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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Cazouls-d'Hérault (1327-1992)Nombre de notices : 325

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
          • Administration communale : ordonnances, correspondance (1691-1790). Nomination des consuls : délibérations consulaires, correspondance (1765-1790).
            52 vues - Administration communale : ordonnances, correspondance (1691-1790). Nomination des consuls : délibérations consulaires, correspondance (1765-1790). 68 EDT 1- Ouvre la visionneuse
          • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
              • Impositions
                • Usuel du compoix de 1729, comprenant une table alphabétique et des mutations de propriété.
                  150 vues - Usuel du compoix de 1729, comprenant une table alphabétique et des mutations de propriété. 68 EDT 2- Ouvre la visionneuse
                • Compoix : extraits, correspondance (1689-1777). Dépôt ou pertes d'alluvions, arpentage pour modification du compoix : délibérations consulaires, procès-verbaux d'arpentage (1779-1790). Dénombrement des biens de Jean de la Jugiée coseigneur de Mourèze et Cazouls : état (copie de 1540). Dénombrement des "biens, vignes, prés et bois" de Camille de Rohan et noms de ses fermiers : état (1792).
                • Impositions et taxes, perception et réglementation : ordonnance, comptes de collecteur, arrêts du Conseil d'État, livre de taille, correspondance.
                • Ferme de la Boucherie, adjudication et litige : délibérations consulaires, correspondance.
                • Comptabilité
                  • Revenus et dettes : ordonnance, addition à l'état des dettes, correspondance (1744 - an III).
                • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                  • Bois de l'île de la plantade, demandes d'autorisation de vente et affermage de la coupe : procès-verbal d'arpentage, procès-verbal d'adjudication, offres, correspondance (1767-1787). Dépaissance, réglementation, litige et délit : exploit d'huissier, correspondance (1691, 1745, 1761). Lutte contre les inondations, plantation d'arbres et dénonciation du danger représenté par une digue édifiée pour le prince de Conti : délibérations consulaires (1777-1788).
                  • Édifices communaux et cultuels, réparations et entretien : ordonnance, contrats, comptes de travaux, devis, correspondance (1756-1790). Achat d'une maison : acte de vente, correspondance (1786). Propreté des rues, interdiction de jeter des immondices : délibération consulaire, correspondance (1790).
                  • EE AFFAIRES MILITAIRES
                    • Milice, réglementation : ordonnances (1751-1775). Mules, mulets et chevaux : circulaire, correspondance (1780, 1788).
                    • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                      • Procès contre la communauté : correspondance (1760-1790). Procès entre la communauté et le prince Camille de Rohan à propos de la dîme des luzernes, fourrages, oignons, légumes et chanvres : délibérations consulaires, correspondance (1787-1790). Procès entre la communauté et les fermiers du droit de courratage et des droits seigneuriaux : délibération consulaire, correspondance (1765-1782). Procès entre la communauté et le curé : délibération consulaire, mémoire (1771, 1773). Administration judiciaire, répartition et nomination des procureurs : arrêt du conseil d'état (1779).
                      • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                          • Actes provenant des paroisses
                            • Paroisse Saints-Pierre-et-Paul : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                            • Paroisse Saints-Pierre-et-Paul : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                            • Fabrique et bassin des âmes du Purgatoire, gestion : contrat, correspondance (1770-1788). Fête de la Fédération, refus du curé de célébrer la messe : délibération consulaire (1790). Local servant d'école, autorisation d'imposition pour le paiement de sa location : correspondance (1780).
                          • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                            • Calamités agricoles, estimation et vérification des pertes : ordonnance, états, procès-verbal de vérification (1768-1784). Garde-terre, autorisation d'imposition pour le paiement de ses gages : délibération consulaire, correspondance (1790). Rage, information sur son traitement : affiche (1781).
                            • II DOCUMENTS DIVERS
                            • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                                • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                                    • 1 D Conseil municipal
                                      • Délibérations communales.
                                        124 vues - Délibérations communales. 68 EDT 18- Ouvre la visionneuse
                                      • Délibérations communales.
                                        158 vues - Délibérations communales. 68 EDT 19- Ouvre la visionneuse
                                      • Délibérations communales.
                                        145 vues - Délibérations communales. 68 EDT 20- Ouvre la visionneuse
                                      • Délibérations communales.
                                        197 vues - Délibérations communales. 68 EDT 21- Ouvre la visionneuse
                                      • Délibérations communales.
                                        213 vues - Délibérations communales. 68 EDT 22- Ouvre la visionneuse
                                      • Délibérations communales.
                                        152 vues - Délibérations communales. 68 EDT 23- Ouvre la visionneuse
                                      • Délibérations communales.
                                        129 vues - Délibérations communales. 68 EDT 24- Ouvre la visionneuse
                                      • Délibérations communales.
                                        75 vues - Délibérations communales. 68 EDT 25- Ouvre la visionneuse
                                      • Délibérations communales.
                                        60 vues - Délibérations communales. 68 EDT 26- Ouvre la visionneuse
                                      • Délibérations communales.
                                        70 vues - Délibérations communales. 68 EDT 27- Ouvre la visionneuse
                                      • Délibérations communales.
                                        60 vues - Délibérations communales. 68 EDT 28- Ouvre la visionneuse
                                      • 2 D Actes de l'administration municipale
                                        • 3 D Administration de la commune
                                        • E ETAT CIVIL
                                          • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                              • 1 F Population
                                                • Population, mouvements et recensements ou dénombrements : états, circulaires (1792-1824). - Mouvements de population : tableaux (1882-1883).
                                                • Dénombrements et recensements de population : liste des familles et de leurs membres, listes nominatives, feuilles et tableaux récapitulatifs, relevés des dépenses, carnet de tournée.
                                                • 2 F Commerce et industrie
                                                  • Industrie lainière, distilleries, moulins et fabrique de colle forte : circulaires et correspondance.
                                                  • Expositions universelles : souscription publique (1867), diplôme de médaille d'argent décerné à la commune (1900).
                                                  • 3 F Agriculture
                                                    • Généralités : circulaires et correspondance (an XI-1821, 1878-1880).
                                                    • Récoltes en grains : tableaux généraux.
                                                    • Cas fortuits résultant des gelées, tempêtes, sécheresses et inondations : tableau des réclamations, circulaires et correspondance (1830-1834). - Calamités agricoles : arrêtés préfectoraux, registres et bulletins des déclarations de pertes, circulaires et correspondance (1930-1978).
                                                    • Statistique agricole : questionnaires (1936-1939). - Superficies et récoltes de céréales : registre de culture (1948). Recensement général agricole : tableau récapitulatif des surfaces, liste des exploitations agricoles (1955).
                                                    • Syndicat régional de la Confédération générale des vignerons : registres de comptabilité, souscription publique, bilans et rapport financiers, liste des adhérents, détails des frais, rapport d'assemblée générale, correspondance (1910-1922). - Comité de salut viticole : procès-verbal de réunion, correspondance (1953-1955).
                                                    • Relevés des déclarations de récoltes.
                                                    • Registre des plantations de vignes (1934-1954). - Inspection de la viticulture, arrachages et plantations : relevés nominatifs (1953-1955), listes des parcelles (1975-1978).
                                                    • Bulletins des déclarations agricoles (1945). - Relevés des déclarations de récoltes ou de stocks de vin (1947-1981).
                                                    • Déclarations de récoltes ou de stocks de vin.
                                                    • 4 F Subsistances
                                                      • Foire et subsistances : circulaires et correspondance (an III-1814). - Coopérative agricole locale d'approvisionnement, création : statuts (1951).
                                                      • 5 F Statistique générale
                                                        • Statistique générale : questionnaire, circulaires et correspondance (an IX-1865) ; tableaux concernant les naissances, les mariages, les divorces, les décès (1901-1905) ; états concernant les sinistres (1922, 1934), états concernant le bureau de bienfaisance (1943).
                                                        • Inventaire communal dressé par l'INSEE.
                                                        • 7 F Travail
                                                          • Revendications salariales des ouvriers agricoles : lettres et signatures, statuts et fiche d'enregistrement du syndicat ouvrier agricole CGT " Force ouvrière ".
                                                          • Chômage : demandes d'admission, cartes d'inscription, bordereaux récapitulatifs des demandes d'emploi (1970-1982). - Atelier de solidarité, entretien des chemins ruraux par des chômeurs : délibérations du conseil municipal, devis, correspondance (1930-1942).
                                                        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                                            • 1 G Impôts directs
                                                              • Contributions directes. - Assiette, perception, nomination des répartiteurs, mandements de répartition, décompte des patentes, réalisation des mutations annuelles, réclamations cadastrales : états, circulaires, correspondance.
                                                              • Contributions directes : liste et état nominatifs " de tous les Français de 20 à 60 ans, imposés ou fils d'imposés aux rôles des contributions directes " domiciliés dans la commune.
                                                              • Contribution foncière : extrait du rôle (1807), " Matrice générale sommaire des contribuables de Cazouls-dHérault pour servir de base à la contribution foncière " (1818), matrice de la contribution foncière (1829).
                                                              • États de sections des propriétés non bâties et bâties.
                                                              • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
                                                              • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
                                                              • Registre des augmentations et des diminutions survenues sur les contenances et les revenus. - Matrices cadastrales des propriétés foncières.
                                                              • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folio n° 1-492).
                                                              • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folio n° 493-612)
                                                              • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Gl-Z).
                                                              • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (comptes annulés).
                                                              • Registre des états de section des propriétés non bâties.
                                                              • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (personnes morales + A-D).
                                                              • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (E-Z).
                                                              • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (comptes annulés).
                                                              • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (personnes morales + A-Z).
                                                              • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (comptes annulés).
                                                              • Taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties : copie de la matrice.
                                                              • Contributions directes : tableaux récapitulatifs (1888-1941), registre d'inscription des déclarations (1927-1938), tableau de concordance (1944).
                                                              • Contribution foncière et impositions locales : avertissements individuels (1920). - Propriétés bâties : renseignements statistiques (1939).
                                                              • Propriétés bâties, révision des évaluations : déclarations individuelles (1939), tableau (1972). - Révision des évaluations foncières des propriétés non bâties : tableaux des tarifs, procès-verbaux des opérations, taux des coefficients d'adaptation (1960-1982).
                                                              • Contributions directes : liste des contribuables (1946-1950). - Renseignements extraits des rôles généraux des impôts directs locaux et des taxes annexes incorporées (1952-1982).
                                                              • Taxe professionnelle, taxe pour frais de chambres de métiers : copies des matrices générales.
                                                              • Contributions directes diverses : copies des matrices générales.
                                                              • Plan cadastral dit "napoléonien".
                                                              • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                                                              • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                                  • 1 H Recrutement
                                                                    • Conscription et levées d'hommes : circulaires et correspondance.
                                                                    • Réfractaires, insoumis et déserteurs : circulaires, correspondance (an VIII-1815). - Recherches des déserteurs Louis-André Paulhan et André Courret : fiches de signalement, état des frais occasionnés, circulaires et correspondance (1810-1833).
                                                                    • Mise en activité des classes : circulaires et correspondance.
                                                                    • Enrôlements volontaires (an VIII-1885), solde de retraite et indemnité de réforme (1807-1815), réformés (1809-1883), permissions et congés (1814-1815) : circulaires et correspondance.
                                                                    • Compagnie de réserve et Garde nationale mobile, Garde d'honneur à cheval, Gardes impériale et royale, vélites, garnisaires, grenadiers et chasseurs de France, Légion départementale, formations de cohortes : circulaires et correspondance.
                                                                    • Recensement des classes : tableaux.
                                                                    • Recensement des classes : tableaux.
                                                                    • 2 H Administration militaire
                                                                      • Subsistances et fournitures, réquisitions de vivres, fourrages, charrettes et chevaux : circulaires et correspondance (1808-1815) ; liquidation de fournitures : circulaires et correspondance (1814-1819). - Cavaliers montés offerts par la commune : circulaires et correspondance (1813). Remontes militaires, recensement des chevaux : circulaire (1825).
                                                                      • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : registres de recensement et de déclarations, tableaux de classement.
                                                                      • Mariages des militaires (1814-1815), artillerie et salpêtre (1813-1816), équipement et habillement (1814-1815), hospice servant d'hôpital militaire provisoire (1811-1884) : circulaires et correspondance. - Logement et cantonnement des troupes de passage : listes (1886-1914) ; manœuvre militaire, participation à l'exercice Mistral : appel à la population (1966).
                                                                      • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                                                        • Garde nationale sédentaire, organisation et équipement, nomination d'officiers : arrêtés préfectoral, circulaires, listes pour l'inscription des citoyens actifs, correspondance.
                                                                        • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                                                          • Premier Empire. - Prisonniers de guerre ennemis : circulaires (1806-1814). Adoption par l'Empereur des enfants des militaires morts à la bataille d'Austerlitz : circulaire préfectorale (1807).
                                                                          • Seconde Guerre mondiale, réfugiés de guerre : états nominatifs, états des maisons cédées volontairement et des objets distribués, inventaires des ustensiles de cuisine mis à leur disposition, listes des réfugiés répartis chez les habitants de la commune, correspondance.
                                                                          • Seconde Guerre mondiale, contrôle des cartes d'identité : registres des demandes (1943-1944). - Mesures d'exception et faits de guerre : listes des armes ayant été déposées par les particuliers (1943), listes des Forces Françaises d'Intérieur (FFI) et règlement des réquisitions automobiles effectuées par les FFI.
                                                                          • Jardin communal, exploitation : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, convention de bail (1943). - Anciens combattants de la section de la Paulhan domiciliés à Cazouls-d'Hérault : listes des cotisants (1958-1963).
                                                                        • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                                            • 1 I Police locale
                                                                              • Police locale, arrestation : rapport (1792) ; attaque de la diligence : correspondance (1815) ; crime de bigamie : correspondance (1815-1830).
                                                                              • Fêtes de la Saint-Napoléon (1808) et de la Saint-Louis (1814), instaurations : circulaires. - Récompenses honorifiques et gratifications pour actes de dévouement : correspondance (1860, 1886).
                                                                              • Droit sur les boissons : circulaire préfectorale (1815). - Fermeture tardive des cafés, autorisation : arrêté municipal (1875).
                                                                              • Bruits et tapages nocturnes : extrait d'un jugement et correspondance (1862, 1874). - Baignades : avis municipal (1873).
                                                                              • Mendicité : circulaires préfectorales (1808-1814). - Pérégrinations du citoyen français Georges Jean Sutter : certificat de naturalisation, lettres d'attestations d'embauche et de recommandations (1895-1899).
                                                                              • Police des inhumations et transports de corps : circulaire (1822), procès-verbal (1876).
                                                                              • Orages de juillet 1828 à Montagnac : correspondance. - Inondations de l'automne 1860 : rapport, correspondance.
                                                                              • Police rurale et police de la chasse : arrêté municipal, correspondance (an XIII-1868), carnet d'enregistrement des permis de chasse (1969-1982). - Syndicat des chasseurs et propriétaires : statuts, procès-verbaux de séances, correspondance (1974-1975) ; agrément du garde-chasse : arrêtés préfectoraux (1973-1981).
                                                                              • Balayage des rues et enlèvement des immondices, affermage : arrêté municipal, cahiers des charges et procès-verbaux d'adjudication, correspondance.
                                                                              • 2 I Police générale
                                                                                • Règlements, sécurité publique et affaires générales : instructions, circulaires et correspondance.
                                                                                • Tentative d'assassinat et évasions : avis de recherche et fiche de signalements (1846). - Passeports à l'intérieur et à l'étranger, contrôle et délivrance : circulaires, correspondance (1810-1825).
                                                                                • Police du roulage. - Répression des délits de voirie : procès-verbaux, arrêtés, correspondance.
                                                                                • Étrangers, délivrance ou renouvellement des cartes de séjour : carnet à souches et registres (1925-1979) ; contrôle : registre de recensement (1928-1951) ; statistiques : tableaux annuels (1971-1982). - Rapatriés d'Algérie : listes, autorisations de sortie (1962).
                                                                                • Souscription populaire en faveur des sinistrés du Midi et journée nationale de souscription au profit des marins victimes de la tempête du 20 septembre 1930 (207 morts, 127 veuves, 191 orphelins) : listes nominatives.
                                                                                • Cartes nationale d'identité : registre d'inscription des envois de dossiers et de remises de cartes.
                                                                                • 3 I Justice

                                                                            1 2 3  > 3 pages

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