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Archives communales déposées d'Aniane (1271-1983)Nombre de notices : 717

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
            • 1 N Biens communaux
              • Terrains communaux, défrichement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, déclarations individuelles, registres de déclarations, rapport, état nominatif, affiches.
              • Terrains communaux, ventes, dons et legs : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, extrait de matrice cadastrale, quittances, plans.
              • Terres incultes, reconnaissance et concessions : circulaires, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, état des terres (an XI-1940).
              • 2 N Bois
                • Bois communaux, pâturages, herbages et pacages : ordonnances royales, arrêtés, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’estimation et d’adjudication, registres d’inscription, cahiers des charges, états de frais, tableaux, enregistrement des troupeaux, pétition.
                • Bois communaux, pâturages, herbages et pacages : ordonnances royales, arrêtés, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’estimation et d’adjudication, registres d’inscription, cahiers des charges, états de frais, tableaux, enregistrement des troupeaux, pétition.
                • Bois communaux, pâturages, herbages et pacages : ordonnances royales, arrêtés, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’estimation et d’adjudication, registres d’inscription, cahiers des charges, états de frais, tableaux, enregistrement des troupeaux, pétition.
                • Bois communaux, pâturages, herbages et pacages : ordonnances royales, arrêtés, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’estimation et d’adjudication, registres d’inscription, cahiers des charges, états de frais, tableaux, enregistrement des troupeaux, pétition.
                • Bois communaux : tableau d’assemblage, plans géométriques, procès-verbal de délimitation.
                • Coupes de bois : plan des chemins communaux sur lesquels il existe des bois à couper.
                • Bois, délimitation et litiges : ordonnances royales, arrêtés, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, jugements, correspondance.
                • Bois, ventes et échanges avec des particuliers (1792-1921) ; délits forestiers (an III-1817) ; reboisement (an VI-1939) ; vérification des bois (1820-1836).
                • Coupes de bois ordinaires et extraordinaires : ordonnance royale, circulaires, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d’estimation et d’adjudication, rapports des Eaux et Forêts, cahier des clauses spéciales, états des bois (an V-1952).
                • Coupes de bois, ventes : cahiers des adjudications, cahiers des clauses spéciales.
                • Four à chaux, installation : ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, requêtes, procès-verbal de reconnaissance.
                • Cantons défensables : procès-verbal de déclarations et de reconnaissance.
                • Concessions de passage, construction de baraques : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance.
                • Chasse, location : arrêté préfectoral, cahier des charges, correspondance.
                • Exploitation des bois morts et plantes aromatiques : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d’adjudication et de reconnaissance, correspondance.
                • 3 N Eaux
                  • Fontaines, prises d’eau aux fontaines : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, pétitions, déclarations, détail estimatif, listes nominatives des prises d’eau.
                  • 4 N Propriétés et droits divers
                    • Fossés de la ville et autres bâtiments, ventes : délibérations du conseil municipal, listes nominatives, rapports, correspondance.
                    • Concessions du cimetière : arrêtés, délibérations du conseil municipal, listes nominatives, concession, règlement, circulaire, produits des concessions, actes de vente, plans, correspondance (an VII-1937).
                    • 5 N Biens nationaux
                      • Biens nationaux, gestion : loi, circulaires, délibérations du conseil municipal, état des dépenses, affiches, correspondance.
                      • Abbaye, église des bénédictins, vente : rapport d'expertise, arrêtés du district, pétitions, correspondance (1791-1811). Église Saint-Sébastien : procès-verbal d'enquête des dégradations commises à l'église au profit de l'hôpital ; mobiliers, ornements, cloches : arrêtés du district, délibérations du conseil municipal, inventaires, pétitions, correspondance (1791-1792).
                      • Chapelles des Aires et des Pénitents, afferme : procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, correspondance (1797-1808) ; jardin du curé, afferme : procès-verbal d’adjudication, bail (1802).
                      • Cimetière, clocher remis par l'État : arrêté préfectoral, procès-verbal d'abandon.