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Fonds de la Confrérie des pénitents bleus de Montpellier (1327-1992)Nombre de notices : 145

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    • Contentieux et procédures
        • Procès en directe
          • 115 J 90 Procès intentés par la confrérie en raison de sa directe contre divers particuliers ou corporations pour paiement de redevances. 1590-1650
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          • 115 J 91 Pièces de procédure contre divers particuliers pour paiement de redevances féodales. 1650-1700
            484 vues consultable(s) uniquement en accès réservé
          • 115 J 92 Pièces de procédure contre divers particuliers pour paiement de redevances féodales. 1700-1790
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          • 115 J 93 Pièces de procédure devant le sénéchal de Montpellier contre les Pères Récollets en raison de la directe de la confrérie sur une pièce de terre attenante au couvent, pour paiement des usages et arrérages desdits. 1696-1770
            224 vues consultable(s) uniquement en accès réservé
          • 115 J 94 Pièces de procédure devant le gouverneur de la ville de Montpellier contre l'abbé Dejaule, chapelain d'une chapellenie fondée en l'église Notre Dame et Saint Claude en raison de la jouissance des revenus de ladite chapellenie. 1609-1613
            138 vues consultable(s) uniquement en accès réservé
          • 115 J 95 Procédure devant le sénéchal de Montpellier contre le sieur de Caunelles en raison de la fondation de messes instituées par le testament d'Olivier Cellier en date du 20 février 1455. 1406-1697
            142 vues consultable(s) uniquement en accès réservé
          • 115 J 96 Procédure contre les Carmes déchaussés. 1743-1763
            139 vues consultable(s) uniquement en accès réservé
          • 115 J 97 Procédure contre les marguilliers et ouvriers de l'église Notre Dame des Tables. 1648-1772
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          • 115 J 98 Procédure contre des prévôts de la confrérie. 1710-1783
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          • 115 J 99 Procédure contre un "syndicat" de membres opposés à leurs confrères sur le fonctionnement de la confrérie et du bureau de direction, les emprunts destinés au financement des travaux et la situation de la confrérie. 1758-1784
            490 vues consultable(s) uniquement en accès réservé