Archives communales déposées d'Azillanet (1528-1819)

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ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  - Impositions
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      Levoir de [1528].
      
      89 vues
      Cote : 20 EDT 10
      Date(s) : 1528
      Importance matérielle (ml) : Registre avec couvrure parchemin
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Ce levoir, registre préparatoire à la perception des redevances seigneuriales daté d'après l'inventaire des archives communales de 1845 (3D/1), est attribué par erreur à la communauté des habitants d'Azillanet. Les indications de confronts permettent de l'identifier à Argeliers dans l'Aude.
      
      La couverture est confectionnée avec le testament sur parchemin de Guilhaumes Lanans, habitant de Puisserguier daté du 23 octobre 1538.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 489 R 1
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 89 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Azillanet (Hérault, France), Argeliers (Aude, France)
      Indexation matière : Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Compoix de [1608].
      
      168 vues
      Cote : 20 EDT 11
      Date(s) : 1608
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Datation d'après l'inventaire des archives communales de 1845 (3D/1).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 489 R 1
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2016 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 168 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Azillanet (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Compoix de 1658.
      
      223 vues
      Cote : 20 EDT 12
      Date(s) : 1658-1676
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre comprenant les mutations en marge (1660-1676).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 M i 489 R 1
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2016 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 223 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Azillanet (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Brevette du compoix.
      
      87 vues
      Cote : 20 EDT 13
      Date(s) : 1713-1721
      Importance matérielle (ml) : Registre parchemin
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC7
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend des mutations de 1713-1721.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 M i 489 R 2
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2016 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 87 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Azillanet (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Brevette du compoix.
      
      148 vues
      Cote : 20 EDT 14
      Date(s) : 1730-1768
      Importance matérielle (ml) : Document restauré
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend des mutations de propriétés de 1730-1768.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 M i 489 R 2
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 148 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Azillanet (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Brevette du compoix
      
      250 vues
      Cote : 20 EDT 15
      Date(s) : 1733-1788
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC8
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend les mutations de 1733-1788.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 M i 489 R 3
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 250 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Azillanet (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Compoix de 1722.
      
      165 vues
      Cote : 20 EDT 16
      Date(s) : 1722
      Importance matérielle (ml) : Registre parchemin
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC4
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Compoix de 1722 dit "de Joubail", non approuvé.
      [Voir 20 EDT 25 pour le procès lié à sa confection]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 M i 489 R 2
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 165 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Azillanet (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Annexe du compoix 1769.
      
      52 vues
      Cote : 20 EDT 17
      Date(s) : 1769
      Importance matérielle (ml) : 2 cahiers
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC5
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "Cayer d'addition au compois terrier de la communauté d'Azillanet" comprenant une table alphabétique.
      [Voir 20 EDT 25 pour le procès lié à l'arpentement]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 M i 489 R 2
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 52 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Azillanet (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      "Cayer qui fixe la largeur des chemins, drayes et vies pour le libre passage du bétail tant gros que menu dans l'étendu du territoire de la communauté d'Azillanet".
      $16 vues - \'Cayer qui fixe la largeur des chemins, drayes et vies pour le libre passage du bétail tant gros que menu dans l\'étendu du territoire de la communauté d\'Azillanet\'. 20 EDT 18- Ouvre la visionneuse$
      
      $16 vues - \'Cayer qui fixe la largeur des chemins, drayes et vies pour le libre passage du bétail tant gros que menu dans l\'étendu du territoire de la communauté d\'Azillanet\'. 20 EDT 18 (ouvre la visionneuse)$
      16 vues
      Cote : 20 EDT 18
      Date(s) : 1769
      Importance matérielle (ml) : 1 cahier
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : DD 1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      [Voir 20 EDT 25 pour le procès lié à l'arpentement]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 16 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Azillanet (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Extraits individuels de Compoix.
      
      10 vues
      Cote : 20 EDT 19
      Date(s) : XVIIe siècle - XVIIIe siècle
      Importance matérielle (ml) : 2 cahiers + feuillets
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 10 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Azillanet (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Perception des impositions.
      Cote : 20 EDT 20
      Date(s) : 1587-1789
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comptabilité des collecteurs : comptes annuels de collecte, quittances, préambules des impositions (1629, 1682-1774, 1789). Levée de la taille et du taillon : ordonnances, mandements, tarifs, rôles nominatifs (1693-1790). Levée de l'imposition sur les troupeaux : rôle cabaliste (1693). Levée du dixième : ordonnance, correspondance (1735-1751). Levée de la capitation : mandements, correspondance (1737-1781).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Azillanet (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité, Fiscalité des personnes, Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
  - Comptabilité
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      Finances et comptabilité de la communauté.
      Cote : 20 EDT 21
      Date(s) : 1581-1789
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comptabilité des consuls : comptes annuels, quittances et pièces annexes (1581, 1611, 1647, 1693-1702, 1736-1742, 1762, 1788). Dettes de la communauté : délibérations consulaires, mémoires, états des dettes, correspondance (1670-1789).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Azillanet (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Conseiller municipal, Dette publique, Finances locales

Archives communales déposées d'Azillanet (1528-1819)Nombre de notices : 49