Archives communales déposées de La-Tour-Sur-Orb (1620-1970)

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- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- K ELECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Elections
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      Élections politiques : listes électorales.
      Cote : 312 EDT 100
      Date(s) : 1861-1936
      INDEXATION :
      Indexation géographique : La Tour-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Tenue des listes électorales : registre de réclamations, registres des jugements rendus par la commission de jugement.
      Cote : 312 EDT 101
      Date(s) : 1902-1920
      INDEXATION :
      Indexation géographique : La Tour-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques. - Élections législatives : arrêté préfectoral, procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 312 EDT 102
      Date(s) : 1906-1910
      INDEXATION :
      Indexation géographique : La Tour-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection législative
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      Élections politiques. - Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 312 EDT 103
      Date(s) : 1876-1905
      INDEXATION :
      Indexation géographique : La Tour-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection sénatoriale
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      Élections politiques. - Élections cantonales : arrêté préfectoral, procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 312 EDT 104
      Date(s) : 1858-1907
      INDEXATION :
      Indexation géographique : La Tour-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection cantonale
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      Élections politiques. - Élections municipales : arrêté préfectoral, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux.
      Cote : 312 EDT 105
      Date(s) : 1852-1912
      INDEXATION :
      Indexation géographique : La Tour-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection municipale
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections au tribunal de commerce : listes nominatives des électeurs.
      Cote : 312 EDT 106
      Date(s) : 1883-1957
      INDEXATION :
      Indexation géographique : La Tour-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre de commerce : listes nominatives des électeurs.
      Cote : 312 EDT 107
      Date(s) : 1931-1954
      INDEXATION :
      Indexation géographique : La Tour-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre de métiers : listes nominatives des électeurs.
      Cote : 312 EDT 108
      Date(s) : 1932-1945
      INDEXATION :
      Indexation géographique : La Tour-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre d'agriculture : listes nominatives des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 312 EDT 109
      Date(s) : 1927-1952
      INDEXATION :
      Indexation géographique : La Tour-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections au conseil des prud'hommes : listes nominatives des électeurs.
      Cote : 312 EDT 110
      Date(s) : 1905-1948
      INDEXATION :
      Indexation géographique : La Tour-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections au tribunaux paritaires des baux ruraux : listes nominatives des preneurs et des bailleurs.
      Cote : 312 EDT 111
      Date(s) : 1945-1946
      INDEXATION :
      Indexation géographique : La Tour-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections à la mutualité sociale agricole : procès-verbaux des opérations électorales,
      Cote : 312 EDT 112
      Date(s) : 1953
      INDEXATION :
      Indexation géographique : La Tour-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection professionnelle

Archives communales déposées de La-Tour-Sur-Orb (1620-1970)Nombre de notices : 232