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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Loupian (1603-1995)Nombre de notices : 295

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • H AFFAIRES MILITAIRES
            • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
              • Levée et organisation de la garde nationale : listes nominatives de recensement, registre des armes et fournitures prises, relevés nominatifs, correspondance.
              • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                • Guerre 1939-1945. - Ravitaillement en produits pétroliers : instructions, listes nominatives des demandeurs, carnet et bons de consommation, correspondance.
              • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                  • L FINANCES DE LA COMMUNE
                    • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                        • 1 M Edifices publics
                          • Vente du four à pain : mémoire, procès-verbal d'adjudication.
                          • Acquisition et réparations du château d'Albenas pour créer une mairie, une école et une salle d'asile : dossier de travaux, plan (1873 - 1889). Installation d'un bureau des postes et télégraphes : bail, devis, traité de gré à gré, plans, correspondance (1890-1913).
                          • Création d'une salle d'asile dans un local attenant au presbytère : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, plan, correspondance.
                          • Achat d'un pont à bascule : délibérations du conseil municipal, traité de gré à gré, bordereau des prix, correspondance.
                          • Achat et pose d'une horloge : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, devis, traité de gré à gré, factures, correspondance.
                          • Érection d'un monument aux morts : arrêté préfectoral, dossier de travaux, listes nominatives des souscripteurs, listes nominatives des enfants de Loupian morts pour la France, plan, correspondance.
                          • 2 M Edifices du culte et cimetières
                            • Presbytère. - Réparations : délibération du conseil municipal, devis, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1827-1852) ; démolition : délibérations du conseil municipal, rapport, devis, procès-verbal de réception définitive, avis, plainte, plans, correspondance (1890-1901).
                            • Église. - Entretien et réparations : arrêtés préfectoraux, cahier des charges, devis, correspondance (1813-1827) ; restauration : dossier de travaux, plan, correspondance (1861-1866) ; vente de deux cloches : délibération du conseil municipal, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (1908).
                            • Translation et agrandissement du cimetière : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, dossier de travaux, acte notarié, plan, correspondance.
                            • 3 M Edifices à usage de services d'assistance et de prévoyance
                            • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                • 1 N Biens communaux
                                  • Gestion des terrains communaux empiétés, usurpés ou concédés : délibération du conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance, d'estimation et d'arpentage, registre de déclarations, rôle des propriétés communales, plan figuratif des terrains communaux empiétés, correspondance.
                                  • Cession et location de terrains communaux : arrêtés préfectoraux, bail, acte de vente, correspondance.
                                  • 2 N Bois
                                    • Achat et reboisement des garrigues : délibérations du conseil municipal, dossier d'adjudication sur enchère, états des frais, quittance, jugement, correspondance.
                                    • 3 N Eaux
                                      • Construction de deux fontaines et achat de deux pompes élévatrices : dossiers de travaux, plans, correspondance.
                                      • Recherches d'eau potable. - Établissement d'un puits communal : dossier de travaux, correspondance (1899). Forage d'un puits artésien : dossier de travaux, correspondance (1900-1907) ; remplacement d'un moteur : délibérations du conseil municipal, détail estimatif, soumission, correspondance (1911-1912) ; projet d'installation d'un groupe électrogène élévatoire : délibération du conseil municipal, dossier de travaux, rapport de l'architecte, plan, correspondance (1920-1924).
                                      • 4 N Propriétés et droits divers
                                      • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                          • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                              • Voirie urbaine
                                                • Assainissement de la voirie communale, construction de caniveaux, d'un aqueduc et maçonnage du lit du ruisseau des Pradinels : dossier de travaux correspondance.
                                                • Agrandissement et pavage des rues : dossiers de travaux, plan, affiche, correspondance.
                                                • Petite voirie
                                                  • Financement et programmation des travaux de voirie : arrêtés préfectoraux, rapports du maire, rapports de l'agent voyer, [rôle annuels nominatifs] des prestations en nature ou en argent pour travaux aux chemins vicinaux, tarifs, registre des tournées de l'agent voyer, correspondance (an X - 1840-1920).
                                                  • Reconnaissance et classement des chemins vicinaux de la commune : arrêtés préfectoraux, rapports de l'agent voyer, état de classement, avis, procès-verbal de reconnaissance, plan d'ensemble, correspondance.
                                                  • Élargissement et entretien des chemins vicinaux de grande et moyenne communication : arrêtés préfectoraux, rapports de l'agent voyer, promesses et actes de vente, procès-verbaux de récolement, affiche, plans d'alignement, correspondance.
                                                  • Élargissement et entretien des chemins vicinaux de petite communication puis ordinaires : arrêtés préfectoraux, rapports de l'agent voyer, rôles des journées, tableau des terrains qui doivent être occupés, actes de vente, affiche, plans parcellaires, correspondance.
                                                  • Entretien des chemins ruraux : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, rapports de l'agent voyer, état des travaux, pétition, correspondance (1793-an V, 1864-1930).
                                                • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                                                  • Exploitation de la bauxite : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, contrats de concession, déclaration d'exploitation, registre de contrôle du tonnage, correspondance.
                                                  • Chemin de fer de Montpellier à Rodez, organisation du transport ferroviaire : arrêté préfectoral, plan des stations entre Paulhan et Montpellier.
                                                  • Création d'une ligne de chemin de fer d'intérêt local de Saint-Chinian à Montbazin : procès-verbal de bornage, citations, notifications d'expropriation, affiche.
                                                  • Électrification du réseau ferroviaire, ligne Portet Saint-Simon à Sète et demande de concession : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, enquête, carte générale du tracé, rapport de l'ingénieur, affiche, correspondance.
                                                  • Création d'un "Syndicat des usagers de la compagnie des chemins de fer économiques" pour le rétablissement du service des voyageurs : liste nominative des membres de Loupian, rapport, correspondance.
                                                  • 3 O Navigation et régime des eaux
                                                    • Curage des ruisseaux et contrôle du puisage : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, rapport, enquête, procès-verbal de piquetage, règlement d'eau, carte des cours d'eau, correspondance.
                                                    • Projet de création d'un canal d'irrigation du Rhône : mémoire, carte générale du canal principal de la Rigole de Béziers.
                                                  • P CULTES
                                                    • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                                                      • R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
                                                        • S PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES

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