Enregistrement et timbre (1763-1968) - Archives départementales de l'Hérault

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Fonds des bureaux de l'enregistrement
- Bureau de Sète
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Arrondissement de Montpellier, canton de Sète.
  
  Le bureau est créé en 1791 avec les communes du canton de Sète. Le bureau de Frontignan est rattaché à celui de Sète une première fois de l'an III à 1873, puis définitivement en 1924. Le bureau de Mèze lui est aussi rattaché, en 1961.
  
  Ressort du bureau :
  
  Balaruc an III-1873
  
  Balaruc-les-Bains (cf. Balaruc) 1924-1968
  
  Balaruc-le-Vieux (cf. Balaruc) 1924-1968
  
  Bouzigues 1961-1968
  
  Frontignan an III-1873, 1924-1968
  
  Gigean 1961-1968
  
  Loupian 1961-1968
  
  Mèze 1961-1968
  
  Mireval an III-1873, 1924-1968
  
  Montbazin 1961-1968
  
  Poussan 1961-1968
  
  Sète 1791-1968
  
  Vic-la-Gardiole an III-1873, 1924-1968
  
  Villeneuve-Angoulême 1816-1831(cf. Villeneuve-lès-Maguelone)
  
  Villeneuve-lès-Maguelone an III-1816, 1831-1873, 1924-1968
  
  Villeveyrac 1961-1968
  - Table des testaments, donations et dispositions éventuelles.
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      3 Q 15336 1825-1855 1825-1855
      
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      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Balaruc-les-Bains (Hérault, France) ; Balaruc-le-Vieux (Hérault, France) ; Bouzigues (Hérault, France) ; Frontignan (Hérault, France) ; Gigean (Hérault, France) ; Loupian (Hérault, France) ; Mèze (Hérault, France) ; Mireval (Hérault, France) ; Montbazin (Hérault, France) ; Poussan (Hérault, France) ; Sète (Hérault, France) ; Vic-la-Gardiole (Hérault, France) ; Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault, France) ; Villeveyrac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Table des testaments et donations
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      3 Q 15337 Manque
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Balaruc-les-Bains (Hérault, France) ; Balaruc-le-Vieux (Hérault, France) ; Bouzigues (Hérault, France) ; Frontignan (Hérault, France) ; Gigean (Hérault, France) ; Loupian (Hérault, France) ; Mèze (Hérault, France) ; Mireval (Hérault, France) ; Montbazin (Hérault, France) ; Poussan (Hérault, France) ; Sète (Hérault, France) ; Vic-la-Gardiole (Hérault, France) ; Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault, France) ; Villeveyrac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Table des testaments et donations
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      3 Q 15338 1859-1865 1859-1865
      
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      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Balaruc-les-Bains (Hérault, France) ; Balaruc-le-Vieux (Hérault, France) ; Bouzigues (Hérault, France) ; Frontignan (Hérault, France) ; Gigean (Hérault, France) ; Loupian (Hérault, France) ; Mèze (Hérault, France) ; Mireval (Hérault, France) ; Montbazin (Hérault, France) ; Poussan (Hérault, France) ; Sète (Hérault, France) ; Vic-la-Gardiole (Hérault, France) ; Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault, France) ; Villeveyrac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Table des testaments et donations