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Mer, ports, transports maritimesNombre de notices : 1033

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    • Fonds des Ponts et Chaussées
        • Gestion du domaine public maritime et fluvial
          • 4 S 547 Affaires générales et diverses. an XIV-1884
          • 4S 806 Domaine public maritime. - Matériaux, extraction ; travaux maritimes, règlementation. 1915-1948
          • 4 S 506 Sondages des étangs et projet de déssèchement. 1862
          • 4 S 237 Délimitation du domaine public des étangs de Mauguio, de Lattes, de Thau et des Aigues. 1810-1859
            • Etang de Thau
              • 4 S 263 Concession et délimitation du rivage de l'étang (notamment des eaux blanches et des eaux noires, à la suite d'un conflit entre pêcheurs aux filets fixes et pêcheurs aux arts trainants, 1862). 1847-1881
              • 4 S 247 Concession de lais et relais de mer pour l'établissement d'un salin sur une partie de l'étang appelée Riac (1856-1861) ; pour l'établissement de parcs à huitres (1907-1913) ; concessions diverses sur les plages de Sète et Frontignan (1865-1910). 1856-1913
              • 4 S 593 Concession d'endigage au profit de la société Schneider et Cie du Creusot. 1899-1930
              • 4 S 594 Concession d'endigage au profit de la société Schneider et Cie du Creusot. 1931-1937
              • 4 S 598 Concession et cession d'une portion d'étang à la Cie des Salins du Midi, sur la commune de Marseillan. 1902-1925
              • 4 S 334 Transaction entre l'Etat et la Cie des Salins du Midi sur l'isthme des Onglous : projets, cessions à charge d'endigage sur l'étang de Thau et le rivage de la mer, délimitations, bornages, instances (1905-1926) (notamment entre la Cie et le sieur Gorgiard, teneur de bar au port des Onglous, au sujet de l'aliénaion d'une partie de l'étang de Thau dite Riac) ; aliénation de terrains à la commune de Marseillan entre les graux du Rieux et du Quinzième (1927-1936). 1905-1936
              • 4 S 596 Concession au profit de la Cie Sétoise de Produits Chimiques (Van Cabeke). 1918-1936
              • 4 S 595 Concession d'endigage au profit de la Cie Bordelaise de produits chimiques. 1929-1934
              • 4 S 597 Concession d'un établissement maritime et port pétrolier à la Société des Magasins Généraux et des Docks de Sète (formalités préliminaires, instructions nautiques, étude de l'affaire du point de vue domanial). 1932-1934
              • 4 S 749 Concession à charge d'endigage à la Cie des Salins du Midi, sur la commune de Sète. 1940-1947
              • Etang de l'Or ou de l'Hort
                • 4 S 482 Délimitation des rivages de la mer et de l'étang pour les propriétés Despous à La Motte (1856-1883), Fabrèges à Maguelone (1858-1874), Clos de Bornier (1859-1884) et pour la pêcherie d'Avranches (1866-1892). 1856-1892
                • 4 S 481 Délimitations des rivages de la mer et de l'étang (notamment de la rive Sud-Est de l'étang), affaires diverses. 1860-1892
                • 4 S 480 Ouverture du grau de Mauguio, anciennement grau Martin : projet, conférences, renseignements (notamment au sujet de la crue du Lez de janvier 1881). 1860-1883
                • Etang du Grec
                  • Etang de l'Arnel
                    • Etang du Méjean
                      • Commune d'Agde
                        • 4 S 238 Plantations nouvelles sur la rive droite de l'embouchure de l'Hérault à La Tamarissière (an X-1862), ventes d'arbres et d'herbages (1843-1881), location des bois à la ville d'Agde, affaires diverses (1847-1911), délimitation des dunes (1874), travaux de protection des bois de La Tamarissière (digues, enrochements) contre l'avancée de la mer (1898-1902), incendies de l'été 1905. an 10-1911
                        • 4 S 244 Prises d'eau sur la rivière Hérault : autorisations (1840-1885), réclamations (1868-1880). 1840-1885
                        • 4 S 649 Moulins et minoteries Etienne sur l'Hérault, moulin à huile Cassagne, usines Bastide. 1840-1910
                        • 4 S 540 Affectation et aliénation d'une partie des dunes de la Tamarissière au service des Pont et Chaussées, concessions à des particuliers, ventes de bois et d'herbages. 1872-1905
                        • 4 S 333 Fixation de la ligne séparatrice de l'Hérault et de la mer (1878-1879) ; délimitation du rivage de la mer entre l'embouchure de l'Hérault et la jetée Richelieu (1878-1901) ; régularisation des usurpations de terrains domaniaux commises entre La Roquille et le grau du Rieu (1905-1907). 1878-1907
                        • 4 S 485 Concession, occupation temporaire et aliénation de lais et relais de mer. 1846-1921
                        • 4 S 589 Concession, occupation temporaire et aliénation de lais et relais de mer. 1928-1938
                        • Commune de Bouzigues
                          • Commune de Carnon
                            • Commune de Frontignan
                              • 4 S 483 Concession de lais et relais de mer et délimitation du rivage entre Frontignan et le poste des Aresquiers, 1842-1910
                              • Commune de Marseillan
                                • 4 S 320 Délimitation du rivage de la mer au droit de la commune de Marseillan (1861), au droit des salins de Bagnas (1878), au droit de la plage de Marseillan (1882-1888), et entre la Roquille et la limite Est du quartier d'Agde (château de Villeroy) (1895-1911) ; affaires générales et diverses (1886-1903). 1861-1911
                                • 4 S 318 Concession et aliénation de lais et relais de mer. 1887-1897
                                • 4 S 319 Concession et aliénation de lais et relais de mer. 1898-1937
                                • Commune de Mèze
                                  • 4 S 322 Concession et aliénation de lais et relais de mer. 1868-1894
                                  • Commune de Palavas
                                    • Commune de Pérols
                                      • Commune de Portiragnes
                                        • Commune de Sérignan
                                          • Commune de Sète
                                            • 4 S 510 Concession et cessions diverses. 1819-1905
                                            • 4 S 270 Concession à la Chambre de commerce et aménagements de terrains de la Marine (ancien poste des torpilleurs, quai Paul Riquet). 1921-1929
                                            • 4 S 261 Concession de plages pour bains de mer et affaires diverses (1837-1889) ; nomination des gardes des bains de mer (1865-1889). 1837-1889
                                            • 4 S 267 Concession de plages pour bains de mer, affaires diverses. 1890-1922
                                            • 4 S 259 Concession, usurpation, délimitation et bornage du domaine public aux bords du nouveau bassin, le long du canal maritime (1856-1858) et de la gare Paris Lyon Marseille. (1848-1888). 1848-1888
                                            • 4 S 269 Concession à l'embouchure du canal de Sète dans l'étang de Thau (pointe courte et pointe longue de la Bordigue). 1889-1905
                                            • Commune de Valras
                                              • Commune de Vendres
                                                • Commune de Vias