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Description physique : 5 cahiers déreliés [29x39cm, 135 feuillets]
CONTEXTE :
Historique de la conservation : Délibérations réintégrées au fonds d'archives conservé en commune, suite au don de la collection René Fournier aux Archives départementales de l'Hérault (entrée n° 7326, 29 novembre 2021).
Ancienne cote : II1
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Contient les actes du 8 décembre 1790 au 28 mars 1791, du 2 mai 1791 au 29 décembre 1794 (10 pluviose an II), du 11 octobre 1794.
Les actes du 2 mai, du 3 juillet et du 9 octobre 1791, de septembre 1792 (un acte) et du 11 octobre 1794 (20 vendémiaire an III) sont reliés ensemble dans un registre portant le titre "Registre de délibérations de la municipalité de Saint-Jean-de-Védas commencé le 2 mai 1791".
SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les originaux : Document original conservé en commune sous la cote 1D 1.
Informations sur les copies : Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales de l'Hérault en 2022 sur un CopiBook I2S DigiBook Scanner. 300 dpi. Couleur. 137 vues.
INDEXATION :
Indexation géographique : Saint-Jean-de-Védas (Hérault, France)
Indexation typologie : Délibération