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Espace personnel
Participation de l'AALR - ATLR à l'élaboration des plans d'occupation des sols, notamment par la rédaction des rapports de présentation et la réalisation de documents graphiques.
Délibération du conseil municipal, règlement, plans.
Etude d'impact, notes, photographies, plans.
Plans sur calque.
Arrêtés.
Rapport de présentation, règlement, plans, comptes rendus de réunion, liste des servitudes d'utilité publique, correspondance.
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