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Archives communales déposées de Balaruc-les-Bains (1617-1969)Nombre de notices : 210

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
            • 1 O Travaux publics et voirie en général
                • Voirie urbaine
                  • Voies communales. - Pavage des rues : arrêté préfectoral, avant-métré, métré, devis, correspondance (1806-1845). Plantation et émondage des arbres : traité de gré à gré, correspondance (1811-1849). Assainissement de la Grande Rue : correspondance (1842).
                  • Petite voirie
                    • Chemins communaux usurpés, reconnaissance, aliénation, vente et alignement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, relevés des usurpations, état présentant la contenance et l'estimation d'une partie de l'ancien chemin de Balaruc, réclamations individuelles, soumission, procès-verbaux d'empiètement, pétition, registre de contestations, correspondance.
                    • Financement des travaux annuels de voirie : rôles nominatifs des prestations en nature ou en argent.
                    • Chemins vicinaux. - Classement, entretien, réparations, construction et alignement des chemins vicinaux : circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports du maire, rapports de l'agent voyer, détails estimatifs des travaux, avant-métré, cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication, certificat de paiement, correspondance
                    • Grande voirie
                      • Alignement, entretien et rectification de la route départementale n° 4 de Cette à Pézenas : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent-voyer, correspondance (1829-1854). Construction le long de la route départementale n° 87 de Lyon à Béziers : correspondance (1874).
                    • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                      • Construction du chemin de fer d'intérêt local de Saint-Chinian à Montbazin : arrêté préfectoral, correspondance.
                      • Carrières - Exploitation de la carrière de Rouquerols : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, affiche, correspondance (1839-1845). Ouverture et exploitation de la carrière de La Combe, dite de l'Homme Mort: délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1844-1874).
                      • 3 O Navigation et régime des eaux
                        • Projet de construction du canal d'irrigation du Rhône : correspondance.
                        • Construction et entretien du port : dossier de travaux.
                        • Contentieux sur la jouissance du ruisseau du Coulobres et sur la fourniture d'eau potable aux navigateurs : arrêté préfectoral, déclaration de pose d'enseigne, correspondance.