Découvrez les sites et organismes associés de l’Hérault.
Espace personnel
Arrêtés municipaux, délibération du conseil municipal, polices d'assurances, rôles de redevances, cahiers des charges et procès-verbaux d'adjudication.
Différends politiques et financiers (1901-1908). Procès de la commune contre les pêcheurs de Palavas (1871-1875). Voir aussi 2 O 129/19. Purges légales (1908-1911). Police (1825-1935).
Services financiers : traitement des receveurs.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses (1921-1940), taxe sur les chiens (1906-1931).
Fermes communales.
Fermes de la pêche et de la chasse et contraventions.
Location, baux, traités des immeubles et terrains (1870-1940) ; abonnement aux droits d'auteurs (1912-1921).
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