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Contrôle des usages : police administrative
CONTEXTE :
Présentation du producteur :
La police administrative instruit, suit et révise les dossiers de déclaration et d’autorisation, et s’occupe également de contrôles sur le terrain.
- Hydroélectricité
  CONTEXTE :
  Présentation du producteur :
  L’hydroélectricité est la première source d’électricité d’origine renouvelable en France.
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    2439 W 256 Région Languedoc-Roussillon. - Département de l'Hérault, inventaire des aménagements hydroélectriques et analyse de leur impact sur le milieu récepteur juin 1982
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Rapport.
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    2439 W 238 Région Languedoc-Roussillon, principaux classements juridiques des cours d'eau février 1997
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Synthèse.
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    2439 W 255 Région Provence-Alpes-Côte-D’azur. – Département des Alpes-de-Haute-Provence, recensement des principaux prélèvements d'eau à vocation hydroélectrique août 1994
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Rapport final.
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    2439 W 255 Région Provence-Alpes-Côte-D’azur. – Département des Alpes-de-Haute-Provence, recensement des principaux prélèvements d'eau à vocation hydroélectrique août 1994
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Rapport final.
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    2439 W 254 Région Provence-Alpes-Côte-D’azur. – Département des Hautes-Alpes, recensement et caractéristiques des principaux ouvrages de prélèvement d'eau à vocation hydroélectrique janvier 2000
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Rapport final.
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    2439 W 253 Région Provence-Alpes-Côte-D’azur. – Département des Alpes-Maritimes, recensement et caractéristiques des principaux ouvrages de prélèvement d'eau à vocation hydroélectrique novembre 2000
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Rapport final.
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    2439 W 252 Région Languedoc-Roussillon. - Départements des Pyrénées-Orientales, de l'Aude, du Gard et de la Lozère, recensement des prises d'eau hydroélectriques (1994-2001). Région Provence-Alpes-Côte-D’azur. – Département du Vaucluse, du Var et des Bouches-du-Rhône des Hautes-Alpes et des Alpes-Maritimes, recensement des prises d'eau hydroélectriques (1999-2001). Région Corse, recensement des prises d'eau hydroélectriques (novembre 1995) 1997-2001
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Rapports d'avancement des travaux, rapport final.
- Installations hydroélectriques
  CONTEXTE :
  Présentation du producteur :
  Les installations permettant de produire l’électricité à partir de la force hydraulique (barrages, dérivation, turbines) ont des impacts forts sur l’état des cours d’eau et des milieux aquatiques. Le CSP a été amené à réaliser des études sur les impacts de certaines installations sur l’environnement piscicole.
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    2439 W 249 Microcentrale de Saint Laurent de Minier, étude piscicole de la Vis (novembre 1998). Microcentrale de Moulin-Bertrand, étude piscicole de l'Hérault (juillet 1996). Microcentrale de Velara, étude piscicole de la Vaire (mars 1996) 1996-1998
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Rapports d'études.
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    2439 W 177 Département de l'Hérault. - Nuisance sur la rivière Orb en aval du confluent Jaur, étude des éclusées de l'usine hydroélectrique de Montahut 1981-1984
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Projet d'études, données brutes, croquis, cartes, rapports d'examen hydro biologique, notes, procès-verbaux d'inspection et de déversement de poissons de repeuplement, fiches d'étude du milieux aquatiques, relevés de températures de l'Orb, comptes rendus de réunions, conventions EDF, correspondance, limmigrammes, photographies couleur, documentation sur les éclusées, estimation des dommages.
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    2439 W 250 Département de la Lozère. - Aménagement du Puylaurent sur le Chassenac, suivi hydro biologique et piscicole 2000-2001
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Rapports de campagnes d'études 1999-2000.
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    2439 W 192 Département des Alpes Maritimes. – Projet d'aménagement hydroélectrique Var-Esteron, pré-étude biologique des secteurs du Var et de l'Esteron 1978-1986
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Convention de pré-étude entre le syndicat mixte pour l'aménagement du barrage Var-Esteron et le CSP, correspondance, pré étude morpho dynamique et halieutique, suggestions écologiques sur la truite argentée, plans, cartes, rapports sur les "conditions économiques de l'aménagement Var-Esteron."
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    2439 W 240 Département des Alpes-Maritimes. – Commune de Roquebillière, étude piscicole du cours d'eau de la Vesubie 1990-1996
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Notes, photographies couleur, résultats de pêche de 1990 et 1995, conventions, documents relatifs à des aménagements hydroélectriques, rapports intermédiaires et rapport final.
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    2439 W 162 Département des Alpes-Maritimes. - Vallon du Rabuons, situation piscicole du torrent Rabuons (1996) ; Vésubie, situation piscicole à hauteur du projet d'aménagement hydroélectrique de la Roquebilière (1996) ; fleuve Var, études piscicoles (1999, 2002) 1996-2002
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Rapports d'études.
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    2439 W 251 Département des Alpes-Maritimes. – Lac de Rabuons, vidange partielle décembre 1996
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Etat initial du vallon exutoire, étude piscicole.

Conseil supérieur de la pêcheNombre de notices : 450