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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Cébazan (1676-1792)Nombre de notices : 16

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Désignation des députés qui doivent représenter les communautés de Thézan, Corneilhan, Puisserguier, Cruzy, Agel, Cébazan, Boujan, Cers, Montadi, Bassan à l'assemblée des États Généraux de la province.
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Requête auprès de l'intendant du Languedoc.
                • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                    • Actes provenant des paroisses
                      • Actes de baptêmes, mariages et sépultures : extraits.
                      • Déclaration faite devant notaire, au sieur Faby, prêtre et curé de Cébazan de pièces de terres non cultivées, possédées par les habitants de Cébazan des mas de Fontjuin, de Fraisse et de Gage.
                      • Requête adressée par les habitants de Cébazan à l'évêque de Saint-Pons afin d'obtenir un curé.
                    • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                      • Pâturage. Billet du sieur Goffre sur l'enlèvement de son troupeau parqué sur le territoire de Puisserguier, sans droit de dépaissance.