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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées d'Aspiran (1598-2003)Nombre de notices : 115

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • Fêtes et cérémonies. - Annonce de la paix : ordonnance royale (1749). Victoire des troupes françaises et des États-Unis contre les Anglais, ordre de chanter le Te Deum en action de grâce : correspondance (1781). Naissance du dauphin, ordre de chanter le Te Deum : correspondance (1781).
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires.
              99 vues  - Délibérations consulaires. 13 EDT 2- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              117 vues  - Délibérations consulaires. 13 EDT 3- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              51 vues  - Délibérations consulaires. 13 EDT 4- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              49 vues  - Délibérations consulaires. 13 EDT 5- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              425 vues  - Délibérations consulaires. 13 EDT 6- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              399 vues  - Délibérations consulaires. 13 EDT 7- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              311 vues  - Délibérations consulaires. 13 EDT 8- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              403 vues  - Délibérations consulaires. 13 EDT 9- Ouvre la visionneuse
            • Administration consulaire. - Délivrance des extraits de tous les actes, sentences et jugements, réglementation : arrêt du conseil d'État (1697). Tenue des actes, réglementation : circulaire, correspondance (1727-1738). Élections et nominations consulaires : édit du roi (1766). Publication royale : certificat d'affichage, correspondance (1779-1781). Achat d'ouvrage : correspondance (1781).
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Matrice du compoix de 1598.
                    786 vues  - Matrice du compoix de 1598. 13 EDT 11- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1669, tome I.
                    237 vues  - Usuel du compoix de 1669, tome I. 13 EDT 12- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1669, tome II.
                    177 vues  - Usuel du compoix de 1669, tome II. 13 EDT 13- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1669, tome III.
                    191 vues  - Usuel du compoix de 1669, tome III. 13 EDT 14- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1669, tome IV.
                    231 vues  - Usuel du compoix de 1669, tome IV. 13 EDT 15- Ouvre la visionneuse
                  • Compoix cabaliste de 1767.
                  • Extraits de compoix.
                    35 vues  - Extraits de compoix. 13 EDT 17- Ouvre la visionneuse
                  • Levée de la taille : livres de taille, préambules des impositions (1655, 1692, 1730, 1732, 1737, 1741-1742, 1744-1745).
                  • Levée de la taille : livres de taille, préambules des impositions (1747, 1750-1755, 1757, 1761-1763).
                  • Levée de la taille : livres de taille (1764-1770, 1772-1773, 1776, 1778).
                  • Levée de la taille : livres de taille (1779-1788, 1790).
                  • Fixation de la taille : ordonnance, préambules des impositions (1695, 1706, 1740-1748, 1763-1769, 1778-1779, 1781).
                  • Levée des impositions et réclamations : édit royal, arrêt du conseil d'état, ordonnances, délibérations consulaires, sentences, suppliques, bail, tarifs, quittances, correspondance.
                  • Levée des impositions et réclamations : arrêt du conseil d'État, ordonnances, délibérations consulaires, suppliques, quittances, certificat de criée, état de répartition, correspondance.
                  • Comptabilité
                    • Comptabilité des collecteurs : comptes et des pièces justificatives aux comptes.
                    • Comptabilité des consuls : comptes et pièces justificatives aux comptes.
                    • Gestion des dettes et emprunts de la communauté : délibérations consulaires, obligations, additions à l'état des dettes, supplique, correspondance.
                  • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                    • Délimitation et adjudication des vacants : déclaration du roi, cahier des offres, liste nominative des personnes bénéficiant des patus (1660, 1764).
                    • Réglementation et contrôle de la dépaissance dans les vacants : arrêts du parlement de Toulouse, délibérations consulaires, listes nominatives des habitants se conformant au règlement, suppliques, mémoire, correspondance (1658-1781). Contrôle de la boucherie : procès-verbal de vérification de l’état des viandes (1772).
                    • Réparations des chemins : ordonnance, délibération consulaire, correspondance (1655, 1751, 1780). Réfections des bâtiments et édifices cultuels de la communauté : correspondance (1780-1782).
                    • EE AFFAIRES MILITAIRES
                      • Armée. - Levée et organisation de la milice : ordonnances, ordres, procès-verbaux de la milice, certificats de miliciens, correspondance (1703-1782). Contrôle du matériel et de l'équipement militaires, interdiction de revente : ordonnance (1723). Établissement des garnisons : ordonnance (1772).
                      • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                        • Communauté contre divers particuliers : pièces de procédures.
                        • Communauté contre divers particuliers : pièces de procédures.
                        • Police. - Garde-terre : registre des dénonces (1691-1692). Contrôle de la mendicité : ordonnances, correspondance (1768-1777). Contrôle de la chasse et vérification du port d'arme : ordonnance, arrêt du parlement de Toulouse (1768-1778).
                        • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                            • Cultes
                              • Police du culte, contrôle des célébrations : arrêt du parlement de Toulouse.
                              • Religion réformée. - Répression : arrêt du conseil d'État, arrêt du parlement (1681). Organisation de la conversion : déclaration du roi, ordonnances, arrêt du conseil d'état du roi (1681). Contrôle des nouveaux convertis : jugements, correspondance (1727-1760).
                              • Instruction publique
                                • École. - Recrutement de maître catholique : arrêt du parlement (1681). Rétribution des maîtres : correspondance (1726).
                              • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                                • Commerce. - Réglementation des exportations et des importations : arrêts du conseil d'État (1755-1760). Contrôle du commerce des grains : arrêt du conseil d'état du roi (1772). Interdiction d'exporter et d'exposer les métiers à tisser, ainsi que les outils et instruments servant à leur fabrication : arrêt du conseil d'état du roi (1779).
                                • Agriculture, contrôle du défrichement : déclarations individuelles, correspondance.
                                • II DOCUMENTS DIVERS
                                  • Inventaire des biens de monsieur Antoine Requairand (1647). Litiges entre des particuliers. - Jean Montrouzies, habitant de Saint-Félix, contre André Causse et André Granier : correspondance (1760). Pierre de Lapierre contre Jean Fargues, Pierre Durand et Pierre Vommery, habitants d'Aspiran, au sujet d'une dette : obligation (1650).