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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Causses-et-Veyran (1628-1948)Nombre de notices : 151

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations du conseil municipal.
                170 vues - Délibérations du conseil municipal. 61 EDT 5- Ouvre la visionneuse
              • 2 D Actes de l'administration municipale
                • 3 D Administration de la commune
                  • 4 D Contentieux
                  • E ETAT CIVIL
                    • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                      • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                        • H AFFAIRES MILITAIRES
                          • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                            • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                • 1 K Elections
                                  • 2 K Personnel municipal
                                    • 3 K Distinctions honorifiques
                                      • "Médaille instituée par sa majesté la reine d'Angleterre enregistré au ministère de la guerre... et à la grande chancellerie de l'ordre impérial de la légion d'honneur" : reçu du récipiandaire.
                                    • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                      • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                          • 1 M Edifices publics
                                            • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                              • Église, presbytère. - Église, réparations : délibérations du conseil municipal, mémoires (1791-1792). Sacristie et presbytère, réparations (1818-1820). - Église et presbytère réparations des toitures : devis des ouvrages à exécuter (1848). Église, voute en briques : cahier des charges, plan (1851-1852). Achat d'une cloche : délibération du conseil municipal, convention passée avec le fondeur (1840). Presbytère, projet de construction (1855-1856), correspondance, 1 plan ; exaussement de la maison voisine et cession de la mitoyenneté d'une partie du mur : arrêté d'autorisation (1855) ; réparation des dégâts causés par la pluie (1861-1862).
                                              • Cimetière, projet de clôture, financement : correspondance (1842) ; réparations, exhaussement des murs de clôtures : devis, marché (1878-1879).
                                              • 4 M Etablissements à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                                • Maison d'école et salle d'asile, projet de construction : plan.
                                                • Groupe scolaire pour filles et garçons, projet de construction : rapport d'évaluation du terrain à acquérir, rapport explicatif, devis, plan topographique, plan aquarellé du mobilier.
                                                • Groupe scolaire pour filles et garçons, projet de construction : plan aquarellé des élévations et coupes.
                                                • Groupe scolaire avec mairie, projet de construction : devis, adjudication des travaux, décompte définitif des travaux.
                                              • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORTS - REGIME DES EAUX
                                                    • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                      • Voirie urbaine. - Alignements : demandes et arrêtés (1844-1872). Pavage et construction de caniveaux dans diverses rues : demande d'adjudication, plans (1912-1932). Aqueducs à construire sur le ruisseau de Rajol : dossier d'adjudication, plan (1899-1901). Dallage et couverture du ruisseau traversant le village : dossier d'adjudication, plan (1934).
                                                      • Assainissement de la galerie de captation d'eau potable : marché.
                                                      • Chemins de grande communication n° 10 et n° 19, chemin de moyenne communication n° 36, chemins vicinaux ordinaires n° 1, 2, 6, 8, états des contingents communaux, délibérations du conseil municipal, correspondance.
                                                      • Route départementale n° 10, de Béziers à Bédarieux, rectification entre Béziers et Autignac : arrêté préfectoral.
                                                      • 3 O Navigation et régime des eaux
                                                        • Rivière d'Orb, canalisation et irrigation de la rive gauche : avant projet.
                                                      • P CULTE
                                                        • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                                                            • 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
                                                              • Bureau de charité, bureau de bienfaisance : registre des délibérations (1821-1844), arrêté préfectoral de suppression du bureau de bienfaisance (1844).
                                                              • Secours aux indigents : tableau nominatifs des secours accordés à la commune pour être répartis (1853-1858), liste des souscripteurs (1858).
                                                              • 2 Q Oeuvres charitables
                                                                • 3 Q Etablissements hospitaliers, hospitalisation
                                                                  • Admission à l'hospice de Montpellier, l'hôpital Saint-Eloi de Momtpellier, l'hospice de Béziers : arrêté et répartition des dépenses d'entretien.
                                                                  • Aliénés : état nominatif des dépenses pour les aliénés indigents
                                                                  • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
                                                                  • R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
                                                                      • 1 R Instruction publique
                                                                        • École primaire communale : enquête (1831), liste des enfants admis gratuitement (1856), décompte de la rétribution scolaire (1841-1858), inventaire des mobiliers et archives de l'école publique de garçons (1854).
                                                                        • Comité supérieur d'instruction primaire : arrêté de mise en demeure de nomination d'un instituteur communal (1840). Comité local d'instruction primaire : registre de délibérations (1840-1850).
                                                                        • École primaire libre : déclaration d'ouverture.