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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Coulobres (1691-1976)Nombre de notices : 74

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations du conseil municipal.
                51 vues - Délibérations du conseil municipal. 85 EDT 7- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                154 vues - Délibérations du conseil municipal. 85 EDT 8- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                143 vues - Délibérations du conseil municipal. 85 EDT 9- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                146 vues - Délibérations du conseil municipal. 85 EDT 10- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                247 vues - Délibérations du conseil municipal. 85 EDT 11- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                253 vues - Délibérations du conseil municipal. 85 EDT 12- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                245 vues - Délibérations du conseil municipal. 85 EDT 13- Ouvre la visionneuse
              • 2 D Actes de l'administration municipale
                • 3 D Administration de la commune
                • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                    • 1 F Population
                      • 3 F Agriculture
                        • Statistiques agricoles : registres des cultures (1902, 1916), questionnaire de statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1924-1925).
                      • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                        • H AFFAIRES MILITAIRES
                          • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                            • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                              • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                    • 1 N Biens communaux
                                      • Terrains communaux. Usurpation par des particuliers : déclarations (1809-1834) ; vente par adjudication (1813) ; aliénation : ordonnances d'autorisation (1824) ; acquisitions de terrains pour agrandissement de chemins : reçus des ventes amiables (1904-1907).
                                      • 5 N Biens nationaux
                                        • Mise sous séquestre des biens d'un détenu coupable d'avoir dissimulé du grain réquisitionné : procès-verbaux.
                                      • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                          • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                            • Chemins vicinaux : tableau général des chemins existants (1842) ; état de classement (1867) ; incorporation dans la catégorie des voies communales : liste (1961).
                                          • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE