Fonds de la Fédération régionale des pays d'accueil touristique du Languedoc-Roussillon (FRPAT-LR) (1991-2014)

Menu
Contenu
Recherche

Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Accessibilité

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Création et gestion
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  225 J 1 Constitution, administration et dissolution. 1991-2014
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  - Création de l'association : récépissé de déclaration, listes des pays d'accueil touristique originels, membres du bureau et CA (11 mai - 11 août 1992).
  - Changement de siège social : récépissé de déclaration, modification des statuts, certificat de l'INSEE, journal officiel, nouveau code APE (2002-2008).
  - Assemblées générales et réunions de bureau de la FRPAT LR : comptes rendus, rapports d'activités, correspondance (24 avril 2002 - 4 décembre 2012).
  - "Lettre aux Pays d'accueil touristiques" : bulletins n° 17, 18 et 20 (mai - novembre 1991).
  - Corrrespondance générale (2008-2010).
  - Assemblée générale extraordinaire (AGE) actant la fusion-absorption de la FRPAT LR par le CRT du Languedoc-Roussillon (19 mai 2014).
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  225 J 13 Démarches de rapprochement de la FRPAT-LR avec la Fédération régionale des offices de tourisme et syndicats d'initiative (FROTSI) et le Comité régional du tourisme (CRT). 2012-2013
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Mémoire, notes, correspondance.
Personnel
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  225 J 9 Contrats de travail, paie et formation des employés de la FRPAT-LR. 1993-2014
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  - Contrat de Christian Nouguier et avenant (1993-1997).
  - Contrats de travail, bulletins de paie et factures (1999-2014).
  - Versement des cotisations sociales Assedic, Urssaf, caisse de retraite, CRAM (2001-2014).
  - Plan de formation (2014).
Finances et comptabilité
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  225 J 2 Comptabilité 1992-2003
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Budget (1992), journal des écritures de l'exercice 1995, relevés de comptes (1994-1995), TVA (1995-1997), grand livre des comptes (1996), saisie exercice (1995-1996), livre d'achats (1995-1996), ventes (février 1997 - octobre 2003).
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  225 J 3 Bilans financiers FRPAT-LR 1995-2012
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  - Bilans 1995 effectué par le Cabinet Axiome Associés (1996).
  
  - Bilans effectués par le Cabinet Morales et CM Audit (1999-2012).
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  225 J 4 Relevés bancaires. 1998-2007
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Relevés bancaires de la Caisse d'Epargne.
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  225 J 5 Relevés bancaires. 2008-2013
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Relevés bancaires de la Caisse d'Epargne.
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  225 J 6 Frais de déplacement. 2001-2007
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Etats de frais.
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  225 J 7 Frais de déplacement. 2008-2013
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Etats de frais.
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  225 J 8 Frais de fonctionnement. 1999-2013
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  - Frais de fonctionnement (2001-2013).
  
  - Honoraires comptables du Cabinet Morales et CM Audit (1999-2012).
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  225 J 10 Frais de fonctionnement. 1999-2013
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  - TVA, 1% formation, taxe d'apprentissage (1999-2013).
  
  - Convention pour la restauration du personnel de la FRPAT à la cantine du Conseil général de l'Hérault, Amétra, factures téléphoniques et internet (2007-2013).
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  225 J 11 Recettes et subventions. 1999-2014
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  - Cotisations annuelles versées à la FRPAT LR par les pays d'accueil touristique (1999-2014).
  - Subventions de la région Languedoc-Roussillon à la FRPAT LR (2005-2013).
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  225 J 12 Subventions. 2000-2013
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  - Subventions versées par le Conseil général de l'Hérault et du Gard à la FRPAT (2000-2013).
  
  - Mission d'appui et d'animation des pays d'accueil touristiques (2001-2009).

Fonds de la Fédération régionale des pays d'accueil touristique du Languedoc-Roussillon (FRPAT-LR) (1991-2014)Nombre de notices : 17