Archives communales déposées de Ferrals-les-Montagnes (1685-1789) - Archives départementales de l'Hérault

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- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
  - AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
  - CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE

ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
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    Reconnaissance féodale des habitants de Ferrals avec leur seigneur : levoir des censives payées par eux.
    Cote : 98 EDT 1
    Date(s) : 1752
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : AA1
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient aussi en fin de volume le répertoire des noms des emphithéotes de Ferrals, contenus dans le levoir, 336 folios.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Ferrals-les-Montagnes (Hérault, France)
    Indexation matière : Administration, Commune, Contribuable, Fiscalité
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  - Impositions
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      Usuel d'un compoix antérieur à 1685.
      $213 vues - Usuel d\'un compoix antérieur à 1685. 98 EDT 2- Ouvre la visionneuse$
      
      $213 vues - Usuel d\'un compoix antérieur à 1685. 98 EDT 2 (ouvre la visionneuse)$
      213 vues
      Cote : 98 EDT 2
      Date(s) : 1685-1789
      Importance matérielle (ml) : Cahier restauré
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant des mutations de propriété de 1685 à 1789.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. 213 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Ferrals-les-Montagnes (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Contribuable, Évaluation foncière, Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix