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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Saint-Clément-de-Rivière (1654-1991)Nombre de notices : 207

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
            • Impositions
              • Matrice du compoix de 1790.
                223 vues - Matrice du compoix de 1790. 247 EDT 1- Ouvre la visionneuse
            • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                • Actes provenant des paroisses
                  • Paroisse Saint-Clément : registre des actes de baptêmes (14 avril 1654 - 3 janvier 1759), mariages (1er juin 1678 - 5 octobre 1758) et sépultures (13 décembre 1672 - 31 octobre 1758).
                  • Paroisse Saint-Clément : registre des actes de baptêmes (15 janvier 1788 - 12 novembre 1792), mariages (22 août 1788 - 17 mai 1791) et sépultures (17 mai 1788 - 27 avril 1791).
              • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                  • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                      • 1 D Conseil municipal
                        • Délibérations du conseil général de la commune.
                          23 vues - Délibérations du conseil général de la commune. 247 EDT 4- Ouvre la visionneuse
                        • Délibérations du conseil municipal.
                          92 vues - Délibérations du conseil municipal. 247 EDT 5- Ouvre la visionneuse
                        • Délibérations du conseil municipal.
                          95 vues - Délibérations du conseil municipal. 247 EDT 7- Ouvre la visionneuse
                        • Délibérations du conseil municipal.
                          146 vues - Délibérations du conseil municipal. 247 EDT 6- Ouvre la visionneuse
                        • Extraits des registres de délibérations du conseil municipal.
                        • Extraits des registres de délibérations du conseil municipal.
                        • Extraits des registres de délibérations du conseil municipal.
                        • Conseil municipal : comptes-rendus de séance, ordres du jour.
                        • Arrêtés de délégation (1980). Lettres de démission du conseil municipal (1981-1985).
                        • Commissions du conseil municipal : compte-rendus de séance.
                        • 3 D Administration de la commune
                          • 4 D Contentieux
                          • E ETAT CIVIL
                              • Registres d'état civil
                                • Registre des actes de naissance, mariage et décès.
                                • Registre des actes de mariages.
                                • Registre des actes de décès.
                                • Registre des actes de naissances.
                                • Registre des actes de mariages.
                                • Registre des actes de décès.
                                • Registre des actes de naissances.
                                • Registre des actes de décès.
                                • Registre des actes de naissances.
                                • Registre des actes de mariages.
                                • Registre des actes de décès.
                                • Registre des actes de naissances.
                                • Registre des actes de mariages.
                                • Registre des actes de décès.
                                • Tables décennales des actes de naissance, mariage, décès (1863-1872, 1903-1912, 1913-1922, 1923-1932).
                                  11 vues - Tables décennales des actes de naissance, mariage, décès (1863-1872, 1903-1912, 1913-1922, 1923-1932). 247 EDT 32- Ouvre la visionneuse
                              • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                    • 1 G Impôts directs
                                      • État de sections des propriétés non bâties et bâties (A, B, C) et matrice cadastrale des propriétés foncières (folios n° 1-240).
                                      • Matrice cadastrale des propriétés bâties (cases n° 1-32).
                                      • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios n° 1-231).
                                      • Matrice cadastrale des propriétés bâties (cases n° 1-32).
                                      • Registre des états de section des propriétés non bâties et bâties.
                                      • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : comptes actifs (lettres A-M).
                                      • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : comptes actifs (lettres N-Z), comptes annulés.
                                      • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
                                      • Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés non bâties : comptes actifs entreprises, associations, propriétaires lettres A - B).
                                      • Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés non bâties : comptes actifs (propriétaires lettres C - L).
                                      • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : comptes actifs (propriétaires lettres M - Z) .
                                      • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : comptes annulés.
                                      • Cadastre : bulletins de centralisation des propriétés bâties.
                                      • Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés non bâties : comptes actifs (entreprises, associations, propriétaires lettres A - G).
                                      • Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés non bâties : comptes actifs ropriétaires lettres H - Z).
                                      • Cadastre : "Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux et industriels".
                                      • Cadastre, révisions et arpentages complémentaires : tarifs des évaluation, tableaux des coefficients, procès-verbal d'arpentage.
                                      • Contributions : tableaux de renseignements extraits des rôles (1941, 1943-1948, 1950-1954, 956-1961, 1964, 1973-1974, 1977-1982)
                                      • Perception des contributions foncière, mobilière, patentes et autres taxes : matrice générale.
                                      • Perception des contributions foncière, mobilière, patentes et autres taxes : copies de la matrice générale.
                                      • Perception de la taxe foncière : copies de la matrice générale.
                                      • Perception de la taxe d'habitation : copies de la matrice générale.
                                      • Perception de la taxe professionnelle : copies de la matrice.
                                      • Perception de l'impôt sur le revenu : listes des contribuables.
                                    • H AFFAIRES MILITAIRES
                                        • 1 H Recrutement
                                          • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                            • Guerre 1939-1945. - Liste nominative des réfugiés belges et luxembourgeois arrivés dans la commune les 17 mai, 29 mai et 16 juin 1940.
                                          • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                            • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                                • 1 K Elections
                                                  • Élections politiques : listes électorales.
                                                  • Élections politiques : listes d'émargement concernant plusieurs élections.
                                                  • Référendums : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement.
                                                  • Élections présidentielles : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement.
                                                  • Élections européennes : procès-verbaux des opérations électorales.
                                                  • Élections législatives et générales : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement.
                                                  • Élections au Conseil de la République et au Sénat : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement.
                                                  • Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement.
                                                  • Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement.
                                                  • Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement, tableaux des conseillers municipaux.
                                                  • Élections socioprofessionnelles . - Élections prud'homales : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales, correspondance, circulaires.
                                                  • Élections socioprofessionnelles . - Élections à la Chambre et au Tribunal de commerce de Montpellier : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales, correspondance, circulaires.
                                                  • Élections socioprofessionnelles . - Élections à la Chambre de métiers : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales, correspondance, circulaires.
                                                  • Élections socioprofessionnelles . - Élections à la Chambre départementale d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales, correspondance, circulaires.
                                                  • Élections socioprofessionnelles . - Élections à la mutualité sociale agricole de l'Hérault : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales.
                                                  • Élections socioprofessionnelles . - Élections aux Tribunaux paritaires des baux ruraux (1978) et au Centre régional de la propriété forestière (1966, 1978) : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales, correspondance, circulaires.
                                                  • Élections socioprofessionnelles . - Élections à la Caisse d'allocations familiales et aux caisses de sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales.
                                                  • 2 K Personnel municipal
                                                    • Nomination et avancement du personnel communal : arrêtés. Gérante de la cabine téléphonique (1946). Garde champêtre (1954-1963). Secrétaire de mairie (1955-1967).
                                                  • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                    • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS

                                                  1 2  > 2 pages

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