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Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)Nombre de notices : 183

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
            • 1 G Impôts directs
              • Contribution foncière de 1791 : états de sections A-B.
              • Contribution foncière de 1791 : états de sections A-B.
              • Cadastre : atlas cadastral parcellaire levé par Monsieur Delhorme, géomètre du cadastre.
              • Cadastre : états de sections A-B.
              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome Ier, folios 1 à 252.
              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome II, folios 253 à 452.
              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties, case 1 à 15.
              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, folios 1 à 421.
              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties, cases 1 à 22.
              • Cadastre : registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux et industriels.
              • Nomination des commissaires répartiteurs : instructions, arrêtés préfectoraux, listes nominatives.
              • Fixation des contributions directes : mandements.
              • Perception des contributions directes : matrices générales du rôle d'imposition, (1826-1828, 1836-1838, 1842-1848).
              • Perception des contributions directes : matrices générales du rôle d'imposition.
              • Perception des contributions directes : matrices générales du rôle d'imposition.
              • Perception des contributions directes : matrices générales du rôle d'imposition.
              • Perception des contributions directes : copies de la matrice générale du rôle d'imposition.
              • Perception des contributions directes : copies de la matrice générale du rôle d'imposition.