel Defos, docteur médecin de Castres, appelant de l'ordinaire de la vicomté de Lautrec, contre ledit Roussel (ou Rossel) et les consuls modernes de Cuq et le sieur Ducros, syndic du diocèse de Castres. Impositions de 1634 et prétention du marquis d'Ambres de cotiser les habitants de sa seigneurie et vicomte de Lautrec en quatre cas, dont celui de l'ordre de chevalerie conféré par le roi. 1636-1639
                                  • 1 B 2129 Abel Defos, docteur médecin de Castres, appelant de l'ordinaire de la vicomté de Lautrec, contre ledit Roussel (ou Rossel) et les consuls modernes de Cuq et le sieur Ducros, syndic du diocèse de Castres. Impositions de 1634 et prétention du marquis d'Ambres de cotiser les habitants de sa seigneurie et vicomte de Lautrec en quatre cas, dont celui de l'ordre de chevalerie conféré par le roi. 1639-1641
                                  • 1 B 2130 Ledit Hector Roussel, contre ledit Abel Defos (ou Desfos). Impositions sur les biens de Defos, sis à Cuq. 1626-1637
                                  • 1 B 2131 Ledit Hector Roussel, contre ledit Abel Defos (ou Desfos). Impositions sur les biens de Defos, sis à Cuq. 1639
                                  • 1 B 2132 Les consuls de Cuq et Étienne Beguy, consul et collecteur dudit lieu, contre Georges Lequevaques, syndic de certains métayers appelant des impositions. 1642-1643
                                  • 1 B 2133 Les consuls de Cuq et Étienne Beguy, consul et collecteur dudit lieu, contre Georges Lequevaques, syndic de certains métayers appelant des impositions. [1642-1643]
                                  • 1 B 2134 Le syndic du diocèse de Lavaur assigné, contre ledit Lequevaques. Impositions de 1642 : deniers royaux, étape, garnison et quartier d'hiver. 1643
                                  • 1 B 2135 Les consuls de Cuq, contre Pierre Blanc, bourgeois de Saint-Félix-de-Caraman, Paul de Gineste, sieur d'Apelle, Pierre De Jean, sieur de la Trape, et autres prétendus créanciers de la communauté. Dettes de la communauté fort mal administrée antérieurement. 1649
                                  • 1 B 2136 Jean Roux, habitant de Puilaurens, contre Pierre Bastard, bourgeois dudit lieu. Impositions de Cuq en 1647-1648. 1649-1651
                                  • 1 B 2137 Ledit Bastard contre ledit Roux appelant de l'ordinaire du lieu. Levée des impositions de Cuq, en 1648, assurée par ledit Roux avec Antoine de Villeneuve, sieur de Mongros, et Guillaume Doyech, et pour laquelle le produisant est intervenu en faveur de Roux. 1652
                                  • 1 B 2138 Pierre Vidal, bourgeois de Cuq, contre demoiselle Antoinette de Vigier, habitante de Castres, donataire de son père Jean Vigier. Emprunt de la communauté de Cuq à Jean Vigier en 1655. 1633-1646
                                  • 1 B 2139 Les consuls de Cuq, contre François de Laurens, sieur de Bonnac, premier consul de Cuq en 1650, qui a fait la levée des impositions, lui-même, malgré la moins dite de François de Gineste, sieur de Roussin, et a même imposé, de son initiative, une capitation dont il n'a rendu qu'un compte partiel. 1663
                                  • 1 B 2140 Les consuls de Cuq en Albigeois, contre maître Antoine Lafont, notaire, Seguret, Combes et autres. Emprunt de la communauté en 1641 à maître Bouffard, notaire de Castres, pour obtenir l'exemption de logement des gens de guerre. 1659-1678
                                  • 1 B 2141 Paul Vidal, notaire royal et ses adhérents, contre les hoirs de noble François de Laurens, premier consul, ceux de Marc de Maffre sieur de Bonnac (ou sieur de Ladus) contre les hoirs de Pierre Bastard et les consuls de Cuq. Impositions de la communauté. 1650-1679
                                  • 1 B 2142 Les consuls de Cuq-Toulza contre Paul Vidal et ses adhérents. Emprunts faits par la communauté. [1650-1679]
                                  • 1 B 2143 Marc Boyer, notaire royal de Revel, collecteur de Cuq en 1680, contre Abel Dejean, bourgeois de Castres. Impositions de Cuq. 1680-1683
                                  • 1 B 2144 Jean Barbaroux, bourgeois de Puylaurens, contre noble Louis de Roux, sieur de la Cadissier (ou la Cadiesse), consul de Cuq en 1679. Compte de la levée des impositions de Cuq en 1679, à laquelle le produisant participa pour les consuls. Contient la production de première instance. 1679-1686
                                  • 1 B 2145 Marguerite et Marie de Revel, de Puylaurens, contre Pierre de Villeneuve, sieur de Crouzillat, qui malgré l'arrêt de la cour a enlevé à main armée la récolte de la métairie de la Bastide, appartenant aux produisantes. 1706
                                  • 1 B 2146 Paul de Bonfontan, seigneur de Cuq-Toulza, ancien capitaine au régiment de Navarre, habitant son château de Cuq, contre le sieur Roux, collecteur de Cuq-Toulza en 1760, et sa mère, qui ont diverti l'argent envoyé par le produisant pour ses impôts et l'ont appliqué à une prétendue dette du produisant envers eux. 1760-1761
                                  • Curvalle
                                    • Cussac (Le Puy)
                                      • 1 B 2150 Bertrand ou Bernard Pons (ou Ponts), marchand du Puy, appelant du sénéchal dudit lieu et de sa sentence de 1645, contre Guillaume Bordel, sieur de Brive, Pierre Layes et Antoine Mathieu, consuls en 1638. Collecte des impositions de l'île de Cussac en 1638 par ledit Pons. Compte. 1638-1657
                                      • 1 B 2151 Guillaume Bordel, sieur de Brive, premier consul du Puy, contre Bertrand Pons, collecteur de l'île de Cussac. Règlement de dommages sur les impositions, en faveur de quelques habitants éprouvés par le logement des compagnies de cavalerie des sieurs de Sainte-Croix et de Vitry.
                                      • Cuxac
                                        • 1 B 2152 Les consuls modernes de Cuxac, contre Antoine Perier. Abonnement du président d'Agel pour les censives et droits seigneuriaux que les consuls engagistes du domaine du roi pouvaient prétendre sur ses biens (250 livres de rente annuelle échéant le 1er juillet). 1706
                                        • Cuxac-Cabardès
                                          • 1 B 2153 Les consuls de Cuxac-Cabardès, contre le syndic des religieux carmes de Carcassonne. Prêt de 1000 livres fait par les carmes à la communauté en 1657, à eux remboursé en quatre ans, de 1687 à 1690, et qu'ils réclament cependant en 1708. 1711
                                          • 1 B 2154 Demoiselle Isabeau Fages, veuve d'Antoine Fabre, Jean Bonnet, Pierre Bonnet et Pierre Abrial du lieu de Cuxac-Cabardès, au diocèse de Carcassonne, contre le syndic des révérends pères carmes de Carcassonne. Créance desdits carmes sur la communauté provenant du legs de Jean Baret, du 15 novembre 1655. 1709-1711
                                          • Damiatte
                                            • Daujac [Aujac]
                                              • 1 B 2156 Antoine Audiard, laboureur de Daujac au diocèse du Puy, contre Mathieu Jean, Claude Jean, Vidal Pascal et autres habitants dudit lieu et maître Pierre Peyret, commis à la recette des tailles dudit diocèse en 1647, appelant de la sentence du sénéchal de 1678. Levée des impositions de Daujac en 1647. 1647-1678
                                              • Débat
                                                • 1 B 2157 François Lavabre, du lieu de Débat, contre Jacques Nayrit, prêtre et archidiacre en l'église métropolitaine d'Auch. Tailles dues à Jacques Braille, collecteur en 1661 et 1662 par les hoirs Mathieu Bourel, sur une terre adjugée au produisant. 1685
                                                • Desplats
                                                  • Dieupentale
                                                    • Dions
                                                      • Domazan
                                                        • Doue
                                                          • Dourbies
                                                            • Dourgne
                                                              • Dunières
                                                                • 1 B 2183 Le syndic des trois mandements de Dunières contre Melchior Salomon, Gabriel de Lagrenol et Jean Imbert, châtelain, juge et greffier des juridictions de Dunières et autres. Impositions dudit lieu. 1643
                                                                • 1 B 2184 Melchior Salomon, docteur ès droits et châtelain des trois mandements de Dunières, La Roue et Mizes, au diocèse du Puy, contre le syndic de certains habitants desdits mandements, appelant de la délibération du conseil de 1643. Dette de la communauté envers le produisant et autres officiers desdits mandements. 1588-1649
                                                                • 1 B 2185 Gabriel de Lagrenol, docteur et avocat au bailliage de Velay, siège de Montfaucon, et juge des mandements et juridiction de Dunières, contre ledit syndic. 1644-1649
                                                                • 1 B 2186 Ledit syndic contre Bernard Py, Étienne Soumilles, Claude Fracy, Gabriel Courbin et autres habitants desdits mandements ; et lesdits Salomon, Lagrevol et Imbert, qui ont taxé leurs peines et soins pour la recherche du droit d'amortissement pour le diocèse, recherche qu'ils ont d'ailleurs exagérée, à la somme de 75 livres qu'ils prétendent faire payer par la communauté. 1643-1649
                                                                • 1 B 2187 Gaspard Cibial, ayant droit des habitants du mandement, contre Antoine Dupy, ex-collecteur. Impositions de 1644. 1644-1649
                                                                • 1 B 2188 Ledit Cibial, contre ledit Antoine Py, le jeune, collecteur en 1644, appelant de l'ordinaire du lieu. Dette de Py envers la communauté, pour son compte de collecte. 1649
                                                                • 1 B 2189 Gabriel Courbon, du lieu de la Bruyère, Étienne Savinhac, Benoît Py, Claude Floury Descots, Vital Pra et autres adhérents à l'appel des trois mandements de Dunières, contre lesdits Salomon Lagrevol et Imbert. 1653
                                                                • Durance
                                                                  • Durfort
                                                                    • Eauze
                                                                      • Escabanes [Les Cabanes]
                                                                        • 1 B 2200 Antoine Fabié et Jean Bauguil ou Bourguil, jurats en 1654 du lieu d'Escabanes et Pierre Loubières, marchand, aussi jurat en 1655, contre noble Philippe de Saint-Félix, sieur de Mauremont, débiteur principal, Antoine et Pierre Loubers, héritiers de François, dépositaire. Dette dudit Saint-Félix envers la communauté et impositions de 1654 et 1655. 1654-1655
                                                                        • 1 B 2201 Ledit Philippe de Saint-Félix, sieur de Mauremont, contre lesdits Antoine Favier, Jean Bauquier, Pierre Loubers, marchand, noble Pierre Loubers, bourgeois, et les hoirs de François Loubers. Prétendue dette du produisant pour les tailles d'Escabanes, en la juridiction de Cordes. 1658
                                                                        • Escalquens
                                                                          • Escapat
                                                                            • Escasses
                                                                              • 1 B 2204 Antoine Murat, collecteur du lieu d'Escasses, appelant du sénéchal de Lauraguais, contre Germain Fontès, du lieu de Montinaur au taillable d'Escasses, son débiteur pour tailles, qu'il a dû faire saisir et mettre sous le séquestre de Guillaume Reynes, Arnaud Penavayre, Hugues Ligonier et Jean Delbusc. 1640-1641
                                                                              • 1 B 2205 Antoine Murat, collecteur du lieu d'Escasses, appelant du sénéchal de Lauraguais, contre Germain Fontès, du lieu de Montinaur au taillable d'Escasses, son débiteur pour tailles, qu'il a dû faire saisir et mettre sous le séquestre de Guillaume Reynes, Arnaud Penavayre, Hugues Ligonier et Jean Delbusc. [1640-1641]
                                                                              • 1 B 2206 Ledit Fontès contre ledit Murat et Antoine Bourrel, consuls et exacteurs d'Escasses en 1640, qui, non contents de s'être adjugé la levée de la taille à 20 deniers par livre sans enchères, ont saisi toutes les récoltes du produisant pour paiement d'une taille exigée en totalité dès le premier quartier, ce qui est illégal. [1640-1641]
                                                                              • Escatalens

                                                                          << < 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16  > >> 89 pages

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