Collection des registres de délibérations

Collection des registres de délibérations

Collection des registres de délibérations. Les registres contiennent également des comptes rendus de séances de la Section permanente, de la commission prospective et de la Commission des finances.

Pour les années ou les registres sont manquants, le dossier de séance a été conservé. Il se compose notamment du compte rendu de séance, de la retranscription des interventions et de pièces annexes.

Les comptes rendus des séances du Conseil scientifique de novembre 1976 à juin 1989 et d'octobre 1992 à juin 1997 sont consignés dans les registres du Conseil de l'université (cotes : 5 ETP 569 à 576) et du Conseil d'administration (cotes : 5 ETP 577 à 584).

Collection des registres de délibérations. Pour les années 1972 à 1985, on trouve également les comptes rendus du conseil scientifique et des conseils restreints.

Pour les années ou les registres sont manquants, le dossier de séance a été conservé . Il se compose du compte rendu de séance, de la retranscription des interventions et de pièces annexes.

Le conseil d'administration remplace le Conseil de l'université.

Collection des registres de délibérations. Pour les années 1985 à 1997, on trouve également les comptes rendus du Conseil scientifique et du Conseil des études et de la vie universitaire.

Pour les années ou les registres sont manquants, le dossier de séance a été conservé. Il se compose du compte rendu de séance, de la retranscription des intervenions et de pièces annexes.

Collection des registres de délibérations. Pour les années ou les registres sont manquants, le dossier de séance a été conservé. Il se compose du compte rendu de séance, de la retranscription des interventions et de pièces annexes.

Les comptes rendus des séances du CEVU de février 1986 à juin 1987 et d'octobre 1992 à juin 1994, sont consignés dans les registres du Conseil d'administration (cotes : 5 ETP 577, 580-581).

Collection de registres. A compter de mai 1971, on trouve uniquement les arrêtés du président.

Collection de registres

Les arrêtés du président du 14 mai 1971 au 5 avril 1973 se trouve dans le registre des arrêtés du doyen (cote : 5 ETP 606).