Archives communales déposées de Saussan (1617-1983)

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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- BB ADMINISTRATION COMMUNALE
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    Délibérations consulaires.
    
    121 vues
    
    Cote : 295 EDT 1
    
    Date(s) : 1629-1682
    
    Importance matérielle (ml) : Registre
    
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB1
    
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 9 décembre 1629 au 25 septembre 1633, du 20 avril 1636 au 2 novembre 1638, du 25 novembre 1640 au 22 novembre 1643, du 17 janvier 1649 au 17 novembre 1657, du 23 janvier 1662 au 14 novembre 1665, du 25 mars au 26 octobre 1670, du 4 août 1675, du 15 août 1676, du 1er mars au 14 décembre 1682.
    
    Le registre comprend également les comptes consulaire de l'année 1632 ainsi que l'inventaire des papiers de la communauté.
    
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 121 vues.
    
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
    
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    113 vues
    
    Cote : 295 EDT 2
    
    Date(s) : 1703-1768
    
    Importance matérielle (ml) : Registre
    
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB2
    
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 11 février au 14 avril 1703, du 15 avril 1727 au 15 avril 1743, du 16 février 1758 au 18 avril 1768.
    
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 113 vues.
    
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
    
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    164 vues
    
    Cote : 295 EDT 3
    
    Date(s) : 1782-1789
    
    Importance matérielle (ml) : Registre
    
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB3
    
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 30 juin 1782 au 8 décembre 1789 ainsi que les transcriptions des arrêtés et décrets de l'Assemblée nationale.
    
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 164 vues.
    
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
    
    Indexation typologie : Délibération
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  - Impositions
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      Usuel du compoix de 1643.
      
      118 vues
      
      Cote : 295 EDT 7
      
      Date(s) : 1643-1786
      
      Importance matérielle (ml) : Registre [29x41cm, 108 folios]
      
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC1
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "Nouveau compoix du lieu de Saussan fait en l'année 1643", comprenant des mutations de propriétés de 1646 à 1786 et une rubrique alphabétique en fin de volume.
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2016 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 118 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation typologie : Compoix
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      Brevette des habitants et forains de Saussan.
      
      71 vues
      
      Cote : 295 EDT 8
      
      Date(s) : 1713-1788
      
      Importance matérielle (ml) : Registre avec couvrure parchemin [24x35cm, 69 folios]
      
      CONTEXTE :
      Historique de la conservation :
      Ancienne cote : CC 2.
      
      Ancienne cote : CC2
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "Brevette du lieu de Saussan renouvelée en l'année 1713 par les soins de monsieur De Jean, conseiller du roy, correcteur en la cour des comptes, aydes et finances de Montpellier", comprenant une table aplphabétique (folio 41). Le registre est complété d'une brevette de Saussan "faite sur le livre de taille de l'année 1781" comprenant des mutations de propriétés de 1782 à 1788.
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 71 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation typologie : Compoix
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      Taille de Saussan et de Laverune : quittances.
      
      Cote : 295 EDT 54
      
      Date(s) : 1734-1739
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France), Lavérune (Hérault, France)
  - Comptabilité
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      Comptes des recettes et dépenses de Saussan.
      
      Cote : 295 EDT 55
      
      Date(s) : 1676
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
- GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
  - Actes provenant des paroisses
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (1624 - 26 septembre 1633, 24 septembre 1651 - 29 décembre 1652), mariages (2 février 1624 - 26 janvier 1634 - 21 juin 1652 - 26 août 1652), et sépultures (14 février 1624 - 27 décembre 1633).
      
      49 vues
      
      Cote : 295 EDT 9
      
      Date(s) : 1624-1652
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG1
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre écrit tête-bêche et dont la feuille de garde est consacrée à des pensées sur le silence. En retournant le volume, on peut lire plusieurs feuilles de pensées sur la mort.
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 49 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (19 septembre 1639 - 8 octobre 1645, 6 novembre 1650 - 2 février 1651), mariages (10 février 1624 - 29 novembre 1643, 9 août 1650 - 18 avril 1651), et sépultures (14 février 1624 - 28 août 1644, 24 mai 1649 - 21 juin 1650 - 13 juillet 1651).
      
      61 vues
      
      Cote : 295 EDT 10
      
      Date(s) : 1624-1651
      
      Importance matérielle (ml) : Registre et cahier non relié
      
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG2
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 61 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (14 février 1653 - 2 février 1675), mariages (20 avril 1654 - 16 octobre 1674), et sépultures (30 octobre 1653 - 8 février 1673).
      
      47 vues
      
      Cote : 295 EDT 11
      
      Date(s) : 1653-1675
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG3
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 47 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (13 octobre 1674 - 11 mars 1685), mariages (16 mars 1674 - 15 mai 1684), et sépultures (6 février 1674 - 4 mars 1685).
      
      25 vues
      
      Cote : 295 EDT 12
      
      Date(s) : 1674-1685
      
      Importance matérielle (ml) : Cahier dérelié
      
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG4
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 25 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (3 mars 1685 - 15 août 1703), mariages (2 juin 1686 - 12 juillet 1703), et sépultures (3 mars 1685 - 29 septembre 1703).
      
      37 vues
      
      Cote : 295 EDT 13
      
      Date(s) : 1685-1703
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG5
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 37 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (18 octobre 1703 - 3 juillet 1707), mariages (août 1704 - 16 août 1707), et sépultures (1704 - 28 août 1707).
      
      15 vues
      
      Cote : 295 EDT 14
      
      Date(s) : 1703-1707
      
      Importance matérielle (ml) : Cahier
      
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG 6
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 15 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (4 janvier 1733 - 24 juin 1744), mariages (25 septembre 1733 - 22 avril 1744), et sépultures (28 février 1733 - 9 juillet 1744).
      
      27 vues
      
      Cote : 295 EDT 15
      
      Date(s) : 1733-1744
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG 8
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 27 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (12 septembre 1751 - 7 avril 1777), mariages (12 septembre 1751 - 4 février 1777), et sépultures (25 septembre 1751 - 16 janvier 1777).
      
      51 vues
      
      Cote : 295 EDT 16
      
      Date(s) : 1751-1777
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG9
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 51 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (16 avril 1777 - 26 décembre 1972), mariages (22 octobre 1777 - 22 février 1791), et sépultures (14 avril 1777 - 16 novembre 1792).
      
      36 vues
      
      Cote : 295 EDT 17
      
      Date(s) : 1777 - 1792
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG10
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 36 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (15 janvier 1790 - 3 juin 1792), mariages et sépultures (25 janvier 1790 - 23 avril 1792).
      
      11 vues
      
      Cote : 295 EDT 18
      
      Date(s) : 1790-1792
      
      Importance matérielle (ml) : Cahier
      
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG 11
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 11 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation typologie : Baptême, Sépulture, Mariage
- II DOCUMENTS DIVERS
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    Reconnaissance de quittances.
    
    Cote : 295 EDT 19
    
    Date(s) : 1666-1717
    
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations du conseil général de la commune.
      
      230 vues
      
      Cote : 295 EDT 4
      
      Date(s) : 1790
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : BB4
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 7 mars au 5 mai 1790 ainsi que les transcriptions des lettres patentes, édits arrêtés et décrets de l'Assemblée nationale (janvier-septembre 1790).
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 230 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil général de la commune.
      
      204 vues
      
      Cote : 295 EDT 5
      
      Date(s) : 1790-1799
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : BB5
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 18 juillet 1790 au 5 novembre 1799 ainsi que les transcriptions des lettres patentes, édits arrêtés et décrets de l'Assemblée nationale (janvier-septembre 1790).
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 204 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil général de la commune et du conseil communal.
      
      178 vues
      
      Cote : 295 EDT 6
      
      Date(s) : 1790-1799
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : BB6
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 avril 1791 au 26 mai 1793, et du 8 frimaire an II au 1er vendemiaire an III, ainsi que les transcriptions des lettres patentes, édits arrêtés et décrets de l'Assemblée nationale (13 décembre 1790 au 19 novembre 1792) et un cahier des procès-verbaux de réception des décrets de l'Assemblée (29 mai 1793 - 21 pluviose an II).
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 178 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
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      Cote : 295 EDT 20
      
      Date(s) : 1800-1817
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 1er Floréal An VIII (21 avril 1800) à mai 1817.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : Conseil municipal
      
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      119 vues
      
      Cote : 295 EDT 21
      
      Date(s) : 1817-1836
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 15 juin 1817 au 22 février 1836.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : Conseil municipal
      
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
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      Cote : 295 EDT 22
      
      Date(s) : 1836-1837
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 5 mai 1836 au 27 août 1837.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : Conseil municipal
      
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
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      Cote : 295 EDT 23
      
      Date(s) : 1837-1857
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 10 avril 1837 au 15 novembre 1857.
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2016 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 155 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
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      Cote : 295 EDT 24
      
      Date(s) : 1858-1874
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 24 janvier 1858 au 3 mai 1874.
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2016 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 146 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : Conseil municipal
      
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
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      Cote : 295 EDT 25
      
      Date(s) : 1874-1887
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 3 mai 1874 au 21 décembre 1887.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : Conseil municipal
      
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
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      Cote : 295 EDT 26
      
      Date(s) : 1888-1910
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 31 mai 1888 au 15 décembre 1910.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : Conseil municipal
      
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
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      Cote : 295 EDT 27
      
      Date(s) : 1910-1935
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 21 décembre 1910 au 21 décembre 1935.
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. 204 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : Conseil municipal
      
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
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      Cote : 295 EDT 28
      
      Date(s) : 1936-1960
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 7 janvier 1936 au 16 septembre 1960.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : Conseil municipal
      
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      198 vues
      
      Cote : 295 EDT 29
      
      Date(s) : 1965-1983
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les actes du 19 mars 1965 au 20 janvier 1983.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : Conseil municipal
      
      Indexation typologie : Délibération
- E ÉTAT CIVIL
  - Registres d'état civil
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      Tables décennales.
      
      59 vues
      
      Cote : 295 EDT 30
      
      Date(s) : 1802-1933
      
      Importance matérielle (ml) : 11 cahiers
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre comprenant les tables décennales pour les années 1802-1813, 1823-1913 et 1923-1933.
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 59 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Table décennale
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      Registre des actes de naissance (2 janvier 1793 - 27 octobre 1822).
      
      92 vues
      
      Cote : 295 EDT 31
      
      Date(s) : 1793-1822
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Naissance
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      Registre des actes de naissance (7 janvier 1823-17 décembre 1842)
      
      42 vues
      
      Cote : 295 EDT 32
      
      Date(s) : 1822-1842
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les Archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 42 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Naissance
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      Registre des actes de naissance (29 janvier 1843 - 16 octobre 1862).
      
      63 vues
      
      Cote : 295 EDT 33
      
      Date(s) : 1843-1862
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 63 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Naissance
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      Registre des actes de naissance (5 février 1863 - 25 décembre 1872).
      
      33 vues
      
      Cote : 295 EDT 34
      
      Date(s) : 1863-1872
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 33 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Naissance
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      Registre des actes de naissance (26 janvier 1873 - 20 août 1882).
      
      24 vues
      
      Cote : 295 EDT 35
      
      Date(s) : 1873-1882
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 24 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Naissance
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      Registre des actes de naissance (17 janvier 1883 - 30 août 1892).
      
      23 vues
      
      Cote : 295 EDT 36
      
      Date(s) : 1883-1892
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 23 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Naissance
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      Registre des actes de mariage (3 mai 1795 - 29 octobre 1822).
      
      73 vues
      
      Cote : 295 EDT 37
      
      Date(s) : 1795-1822
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 73 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Mariage
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      Registre des actes de mariage (19 février 1823 - 29 août 1842).
      
      50 vues
      
      Cote : 295 EDT 38
      
      Date(s) : 1823-1842
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 50 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Mariage
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      Registre des actes de mariage (18 février 1843 - 5 août 1862).
      
      50 vues
      
      Cote : 295 EDT 39
      
      Date(s) : 1843-1862
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
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      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Mariage
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      Registre des actes de mariage (4 mai 1863 - 20 novembre 1872).
      
      26 vues
      
      Cote : 295 EDT 40
      
      Date(s) : 1863-1872
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
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      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Mariage
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      Registre des actes de mariage (13 janvier 1873 - 16 décembre 1882).
      
      28 vues
      
      Cote : 295 EDT 41
      
      Date(s) : 1873-1882
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
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      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 28 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Mariage
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      Registre des actes de décès (9 janvier 1793 - 30 octobre 1822).
      
      79 vues
      
      Cote : 295 EDT 42
      
      Date(s) : 1793-1822
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
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      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Décès
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      Registre des actes de décès (16 janvier 1823 - 14 août 1842).
      
      44 vues
      
      Cote : 295 EDT 43
      
      Date(s) : 1823-1842
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 44 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Décès
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      Registre des actes de décès (9 avril 1843 - 7 décembre 1862).
      
      49 vues
      
      Cote : 295 EDT 44
      
      Date(s) : 1843-1862
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 49 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Décès
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      Registre des actes de décès (15 mars 1863 - 13 décembre 1872).
      
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      Cote : 295 EDT 45
      
      Date(s) : 1863-1872
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 24 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Décès
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      Registre des actes de décès (27 janvier 1873 - 30 septembre 1882).
      
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      Cote : 295 EDT 46
      
      Date(s) : 1873-1882
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
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      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 31 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Décès
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      Registre des actes de décès (10 mars 1883 - 26 octobre 1892).
      
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      Cote : 295 EDT 47
      
      Date(s) : 1883-1892
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 23 vues.
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      
      Indexation matière : État civil
      
      Indexation typologie : Décès
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
  - 1 G Impôts directs
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      État des section des propriétés bâties et non bâties.
      
      Cote : 295 EDT 48
      
      Date(s) : 1817
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
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      Matrice des propriétés foncières de 1823, comprenant des mutations de propriétés de 1824 à 1912 (folios 1 à 248) avec table alphabétique des propriétaires.
      
      Cote : 295 EDT 49
      
      Date(s) : 1824-1912
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
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      Matrice des propriétés foncières, comprenant des mutations de propriétés de 1863 à 1912 (folios 248 à 444).
      
      Cote : 295 EDT 50
      
      Date(s) : 1863-1912
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
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      Matrice des propriétés foncières, comprenant des mutations de propriétés de 1895 à 1914 (folios 444 à 636).
      
      Cote : 295 EDT 51
      
      Date(s) : 1895-1912
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
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      Matrice des propriétés bâties avec table alphabétique des propriétaires (copie).
      
      Cote : 295 EDT 52
      
      Date(s) : 1911-1932
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
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      Matrice des propriétés non bâties avec table alphabétique des propriétaires (copie).
      
      Cote : 295 EDT 53
      
      Date(s) : 1913-1931
      
      Importance matérielle (ml) : Registre
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
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      Atlas cadastral.
      
      Cote : 295 EDT 57
      
      Date(s) : 1823
      
      Importance matérielle (ml) : Plan
      
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Atlas comprenant :
      
      - tableau d'assemblage
      
      - section A "Las Combes et Coutezou", en 1 feuille
      
      - section B "le village et le Grèc", en 2 feuilles
      
      - section C "Valatrès et Coucairous", en une feuille
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
- S PIÈCES NE RENTRANT PAS DANS LES SÉRIES PRÉCÉDENTES
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    Succession Prunet contre la veuve Valete, demande d'arbitrages (13 avril 1794).
    
    Cote : 295 EDT 56
    
    Date(s) : 1794
    
    Importance matérielle (ml) : 1 feuillet
    
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)

Archives communales déposées de Saussan (1617-1983)Nombre de notices : 74