Archives communales déposées de Fraisse-sur-Agout (1650-1865)

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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  - Impositions
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      Matrice du compoix de 1680.
      
      187 vues
      Cote : 107 EDT 1
      Date(s) : 1680
      Importance matérielle (ml) : Registre [180 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC1
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 443 R 2
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Arkhénum en 2010. 300 dpi. Couleur. 187 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fraisse-sur-Agout (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
      Indexation typologie : Compoix
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      Matrice du compoix de 1775.
      
      424 vues
      Cote : 107 EDT 2
      Date(s) : 1775
      Importance matérielle (ml) : Registre [832 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "Nouveau compoix de la communauté de Fraïsse, fait en exécution des délibérations de la dite communauté et de l'arrêt de nos seigneurs de la souveraine Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier".
      
      Comprenant une rubrique alphabétique.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 443 R 2
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Arkhénum en 2010. 300 dpi. Couleur. 424 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fraisse-sur-Agout (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix de 1778.
      
      82 vues
      Cote : 107 EDT 3
      Date(s) : 1778-1791
      Importance matérielle (ml) : Registre [151 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC3
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "Brevette du nouveau compoix de la communauté de Fraisse autorisé par arrêt du 6 juin 1778".
      Comprenant une rubrique alphabétique et des mutations de propriété de 1778 à 1791.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Arkhénum en 2010. 300 dpi. Couleur. 82 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fraisse-sur-Agout (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
      Indexation typologie : Compoix
- GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
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    Bureau de charité, puis bureau de bienfaisance : délibérations et comptes (18 avril 1717 - 25 décembre 1865).
    Cote : 107 EDT 7
    Date(s) : 1717-1865
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : GG5
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Fraisse-sur-Agout (Hérault, France)
    Indexation matière : Aide sociale
  - Actes provenant des paroisses
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      Paroisse Saint-Jean-Baptiste: registre des actes de baptêmes (27 mars 1650 - 24 janvier 1714), mariages (7 novembre 1651 - 20 novembre 1713) et sépultures (4 décembre 1651 - 9 décembre 1713).
      Cote : 107 EDT 4
      Date(s) : 1650-1714
      Importance matérielle (ml) : Registre dérelié]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG1
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 26 R 14
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fraisse-sur-Agout (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean-Baptiste : registre des actes de baptêmes (6 février 1714 - 6 janvier 1750), mariages (29 janvier 1714 - 1er septembre 1749) et sépultures (8 février 1714 - 5 janvier 1750).
      Cote : 107 EDT 5
      Date(s) : 1714-1750
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG2
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 26 R 14
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fraisse-sur-Agout (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean-Baptiste : registre des actes de baptêmes (8 février 1750 - 14 décembre 1769), mariages (21 avril 1750 - 11 octobre 1769) et sépultures (6 février 1750 - 14 décembre 1769).
      Cote : 107 EDT 6
      Date(s) : 1750-1769
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG3
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 107 R 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fraisse-sur-Agout (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 2 G Impôts extraordinaires
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      Impositions extraordinaires, levée : délibération du conseil municipal, correspondance.
      Cote : 107 EDT 8
      Date(s) : 1826-1828
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fraisse-sur-Agout (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes
- Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  - 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
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      Bureau de bienfaisance, comptabilité : registre comptable.
      Cote : 107 EDT 9
      Date(s) : 1824-1837
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fraisse-sur-Agout (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Bureau de bienfaisance, secours aux indigents : listes nominatives.
      Cote : 107 EDT 10
      Date(s) : 1864-1865
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fraisse-sur-Agout (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale, Indigent

Archives communales déposées de Fraisse-sur-Agout (1650-1865)Nombre de notices : 21