Archives communales déposées de Saussan (1617-1983)

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ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- BB ADMINISTRATION COMMUNALE
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    Délibérations consulaires.
    
    121 vues
    Cote : 295 EDT 1
    Date(s) : 1629-1682
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB1
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 9 décembre 1629 au 25 septembre 1633, du 20 avril 1636 au 2 novembre 1638, du 25 novembre 1640 au 22 novembre 1643, du 17 janvier 1649 au 17 novembre 1657, du 23 janvier 1662 au 14 novembre 1665, du 25 mars au 26 octobre 1670, du 4 août 1675, du 15 août 1676, du 1er mars au 14 décembre 1682.
    
    Le registre comprend également les comptes consulaire de l'année 1632 ainsi que l'inventaire des papiers de la communauté.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 121 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    113 vues
    Cote : 295 EDT 2
    Date(s) : 1703-1768
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB2
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 11 février au 14 avril 1703, du 15 avril 1727 au 15 avril 1743, du 16 février 1758 au 18 avril 1768.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 113 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    164 vues
    Cote : 295 EDT 3
    Date(s) : 1782-1789
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB3
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 30 juin 1782 au 8 décembre 1789 ainsi que les transcriptions des arrêtés et décrets de l'Assemblée nationale.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 164 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  - Impositions
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      Usuel du compoix de 1643.
      
      118 vues
      Cote : 295 EDT 7
      Date(s) : 1643-1786
      Importance matérielle (ml) : Registre [29x41cm, 108 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "Nouveau compoix du lieu de Saussan fait en l'année 1643", comprenant des mutations de propriétés de 1646 à 1786 et une rubrique alphabétique en fin de volume.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2016 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 118 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Brevette des habitants et forains de Saussan.
      
      71 vues
      Cote : 295 EDT 8
      Date(s) : 1713-1788
      Importance matérielle (ml) : Registre avec couvrure parchemin [24x35cm, 69 folios]
      CONTEXTE :
      Historique de la conservation :
      Ancienne cote : CC 2.
      Ancienne cote : CC2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "Brevette du lieu de Saussan renouvelée en l'année 1713 par les soins de monsieur De Jean, conseiller du roy, correcteur en la cour des comptes, aydes et finances de Montpellier", comprenant une table aplphabétique (folio 41). Le registre est complété d'une brevette de Saussan "faite sur le livre de taille de l'année 1781" comprenant des mutations de propriétés de 1782 à 1788.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 71 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Taille de Saussan et de Laverune : quittances.
      Cote : 295 EDT 54
      Date(s) : 1734-1739
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France), Lavérune (Hérault, France)
  - Comptabilité
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      Comptes des recettes et dépenses de Saussan.
      Cote : 295 EDT 55
      Date(s) : 1676
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
- GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
  - Actes provenant des paroisses
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (1624 - 26 septembre 1633, 24 septembre 1651 - 29 décembre 1652), mariages (2 février 1624 - 26 janvier 1634 - 21 juin 1652 - 26 août 1652), et sépultures (14 février 1624 - 27 décembre 1633).
      
      49 vues
      Cote : 295 EDT 9
      Date(s) : 1624-1652
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre écrit tête-bêche et dont la feuille de garde est consacrée à des pensées sur le silence. En retournant le volume, on peut lire plusieurs feuilles de pensées sur la mort.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 49 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (19 septembre 1639 - 8 octobre 1645, 6 novembre 1650 - 2 février 1651), mariages (10 février 1624 - 29 novembre 1643, 9 août 1650 - 18 avril 1651), et sépultures (14 février 1624 - 28 août 1644, 24 mai 1649 - 21 juin 1650 - 13 juillet 1651).
      
      61 vues
      Cote : 295 EDT 10
      Date(s) : 1624-1651
      Importance matérielle (ml) : Registre et cahier non relié
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG2
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 61 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (14 février 1653 - 2 février 1675), mariages (20 avril 1654 - 16 octobre 1674), et sépultures (30 octobre 1653 - 8 février 1673).
      
      47 vues
      Cote : 295 EDT 11
      Date(s) : 1653-1675
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG3
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 47 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (13 octobre 1674 - 11 mars 1685), mariages (16 mars 1674 - 15 mai 1684), et sépultures (6 février 1674 - 4 mars 1685).
      
      25 vues
      Cote : 295 EDT 12
      Date(s) : 1674-1685
      Importance matérielle (ml) : Cahier dérelié
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG4
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 25 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (3 mars 1685 - 15 août 1703), mariages (2 juin 1686 - 12 juillet 1703), et sépultures (3 mars 1685 - 29 septembre 1703).
      
      37 vues
      Cote : 295 EDT 13
      Date(s) : 1685-1703
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG5
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 37 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (18 octobre 1703 - 3 juillet 1707), mariages (août 1704 - 16 août 1707), et sépultures (1704 - 28 août 1707).
      
      15 vues
      Cote : 295 EDT 14
      Date(s) : 1703-1707
      Importance matérielle (ml) : Cahier
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG 6
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 15 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (4 janvier 1733 - 24 juin 1744), mariages (25 septembre 1733 - 22 avril 1744), et sépultures (28 février 1733 - 9 juillet 1744).
      
      27 vues
      Cote : 295 EDT 15
      Date(s) : 1733-1744
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG 8
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 27 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (12 septembre 1751 - 7 avril 1777), mariages (12 septembre 1751 - 4 février 1777), et sépultures (25 septembre 1751 - 16 janvier 1777).
      
      51 vues
      Cote : 295 EDT 16
      Date(s) : 1751-1777
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG9
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 51 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (16 avril 1777 - 26 décembre 1972), mariages (22 octobre 1777 - 22 février 1791), et sépultures (14 avril 1777 - 16 novembre 1792).
      
      36 vues
      Cote : 295 EDT 17
      Date(s) : 1777 - 1792
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG10
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 36 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean : registre des actes de baptêmes (15 janvier 1790 - 3 juin 1792), mariages et sépultures (25 janvier 1790 - 23 avril 1792).
      
      11 vues
      Cote : 295 EDT 18
      Date(s) : 1790-1792
      Importance matérielle (ml) : Cahier
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG 11
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé en 2016 par les archives départementales sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 11 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Sépulture, Mariage
- II DOCUMENTS DIVERS
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    Reconnaissance de quittances.
    Cote : 295 EDT 19
    Date(s) : 1666-1717
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saussan (Hérault, France)

Archives communales déposées de Saussan (1617-1983)Nombre de notices : 74