Enregistrement et timbre (1763-1968) - Archives départementales de l'Hérault

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Fonds des bureaux de l'enregistrement
- Bureau de Montagnac
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Arrondissement de Béziers, canton de Montagnac.
  
  Le bureau de Montagnac est créé en 1791. Par arrêté du 5 germinal an XII, il est supprimé et rattaché à celui de Pézenas et le bureau de Mèze, supprimé en 1791, est rétabli. En 1822, le bureau de Montagnac est rétabli avec les communes du canton distraites du bureau de Pézenas.
  
  En 1908, il est supprimé et rattaché définitivement à au bureau de Pézenas.
  
  Ressort du bureau :
  
  Adissan 1791-an XII, 1822-1908
  
  Aumes 1791-an XII, 1822-1908
  
  Bouzigues 1791-an XII
  
  Cabrières 1791-an XII, 1822-1908
  
  Cazouls-d'Hérault 1791-an XII, 1822-1908
  
  Fontès 1791-an XII, 1822-1908
  
  Gigean 1791-an XII
  
  Lézignan-la-Cèbe 1791-an XII, 1822-1908
  
  Lieuran-Cabrières 1791-an XII, 1822-1908
  
  Loupian 1791-an XII
  
  Mèze 1791-an XII
  
  Montagnac 1791-an XII, 1822-1908
  
  Montbazin 1791-an XII
  
  Nizas 1791-an XII, 1822-1908
  
  Péret 1791-an XII, 1822-1908
  
  Poussan 1791-an XII
  
  Saint-Pons-de-Mauchiens 1791-an XII, 1822-1908
  
  Usclas-d'Hérault 1791-an XII, 1822-1908
  
  Villeveyrac 1791-an XII
  SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
  Sources complémentaires aux archives de l’Hérault :
  Pour les tables de créances hypothécaires (1810-1821), voir dans le bureau de Béziers : 3 Q 16611 et
  
  16612.
  - Table des contrats de mariage.
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      3 Q 8363 Cote vacante
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Adissan (Hérault, France) ; Aumes (Hérault, France) ; Bouzigues (Hérault, France) ; Cabrières (Hérault, France) ; Cazouls-d'Hérault (Hérault, France) ; Fontès (Hérault, France) ; Gigean (Hérault, France) ; Lézignan-la-Cèbe (Hérault, France) ; Lieuran-Cabrières (Hérault, France) ; Loupian (Hérault, France) ; Mèze (Hérault, France) ; Montagnac (Hérault, France) ; Montbazin (Hérault, France) ; Nizas (Hérault, France) ; Péret (Hérault, France) ; Poussan (Hérault, France) ; Saint-Pons-de-Mauchiens (Hérault, France) ; Usclas-d'Hérault (Hérault, France) ; Villeveyrac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Table des contrats de mariage
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      3 Q 8364 Cote vacante
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Adissan (Hérault, France) ; Aumes (Hérault, France) ; Bouzigues (Hérault, France) ; Cabrières (Hérault, France) ; Cazouls-d'Hérault (Hérault, France) ; Fontès (Hérault, France) ; Gigean (Hérault, France) ; Lézignan-la-Cèbe (Hérault, France) ; Lieuran-Cabrières (Hérault, France) ; Loupian (Hérault, France) ; Mèze (Hérault, France) ; Montagnac (Hérault, France) ; Montbazin (Hérault, France) ; Nizas (Hérault, France) ; Péret (Hérault, France) ; Poussan (Hérault, France) ; Saint-Pons-de-Mauchiens (Hérault, France) ; Usclas-d'Hérault (Hérault, France) ; Villeveyrac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Table des contrats de mariage
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      3 Q 8365 Cote vacante
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Adissan (Hérault, France) ; Aumes (Hérault, France) ; Bouzigues (Hérault, France) ; Cabrières (Hérault, France) ; Cazouls-d'Hérault (Hérault, France) ; Fontès (Hérault, France) ; Gigean (Hérault, France) ; Lézignan-la-Cèbe (Hérault, France) ; Lieuran-Cabrières (Hérault, France) ; Loupian (Hérault, France) ; Mèze (Hérault, France) ; Montagnac (Hérault, France) ; Montbazin (Hérault, France) ; Nizas (Hérault, France) ; Péret (Hérault, France) ; Poussan (Hérault, France) ; Saint-Pons-de-Mauchiens (Hérault, France) ; Usclas-d'Hérault (Hérault, France) ; Villeveyrac (Hérault, France)
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      3 Q 8366 Cote vacante
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Adissan (Hérault, France) ; Aumes (Hérault, France) ; Bouzigues (Hérault, France) ; Cabrières (Hérault, France) ; Cazouls-d'Hérault (Hérault, France) ; Fontès (Hérault, France) ; Gigean (Hérault, France) ; Lézignan-la-Cèbe (Hérault, France) ; Lieuran-Cabrières (Hérault, France) ; Loupian (Hérault, France) ; Mèze (Hérault, France) ; Montagnac (Hérault, France) ; Montbazin (Hérault, France) ; Nizas (Hérault, France) ; Péret (Hérault, France) ; Poussan (Hérault, France) ; Saint-Pons-de-Mauchiens (Hérault, France) ; Usclas-d'Hérault (Hérault, France) ; Villeveyrac (Hérault, France)
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      3 Q 8367 1860-1865 1860-1865
      
      42 vues
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Volume n°5
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Adissan (Hérault, France) ; Aumes (Hérault, France) ; Bouzigues (Hérault, France) ; Cabrières (Hérault, France) ; Cazouls-d'Hérault (Hérault, France) ; Fontès (Hérault, France) ; Gigean (Hérault, France) ; Lézignan-la-Cèbe (Hérault, France) ; Lieuran-Cabrières (Hérault, France) ; Loupian (Hérault, France) ; Mèze (Hérault, France) ; Montagnac (Hérault, France) ; Montbazin (Hérault, France) ; Nizas (Hérault, France) ; Péret (Hérault, France) ; Poussan (Hérault, France) ; Saint-Pons-de-Mauchiens (Hérault, France) ; Usclas-d'Hérault (Hérault, France) ; Villeveyrac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Table des contrats de mariage