Archives communales déposées de Mas-de-Londres (1672-1975)

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- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- K ELECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Elections
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      Élections politiques : listes des trente plus forts contribuables de la commune.
      Cote : 152 EDT 48
      Date(s) : 1817-1879
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Mas-de-Londres (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques. - Généralités sur les élections : arrêté préfectoral, liste électorale, tableau de rectification, procès-verbal des opérations électorales, avis de démission, correspondance.
      Cote : 152 EDT 49
      Date(s) : 1812-1945
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Mas-de-Londres (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques : tableaux de rectification des listes électorales.
      Cote : 152 EDT 88
      Date(s) : 1850-1958
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Mas-de-Londres (Hérault, France)
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      Élections politiques : procès-verbaux. Référendums (1851-1962). Élections sénatoriales (1878-1959). Élections législatives (1854-1958). Élections départementales (1852-1958). Élections au Conseil d'arrondissement (1852-1934).
      Cote : 152 EDT 89
      Date(s) : 1852-1962
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Mas-de-Londres (Hérault, France)
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      Élections politiques. Élections municipales : procès-verbaux.
      Cote : 152 EDT 90
      Date(s) : 1833-1959
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Mas-de-Londres (Hérault, France)
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      Élections professionnelles : procès-verbaux, circulaires, correspondance. Élections à la Chambre d'agriculture (1926-1967). Élections à la Caisse de sécurité sociale et à la Caisse d'allocations familiales (1950-1959). Élections aux tribunaux paritaires (1946).
      Cote : 152 EDT 98
      Date(s) : 1926-1959
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Mas-de-Londres (Hérault, France)
  - 2 K Personnel municipal
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      Nomination, révocation et rétribution du personnel communal (appariteur, secrétaires, régisseur, gardien, garde champêtre) : arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, correspondance.
      Cote : 152 EDT 50
      Date(s) : 1820-1948
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Mas-de-Londres (Hérault, France)
      Indexation matière : Fonctionnaire territorial

Archives communales déposées de Mas-de-Londres (1672-1975)Nombre de notices : 162