Comprenant en début de cahier le procès-verbal de "délimitation de du territoire de la commune de Félines et de sa division en section" (30 octobre 1812).

Document original conservé en commune.

Contient les actes du 3 novembre 1833 au 18 mai 1851.

Document original conservé en commune sous la cote 1 D 2.

Contient les actes du 10 août 1851 au 12 janvier 1868.

Document original conservé en commune sous la cote 1 D 3.

Contient les actes du 9 février 1868 au 8 juillet 1883.

Document original conservé en commune sous la cote 1 D 4.

Contient les actes du 4 décembre 1892 au 9 août 1908.

Document original conservé en commune sous la cote 1 D 5.

Contient les actes du 11 septembre 1908 au 1er juillet 1917.

Document original conservé en commune sous la cote 1 D 6.

Contient les actes du 14 octobre 1917 au 11 septembre 1932.

Document original conservé en commune sous la cote 1 D 7.

Contient les actes du 20 mai 1934 au 23 février 1951.

Document original conservé en commune sous la cote 1 D 8.

Contient les actes du 16 mars 1951 au 29 décembre 1961.

Document original conservé en commune sous la cote 1 D 9.

Contient les actes du 4 janvier 1962 au 6 septembre 1967.

Document original conservé en commune sous la cote 1 D 10.

Contient les actes du 6 septembre 1967 au 10 février 1970.

Document original conservé en commune sous la cote 1 D 11.

Contient les actes du 10 février 1970 au 24 mai 1972.

Document original conservé en commune sous la cote 1 D 12.

Contient les actes du 2 mai 1972 au 5 août 1974.

Document original conservé en commune sous la cote 1 D 13.

Contient les actes du 20 août 1974 au 27 mai 1977.

Document original conservé en commune sous la cote 1 D 14.

Contient les actes du 27 mai 1977 au 3 septembre 1982.

Document original conservé en commune sous la cote 1 D 15.