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Juridictions ordinaires (1336 - an IV)Nombre de notices : 3340

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    • Boussagues
      • 10 B 393 Procédures. 1780-1786
      • 10 B 394 Procédures ; registres plumitifs ; registres d'audience. 1737-1790
      • 10 B 395 Registre des présentations, défauts et congés ; procédures. 1738-1790
      • 10 B 396 Procédures ; qualités et rôles ; dépaissance ; verbaux. 1739-1790