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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées d'Alignan-du-Vent (1353-1949)Nombre de notices : 176

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
            • Reconnaissances et droits seigneuriaux
              • Livre des "Usages et redevances vendus par Alizette, fille de Benoît de Corneilhan, coseigneur d'Alignan-du-Vent, et son mari Hugues de Montpellier, à Durand de Mandaguaches" (9 avril 1353 [copie XVIIe siècle]).
              • Livre de "Reconnaissance envers Jeanne, femme de Pierre d'Avias, coseigneur d'Alignan-du-Vent".
              • Livre de "Reconnaissance envers Bernard Guitard, bourgeois de Béziers, coseigneur d'Alignan-du-Vent".
              • Livre de "Reconnaissance de Martin Crozals et de Guillaume Crozals, son neveu, envers Guillaume et Etienne Guitard, frères, coseigneurs d'Alignan-du-Vent".
              • "Livres des reconnaissances des habitants d'Alignan-du-Vent, envers Guillaume Crozals, prêtre d'Alignan et possesseur des usages, cens et revenus que lui avait vendus Ermengaud d'Avias, alors habitante de Lunel" (22 février 1441 - 1er août 1442).
              • "Livre de reconnaissance des habitants d'Alignan-du-Vent envers Guillaume Ricard, chanoine et précenteur du monastère de Notre-Dame-de-Cassan".
              • Levoir des usages de la famille Crozals, seigneur d'Alignan".
              • "Querintin ou livre des reconnaissances de monsieur de Proulian Guillaume au lieu et terroir d'Alignan-du-Vent, reçu par Drossy, notaire".
              • "Reconnaissance de Jean Guabian, d'Abeilhan, envers Guillaume Pelet, écuyer, seigneur de Pouzols, et envers monsieur de Proulian".
              • "Livre de reconnaissance envers Jean Camarade et Jacques Crozals, coseigneurs d'Alignan".
              • "Cayer des reconnaissances en faveur de Raymond de Puimisson en 1520"
              • Aveux et dénombrements de la communauté rendus au roi : ordonnance (1688), délibération consulaire (1644), actes d'hommage et de dénombrements (1626,1644-1645, 1673, 1688, 1722), inventaire des actes (1673), modèle pour dresser les aveux et mémoire [s.d], certificat de publication (1688).
              • Redevances féodales.
              • Reconnaissances et droits de la communauté
                • "Vente faite par Bernard Amoris à la communauté, des usages des lieux et terroirs de Pézenas, Conas et d'Alignan" (14 janvier 1510).
                • "Vente d'un fief à la communauté d'Alignan-du-Vent, par François de Flotte, sieur de Sabazan".
                • Acquisition par la communauté de fiefs nobles : délibérations consulaires, actes de ventes, quittance, correspondance.
                • Vente du domaine royal : délibération consulaire.
                • Inventaire des biens et droits de la communauté : états des facultés et biens.
              • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
                • Délibérations consulaires.
                  173 vues  - Délibérations consulaires. 9 EDT 1- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations consulaires.
                  143 vues  - Délibérations consulaires. 9 EDT 2- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations consulaires.
                  419 vues  - Délibérations consulaires. 9 EDT 3- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations consulaires.
                  109 vues  - Délibérations consulaires. 9 EDT 4- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations consulaires.
                  164 vues  - Délibérations consulaires. 9 EDT 5- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations consulaires.
                  282 vues  - Délibérations consulaires. 9 EDT 6- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations consulaires.
                  161 vues  - Délibérations consulaires. 9 EDT 7- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations consulaires.
                  182 vues  - Délibérations consulaires. 9 EDT 8- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations consulaires.
                  163 vues  - Délibérations consulaires. 9 EDT 9- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations consulaires.
                  115 vues  - Délibérations consulaires. 9 EDT 10- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations consulaires.
                  163 vues  - Délibérations consulaires. 9 EDT 11- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations consulaires.
                  192 vues  - Délibérations consulaires. 9 EDT 12- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations consulaires.
                  113 vues  - Délibérations consulaires. 9 EDT 13- Ouvre la visionneuse
                • Élections consulaires, nominations et acquisitions des offices de trésoriers collecteurs, gardes-terres, gardes des archives, couratiers, commissaires des assiettes, greffiers et notaires royaux : édit, ordonnances, arrêts du conseil du roi, délibérations consulaires, acte de protestation, obligation, suppliques, correspondance.
                • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                    • Impositions
                      • Usuel du compoix de 1591.
                        387 vues  - Usuel du compoix de 1591. 9 EDT 15- Ouvre la visionneuse
                      • Faction du nouveau compoix: arrêt de la Cour des comptes, aides et finances, requêtes.
                      • Usuel du compoix de 1656, tome I.
                        303 vues  - Usuel du compoix de 1656, tome I. 9 EDT 17- Ouvre la visionneuse
                      • Usuel du compoix de 1656, tome II.
                        309 vues  - Usuel du compoix de 1656, tome II. 9 EDT 18- Ouvre la visionneuse
                      • Usuel du compoix de 1656, tome III.
                        100 vues  - Usuel du compoix de 1656, tome III. 9 EDT 19- Ouvre la visionneuse
                      • Usuel du compoix de 1656 [copie de 1757 actualisée], tome I, folios 1 à 232.
                        250 vues  - Usuel du compoix de 1656 [copie de 1757 actualisée], tome I, folios 1 à 232. 9 EDT 20- Ouvre la visionneuse
                      • Usuel du compoix de 1656 [copie de 1757 actualisée], tome II, folios 233 à 511.
                        254 vues  - Usuel du compoix de 1656 [copie de 1757 actualisée], tome II, folios 233 à 511. 9 EDT 21- Ouvre la visionneuse
                      • Levée des impositions.
                      • Gestion des fermes de la communauté. Ferme du couratage: arrêt du conseil du roi, délibérations consulaires, baux, supplique, correspondance (1660-1696). Ferme des émoluments: livre des dépenses, requête (1672-1697).
                      • Comptabilité
                        • Gestion des dettes et emprunts de la communauté: ordonnances, arrêt du conseil d'état, délibérations consulaires, additions à l'état des dettes, obligations, quittances, contrats de cession, supplique, correspondance.
                        • Comptabilité des clavaires, des consuls et des collecteurs: comptes, pièces à l'appui des comptes.
                      • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                        • Biens de la communauté, entretien et réparations : ordonnance, délibérations consulaires, devis, bail, acte d'achat, affiche, suppliques, correspondance.
                        • EE AFFAIRES MILITAIRES
                          • Fortifications. Entretien des murailles et enceinte de la communauté : contrats des réparations (1621-1628). Envoi d'ouvriers pour le creusement des fossés de la citadelle de Béziers, sur la demande du duc de Montmorency : ordonnance, délibérations consulaires (1624-1628).
                          • Logement et entretien des gens de guerre : instruction, délibérations consulaires, certificats d'hébergement, quittances, correspondance.
                          • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                            • Procès de la communauté : pièces de procédures.
                            • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                                • Actes provenant des paroisses
                                  • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes (6 janvier 1701 - 21 décembre 1710), mariages (29 juin 1701 - 25 octobre 1710) et sépultures (6 janvier 1701 - 29 octobre 1710).
                                  • Paroisse Saint-Martin: registre des actes de baptêmes (18 janvier 1711 - 8 janvier 1721), mariages (12 mai 1711 - 12 octobre 1720) et sépultures (28 janvier 1711 - 19 novembre 1720).
                                  • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes (8 janvier 1721 - 22 décembre1730), mariages (9 janvier 1721 - 16 mai 1730) et sépultures (9 janvier 1721 - 16 mai 1730).
                                  • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes (13 janvier 1731 - 25 décembre 1740), mariages (6 février 1731 - 5 novembre 1740) et sépultures (21 janvier 1731 - 31 décembre 1740).
                                  • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes (14 janvier 1741 - 5 décembre 1750), mariages (14 janvier 1741 - 16 juin 1750) et sépultures (20 janvier 1741 - 19 novembre 1750).
                                  • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes (12 janvier 1751 - 22 novembre 1760, 6 décembre - 10 décembre 1762), mariages (4 février 1751 - 19 août 1760) et sépultures (19 février 1751 - 1er décembre 1760, 27 novembre - 20 décembre 1762).
                                  • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes (6 novembre 1761 - 27 décembre 1770), mariages (27 septembre 1761 - 27 novembre 1770) et sépultures (31 janvier 1760 - 18 décembre 1770).
                                  • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes (4 janvier 1771 - 24 décembre 1780), mariages (9 janvier 1771 - 8 novembre 1780), sépultures (7 janvier 1771 - 26 décembre 1780).
                                  • Paroisse Saint-Martin : registre des actes de baptêmes (7 janvier 1781 - 20 décembre 1791), mariages (10 septembre 1781 - 20 octobre 1791) et sépultures (15 janvier 1781 - 10 décembre 1791).
                                  • Culte
                                    • Instruction publique
                                      • Assistance publique
                                        • Bureau des pauvres. Donation d'une maison pour servir d'hôpital des pauvres : délibération consulaire (1681); attribution de rentes : inventaires des rentes, quittances (1763-1770). Mesures de quarantaine pour éviter la contagion : délibérations consulaires, certificat de décès (1628-1653).
                                      • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                                        • Élevage, contrôle et réglementation de la dépaissance : arrêt, délibérations consulaires, transaction, accord, supplique (1618-1691). Cas fortuit, attribution de secours et procession à Notre-Dame-de-Cassan (pour avoir du beau temps) : délibérations consulaires, déclarations individuelles, certificat du vicaire, supplique (1680-1697).
                                        • II DOCUMENTS DIVERS
                                          • "Vente d'une rente emphytéotique de 28 sétiers, 6 punières d'orge et de 4 sols 6 deniers, faite en 1364 par Aymeric Eustache, bourgeois de Béziers, procureur fondé de Flore Fébrier de Villemagne, son épouse, et de Marie, sa belle-mère, à Jacques Sicard, marchand de Pézenas, au prix de cent cinq florins d'or au poids légal de France" (3 mai 1364).
                                          • "Achapt de la neuvième partie d'un fief appartenant aux enfants mineurs de feu Raymond Crozals, vendu par Guillaume Crozals, son frère, tuteur desdits enfants, à noble Jean Camarade de Caux, pour la somme de 15 livres tournois" (25 mai 1500).
                                          • "Achapt d'un fief par des marchands des lieux de Loupian et de Narbonne, vendu, donné et cédé par Louis Crozal, prêtre du lieu d'Alignan" (7 mars 1528).
                                        • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                                            • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                                                • 1 D Conseil municipal
                                                  • Délibérations et procès-verbaux du conseil général de la commune puis du conseil municipal.
                                                    158 vues  - Délibérations et procès-verbaux du conseil général de la commune puis du conseil municipal. 9 EDT 64- Ouvre la visionneuse
                                                  • Délibérations du conseil municipal.
                                                    103 vues  - Délibérations du conseil municipal. 9 EDT 65- Ouvre la visionneuse
                                                  • Délibérations du conseil municipal.
                                                    103 vues  - Délibérations du conseil municipal. 9 EDT 66- Ouvre la visionneuse
                                                  • Délibérations du conseil municipal.
                                                    169 vues  - Délibérations du conseil municipal. 9 EDT 67- Ouvre la visionneuse
                                                  • Délibérations du conseil municipal.
                                                    209 vues  - Délibérations du conseil municipal. 9 EDT 68- Ouvre la visionneuse
                                                  • Délibérations du conseil municipal
                                                    156 vues  - Délibérations du conseil municipal 9 EDT 88- Ouvre la visionneuse
                                                  • Délibérations du conseil municipal.
                                                    198 vues  - Délibérations du conseil municipal. 9 EDT 89- Ouvre la visionneuse
                                                  • Délibérations du conseil municipal.
                                                    205 vues  - Délibérations du conseil municipal. 9 EDT 90- Ouvre la visionneuse
                                                  • Délibérations du conseil municipal.
                                                    210 vues  - Délibérations du conseil municipal. 9 EDT 91- Ouvre la visionneuse
                                                  • 3 D Administration de la commune
                                                  • E ETAT CIVIL
                                                      • Registres d'état civil
                                                        • Registre des actes de naissance (1er janvier 1793 - 10 septembre 1802).
                                                        • Registre des actes de mariage (20 janvier 1793 - 13 juin 1802).
                                                        • Registre des actes de décès (28 janvier 1793 - 15 septembre 1802).
                                                        • Registre des actes de naissance (24 septembre 1802 - 28 décembre 1812).
                                                        • Registre des actes de mariage (24 novembre 1802 - 20 décembre 1812).
                                                        • Registre des actes de décès (9 février 1803 - 8 septembre 1812).
                                                        • Registre des actes de naissance (5 janvier 1813 - 20 décembre 1822).
                                                        • Registre des actes de mariage (7 janvier 1813 - 20 septembre 1822).
                                                        • Registre des actes de décès (26 janvier 1813 - 28 décembre 1822).
                                                        • Registre des actes de naissance (11 janvier 1823 - 19 décembre 1832).
                                                        • Registre des actes de mariage (15 janvier 1823 - 27 novembre 1832).
                                                        • Registre des actes de décès (18 janvier 1823 - 24 décembre 1832).
                                                        • Registre des actes de naissance (9 janvier 1833 - 27 novembre 1842).
                                                        • Registre des actes de mariage (7 janvier 1833 - 15 septembre 1842).
                                                        • Registre des actes de décès (29 janvier 1833 - 31 décembre 1842).
                                                        • Registre des actes de naissance (9 janvier 1843 - 13 décembre 1852).
                                                        • Registre des actes de mariage (16 février 1843 - 15 novembre 1852).
                                                        • Registre des actes de décès (20 janvier 1843 - 30 novembre 1852).
                                                        • Registre des actes de naissance (5 février 1853 - 9 décembre 1862).
                                                        • Registre des actes de mariage (18 janvier 1854 - 21 juin 1862).
                                                        • Registre des actes de décès (18 février 1854 - 8 décembre 1862).
                                                        • Registre des actes de naissance, mariage et décès (3 janvier 1863 - 8 décembre 1872).
                                                        • Registre des actes de naissance, mariage et décès (9 janvier 1873 - 28 novembre 1882).
                                                        • Registre des actes de naissance, mariage et décès (30 janvier 1883 - 30 décembre 1892).
                                                        • Registre des actes de naissance (3 février 1893 - 29 novembre 1902).
                                                        • Registre des actes mariage (12 janvier 1893 - 25 novembre 1902).
                                                        • Registre des actes de décès (4 janvier 1893 - 23 décembre 1902).
                                                        • Tables décennales
                                                          • Table décennale des actes de naissance, mariage et décès.
                                                          • Table décennale des actes de naissance, mariage et décès.
                                                          • Table décennale des actes de naissance, mariage et décès.
                                                        • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                                            • 3 F Agriculture
                                                              • 6 F Mesures d'exception
                                                                • Guerre 1939-1945. Création de jardins collectifs et installation d'une aire de battage des céréales : délibération du conseil municipal, procès-verbaux de convocation et de conciliation, comptes d'exploitation des jardins, bilans, ordre de réquisition, correspondance.
                                                                • Guerre 1939-1945. Organisation du ravitaillement civil : correspondance.
                                                              • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                                                  • 1 G Impôts directs
                                                                    • Contribution foncière de 1791: état de sections
                                                                    • Contribution foncière de 1791 : état de sections C - E.
                                                                    • Contribution foncière de 1791 : état de sections E - G et la matrice de rôle de la contribution foncière.
                                                                    • Cadastre : atlas cadastral, levé par monsieur Trinquier, géomètre du cadastre.
                                                                    • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                                                                    • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                                        • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                                                          • Guerre 1914-1918. Mobilisation : instructions, tableau de concordance, état des déserteurs, correspondance (1914-1917). Prisonniers de guerre, blessés et disparus : listes nominatives, signalements de disparition, avis de blessure, correspondance (1915-1918). Militaires morts pour la France : dossiers individuels, plan du cimetière d'Abbeville, plaine M (1914-1918).
                                                                          • Guerre 1939-1945. Service du travail obligatoire (STO) : correspondance.
                                                                        • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                                            • 1 I Police locale
                                                                                • Police urbaine
                                                                          Voir par page :10 20 50 100