Découvrez les sites et organismes associés de l’Hérault.
Espace personnel
Etats des propositions.
Procès-verbaux, rapports, correspondance.
Règlement, télégrammes, décret, arrêtés, circulaires, liste des experts.
Lois, règlements, instructions.
Etat du matériel existant au 1/10/1942.
Correspondance active et passive avec l'ensemble des partenaires publics et privés.
Arrêté, circulaires, notes, correspondance, procès-verbaux, listes, états.
Nomination, titularisation, congés, salaires, indemnités : lois, règlements, instructions, notes de service.
Correspondance.
Réglementation (classement thématique alphabétique).
Instructions ministérielles.
Instructions.
Circulaires, instructions et notes ministérielles.
Instructions, notes de service, correspondance (contient des notices individuelles des membres des commissions de réception).
Circulaires, instructions, notes.
Circulaires, instructions.
Etats des propositions pour les membres des commissions de réception (contient les notices individuelles des agents).
Cahier de contrôle des journées du personnel.
Dossiers d'accidents du travail.
Dossiers.
Notes, correspondance, rapports.
Loi, arrêtés, circulaires, correspondance, états des avis provisoires de versements non recouvrés.
Correspondance, notes, instructions.
Salaires, vacations, indemnités, sécurité sociale.
Instructions, états des frais, états des rémunérations, correspondance.
Rémunérations, licenciements, regroupement des emplois (à signaler une carte de contrôleur).
Feuille de paie hebdomadaire (modèle A.).
États mensuels (indices 33 et 34).
Déclaration des sommes payées et retenues opérées par l'employeur pour le compte du Trésor.
États hebdomadaires.
Feuilles de paies et état hebdomadaire des indemnités (modèle 33-34).
Modèles n°33 et 34.
Feuilles d'indemnités et de paye.
Feuilles de paie des membres de la commission.
Feuilles de paie du personnel secondaire.
Mai 1942 - juillet 1944.
Détail des sommes allouées aux manutentionnaires et aux membres de la commission.
Retenues opérées sur les salaires des employés.
États hebdomadaires (modèle 33) et relevé mensuels.
Juin 1942 - mars 1944.
Décembre 1943 - mars 1945.
Etats des indemnités de vacation des membres des commissions.
Salaires des personnels secondaires et de l'atelier de pressage, frais de déplacement et indemnités de vacation des membres des commissions de réception.
Mai 1942 - janvier 1944.
Janvier - septembre 1944.
Avril 1942 - octobre 1944.
États hebdomadaires (modèle 33) et relevé mensuels des membres et personnels secondaires.
Bordereaux, états.
Correspondance, bordereau récapitulatif des contributions ouvrières et patronales.
Septembre 1942 - novembre 1945.
États justificatifs et litiges au sujet des retenues d'assurances sociales à la source.
Etats détaillés des contributions à mandater pour les salariés assujettis aux assurances sociales.
Correspondance, états.
Avril 1940 - novembre 1945.
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