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Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)Nombre de notices : 499

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    • Energie
        • Rencontre inter-DRIRE
          • Prévention des risques électriques
            • 2646 W 41 Prévention des risques électriques, mise en place du service prioritaire en cas de délestage sur le réseau électrique (Hérault, Gard, Aude, Lozère, Pyrénées-Orientales) : courriers de demande, listes des utilisateurs prioritaires (patients en insuffisance rénale, établissements de santé, établissements à risque industriel&) (1999-2006), plan d'urgence départemental électro-secours du Gard et des Pyrénées-Orientales (1999), plan de service minimum de la ville de Nîmes (1980). 1980-2006
            • Certificat d'économies d'énergie (CEE)
              • Centre de production thermique EDF d'Aramon
                • Parcs éoliens
                  • Parcs photovoltaïques
                    • Zone de développement éolien (ZDE)
                      • 2646 W 53 Zone de développement de l'éolien (ZDE), projet de création : dossiers de proposition et de consultation. 2005-2006
                      • 2646 W 54 Zone de développement de l'éolien (ZDE), projet de création : dossiers de proposition et de consultation. 2005-2008
                      • 2646 W 55 Zone de développement de l'éolien (ZDE), projet de création : dossiers de proposition et de consultation. Communes de Vieussan, Cabrerolles et Saint-Nazaire-de-Ladarez (2008), Commune de Villesèque-des-Corbières (2005-2006), Communauté de communes du Pays Grand'Combien (2006-2008) 2006-2008
                      • Travaux d'électrification
                        • 2646 W 56 Suivi des accidents de chantier et des inspections de chantier : rapports, procès-verbaux d'audition, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, avis d'ouverture de chantier, correspondance. 2004-2011
                        • 2646 W 57 Suivi des inspections de chantier : plan particulier de sécurité et de protection de la santé, plan de sécurité, avis d'ouverture de chantier, demandes d'autorisation de travail en France, correspondance. 2011
                        • 2646 W 58 Raccordement électrique au poste de Baixas. - Demande d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution (2001). Construction de la ligne moyenne tension Agde-Marseillan-Plage. - Mise en servitudes et approbation du tracé de détail : arrêté préfectoral, enquête parcellaire, approbation et autorisation d'exécution (1982-1983). 1982-2001
                        • 2646 W 59 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique : dossier de demande (1988, 2001). Construction de la ligne électrique Florensac-Saint-Vincent. - Mise en servitudes et approbation du tracé de détail : dossier de présentation (2001-2002). 1988-2002
                        • 2646 W 60 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique : dossier de demande. 1990-2000
                        • 2646 W 61 Travaux de construction de la ligne électrique Tavel-Tricastin. - Mise en servitudes et approbation du tracé de détail : dossier de présentation, arrêté préfectoral (2002). Création d'une ligne électrique à deux circuits Coulange-Tavel. - Demande de déclaration d'utilité publique : dossier d'études d'environnement complémentaires (1990-1991). 1990-2002
                        • 2646 W 62 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution (article 50) : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution (1991, 1994, 1997, 2003). 1991-2003
                        • 2646 W 63 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution (article 50) : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution (1992, 2001, 2004). 1992-2004
                        • 2646 W 64 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution. 1994-1995
                        • 2646 W 65 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution. 1994-1997
                        • 2646 W 66 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique : dossier de demande (1994, 1996-1997, 2000). 1994-2000
                        • 2646 W 67 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution. 1996
                        • 2646 W 68 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution. 1996-1997
                        • 2646 W 69 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution. 1996-1998
                        • 2646 W 70 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution. 1996-1999
                        • 2646 W 71 Reconstruction de la ligne existante Aveze-Madieres. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution, correspondance. 1996-2005
                        • 2646 W 72 Raccordement électrique de la sous-station SNCF de Biscarrat. - Demande de déclaration d'utilité publique : dossier de demande, dossier de proposition. 1997-1998
                        • 2646 W 73 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution. 1997-2003
                        • 2646 W 74 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution (1997, 2003, 2005). 1997-2005
                        • 2646 W 75 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution. 1998-1999
                        • 2646 W 76 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution (1998, 2003). 1998-2003
                        • 2646 W 77 Renforcement de l'alimentation électrique de la plaine du Roussillon. - Demande de déclaration d'utilité publique : dossier de demande, avis d'enquête, dossier de présentation du projet, correspondance. 1998-2004
                        • 2646 W 78 Renforcement de l'alimentation électrique Agde-Vias-Florensac. - Demande de déclaration d'utilité publique : dossier de proposition. 1999-2001
                        • 2646 W 79 Projet de ligne à deux circuits Tavel-Tricastin. - Demande d'approbation du projet d'exécution et demande de déclaration d'utilité publique : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution, rapport de la commission d'enquête. 1999-2001
                        • 2646 W 80 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution. 1999-2001
                        • 2646 W 81 Renforcement de l'alimentation électrique de la plaine du Roussillon. - Demande de déclaration d'utilité publique : dossier de proposition (1999). Construction d'une ligne électrique directe reliant l'usine hydroélectrique de Caderousse et le poste électrique de l'industriel OWENS CORNING à Ardoise. - Dossier de suivi : comptes-rendus de réunions, autorisation interpréfectorale (copie), rapports, correspondance (2005-2007). 1999-2007
                        • 2646 W 82 Reconstruction de la ligne électrique Aveze-Madieres. - Demande de déclaration d'utilité publique : dossier de demande. 2001-2003
                        • 2646 W 83 Renforcement de l'interconnexion électrique entre la France et l'Espagne. - Création d'une liaison souterraine en courant continu Baixas-Santa-Llogaia (partie française), d'un tunnel et extension du poste électrique de Baixas, préparation et suivi du débat public : comptes-rendus de réunions, documents de travail, documents d'information remis en débat public. 2001-2003
                        • 2646 W 84 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution (2001). Construction de la ligne électrique Cabestany-Canet. - Mise en servitudes et approbation du tracé de détail : dossier de présentation, arrêté préfectoral (2004). 2001-2004
                        • 2646 W 85 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution (2005). Reconstruction de la ligne électrique Brouzen-Saint-Privat-Viradel. - Mise en servitudes et approbation du tracé de détail : dossier de présentation, arrêté préfectoral (2001-2002). 2001-2005
                        • 2646 W 86 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution, dossier destiné à l'enquête publique, contentieux. 2002-2004
                        • 2646 W 87 Mise en conformité et adaptation du réseau électrique haute et très haute tension aux contournements ferroviaire et autoroutier de l'agglomération de Montpellier : dossier de présentation et de proposition d'aire d'étude, comptes-rendus de réunions du comité de suivi, plans, correspondance. 2004-2005
                        • 2646 W 88 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier destiné à l'enquête, dossier destiné à la consultation des maires et services. 2005
                        • 2646 W 89 Réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution (2007, 2008). Reconstruction de la ligne existante Aveze-Madieres. - Etablissement des servitudes : dossier destiné à l'enquête (2005). 2005-2008
                        • 2646 W 90 Alimentation électrique de la ligne ferroviaire à grande vitesse Perpignan-Figueras. - Demande de déclaration d'utilité publique : dossier de demande, mémoire descriptif, arrêté préfectoral, correspondance. 2005-2006
                        • 2646 W 91 Alimentation en électricité de la ligne ferroviaire à grande vitesse (LGV) Perpignan-Figueras. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution, dossier destiné à l'enquête publique, rapport du commissaire enquêteur, correspondance. 2005-2006
                        • 2646 W 92 Alimentation en électricité de la ligne ferroviaire à grande vitesse (LGV) Perpignan-Figueras. - Demande d'approbation du projet d'exécution : dossier destiné à la consultation des maires et services, approbation et autorisation d'exécution. 2006
                        • 2646 W 93 Mise en souterrain partielle de la ligne électrique Moreau-le-Viguier. - Demande de déclaration d'utilité publique et d'approbation du projet d'exécution : dossier de demande, approbation et autorisation d'exécution, dossier destiné à la consultation des maires et services, dossier destiné à l'enquête publique, dossier de présentation du projet (dossier classé sans suite). 2005-2007
                        • 2646 W 94 Construction d'une ligne électrique directe reliant l'usine hydroélectrique de Caderousse et le poste électrique de l'industriel OWENS CORNING à Ardoise. - Demande d'autorisation de construction et d'exploitation : dossier de demande. 2006-2007
                        • 2646 W 95 Reconstruction de la ligne électrique Jonquières-Theziers. - Demande de déclaration d'utilité publique : dossier de demande, dossier de concertation, dossier de pénétration pour études dans les propriétés privées. 2007-2008
                        • 2646 W 96 Etablissement des servitudes pour la ligne de Béziers - Sauvian - Valras : dossier destiné à l'enquête, approbation et autorisation d'exécution (1987-1988) ; création de la ligne Vias - Portiragnes : demande d'approbation du projet d'exécution, approbation et autorisation d'exécution (1985) ; réfection de la ligne Goutines-de-Maur : projet d'exécution, approbation et autorisation d'exécution (1981-1982) ; remplacement des conducteurs de la ligne Montpellier - Saumade II - Fréjorgues : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution (1992-1993) ; reclassement de la ligne entre les postes de Saint-Vincent et Livière : dossier technique (1989-1990). 1981-1993
                        • 2646 W 97 Construction d'une cellule ligne au poste de Cazedarnes : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution (1989-1990) ; construction d'une cellule départ au poste de Lodève : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution (1982-1990) ; extension du poste des Quatre Seigneurs : dossier de demande de déclaration d'utilité publique, dossier d'enquêtes (1987-1988). 1982-1990
                        • 2646 W 98 Reconstruction de la ligne Pied-de-Borne - Planchamp et Pied-de-Borne - Beyssac : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution (1992) ; renforcement ponctuel de la ligne Langogne - Monistrol - Pratclaux : projet d'exécution, approbation et autorisation d'exécution (1993) ; raccordement de la ligne Pont d'Hérault au tronçon Portal - Sanissac : demande de déclaration d'utilité publique, approbation et autorisation d'exécution (1982) ; déviation de la ligne Lunel Viel - Vestric : projet d'exécution, approbation et autorisation d'exécution (1991). 1982-1993
                        • 2646 W 99 Regroupement des lignes Montpellier - Saumade et Montpellier - Castelnau : demande de déclaration d'utilité publique (1982-1983) ; reconstruction de la ligne Quatre Seigneurs - Saumade : projet d'exécution, autorisation de mise en service (1992-1993) ; piquage de la ligne Balaruc - Montpellier dans le poste de Gardiole : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution (1993) ; création de la ligne Mauguio - Saint-Christol : projet d'exécution, autorisation de mise en service (1991-1992). 1982-1993
                        • 2646 W 100 Création d'une continuité d'une ligne électrique aérienne du départ Villeneuve-les-Maguelonne, établissement des servitudes d'appui, de passage, d'ébranchage et d'abattage : dossier destiné à l'enquête. 1983-1987
                        • 2646 W 101 Création d'une ligne Fouscaïs - Lavagnas : projet d'exécution (dossier technique), approbation et autorisation d'exécution (1990) ; création d'une ligne Fouscaïs - Tamareau : plans, dossier de demande de déclaration d'utilité publique (1985-1986). 1985-1990
                        • 2646 W 102 Installation d'un transformateur au poste de Crozes : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution (1988-1989) ; extension du poste de Ganges : projet d'exécution, autorisation de mise en service, dossier de demande de déclaration d'utilité publique (1985-1993) ; création du poste de Lavagnac : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution, dossier d'emplacement, avis des services consultés (1989-1993). 1985-1993
                        • 2646 W 103 Création de la ligne Argelès - Aspres - Céret : projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution. 1986
                        • 2646 W 104 Construction de la ligne Puisserguier - Creissan - Quarante : demande de déclaration d'utilité publique et demande d'approbation du projet d'exécution (1986) ; création de la ligne Moreau - Limoux - Esperaza : dossier technique, projet d'exécution, approbation et autorisation d'exécution (1986-1987). 1986-1987
                        • 2646 W 105 Création de la ligne Mas Nou - La Salanque : dossier technique (1988) ; création de la ligne Baixas - Saint-Paul-de-Fenouillet : dossier technique, approbation et autorisation d'exécution (1987) ; reconstruction de la ligne Ceret - Mas Bruno : demande de déclaration d'utilité publique et projet d'exécution, autorisation de mise en service (1986). 1986-1988
                        • 2646 W 106 Remaniement des lignes aux abords du poste de Margeride : dossier technique, autorisation de mise en service (1986-1987) ; création d'une ligne Chaudes - Aigues - Margeride : projet d'exécution, arrêté portant établissement des servitudes (1988-1989). 1986-1989
                        • 2646 W 107 Création de lignes Jonquières - Theziers et Theziers - Uzès : projet d'exécution, autorisation de mise en service (1989) ; mise en conformité des lignes Jonquières - Les Firminelles : projet d'exécution, approbation et autorisation d'exécution (1987) ; raccordement de la ligne Jonquières - Nîmes au poste de Grand-Grès : projet d'exécution, autorisation de mise en service (1989) ; création de la ligne Source Perrier - Vauvert : demande de déclaration d'utilité publique, autorisation de mise en service (1986-1989) ; création de la ligne Champfleury - Font-d'Irac : projet d'exécution, autorisation de mise en service (1987-1990). 1986-1990
                        • 2646 W 108 Alimentation du futur poste de la Perche : projet d'exécution, autorisation de mise en service (1987-1989) ; modifications des supports de la ligne La Perche - Latour-de-Carol : projet d'exécution, approbation et autorisation d'exécution (1991) ; création de la ligne Escouloubre - La Perche : demande de déclaration d'utilité publique (1986). 1986-1991
                        • 2646 W 109 Renforcement de la ligne Baixas - Vich : projet d'exécution, approbation et autorisation d'exécution (1992) ; modification du tracé de la ligne Mas Bruno - Nentilla : demande de déclatation d'utilité publique et projet d'exécution, autorisation de mise en service (1991) ; reconstruction de la ligne Ceret - Mas Bruno : dossier technique, autorisation de mise en service (1986-1987) ; reconstruction de la ligne Cabestany - Mas Bruno I : demande de déclatation d'utilité publique et projet d'exécution (1989-1990) ; renforcement de la ligne Arles - Le Tech : demande d'approbation du projet d'exécution, autorisation de mise en service (1986-1988). 1986-1992
                        • 2646 W 110 Entrée en coupure de la ligne Jonquières - Montpellier au poste de Saint-Christol : dossier de demande de déclaration d'utilité publique, résultats de l'enquête parcellaire (1986-1987) ; extension du poste de Balaruc : projet d'exécution, autorisation de mise en service (1993). 1986-1993
                        • 2646 W 111 Alimentation du poste de Nîmes : demande de déclaration d'utilité publique et projet d'exécution, autorisation de mise en service (1986-1987) ; création d'une ligne Anduze - Brouzen et Anduze - Sommières : projet d'exécution (1991) ; raccordement de la ligne Brouzen - Viradel I au poste de Saint-Privat-des-Vieux : projet d'exécution, autorisation de mise en service (1986-1987) ; établissement des servitudes pour la ligne Besseges - Viradel : dossier technique, projet d'exécution, approbation et autorisation d'exécution (1992-1994). 1986-1994
                        • 2646 W 112 Création de la ligne Coulondres - Saint-Martin-de-Londres : projet d'exécution, autorisation de mise en service (1994-1995) ; renforcement de la ligne Baldi - Florensac : projet d'exécution, autorisation de mise en service (1992) ; création de la ligne d'alimentation du poste de Frejorgues : demande de déclaration d'utilité publique, autorisation et approbation d'exécution (1986-1991). 1986-1995
                        • 2646 W 113 Etablissement des servitudes et création de la ligne Escouloubre - La Perche : dossier technique, projet d'exécution (1988-1989) ; surélévation des lignes Baixas - Mas Bruno et Cabestany - Mas Bruno I : projets d'exécution, approbation et autorisation d'exécution (1987). 1987-1989
                        • 2646 W 114 Installation d'un transformateur au poste de Vendargues : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution (1987-1989) ; reclassement de la ligne entre les postes de Saint-Vincent et Livière : demande de déclaration d'utilité publique et dossier d'exécution (1988-1990) ; renforcement de la ligne Livière - Saint-Vincent : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution (1989-1990). 1987-1990
                        • 2646 W 115 Construction d'une cellule départ au poste de Margeride : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution, dossier de demande de déclaration d'utilité publique (1987-1991) ; création du poste de transformation de Cesse : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution (1991-1992). 1987-1992
                        • 2646 W 116 Installation d'un transformateur au poste de Terrimbo : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution (1988-1989) ; création du poste de Salanque : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution, dossier de demande de déclaration d'utilité publique (1988-1989). 1988-1989
                        • 2646 W 117 Création de la ligne Crozes - Moreau : demande de déclaration d'utilité publique, approbation et autorisation d'exécution, autorisation de mise en service (1990-1991) ; modifications des lignes aux abords du poste de Valgros : projet d'exécution, autorisation de mise en service (1989-1990) ; raccordement du poste de Revel au poste d'Issel : demande de déclaration d'utilité publique, approbation et autorisation d'exécution, autorisation de mise en service (1988-1989) ; raccordement du poste de Bagatelle au poste d'Issel : projet d'exécution, approbation et autorisation d'exécution, autorisation de mise en service (1988). 1986-1991
                        • 2646 W 118 Etablissement des servitudes pour la ligne Avèze - Ganges : dossier technique, approbation et autorisation d'exécution (1988-1989) ; modifications de la ligne aux abords du poste de Vauvert : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution (1989) ; création de la ligne Brouzen - Viradel : projet d'exécution, autorisation de mise en service (1990-1991) ; création de la ligne Moussac - Viradel : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution (1990-1991). 1988-1991
                        • 2646 W 119 Etablissement des servitudes pour la ligne La Gaudière - Livière : dossier technique, arrêté préfectoral (1991-1992) ; création de la ligne Livière - Lunès du point A au poste de Lunès : projet d'exécution, autorisation de mise en service (1988-1989) ; réaménagements aux abords du poste de Livière : projet d'exécution, autorisation de mise en service (1990-1991). 1988-1992
                        • 2646 W 120 Création d'une ligne électrique La Gaudière - Livière : dossier de demande de déclaration d'utilité publique, dossier technique d'information. 1989-1990
                        • 2646 W 121 Création du poste de Lunes : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution, dossier de demande de déclaration d'utilité publique (1989-1990) ; création du poste de La Gaudière : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution (1991-1993) ; création du poste de Lézignan : projet d'exécution, autorisation de mise en service, approbation et autorisation d'exécution (1990-1991). 1989-1993
                        • 2646 W 122 Construction d'une ligne électrique La Gaudière - Livière (Aude) : demande d'approbation du projet d'exécution, avis, demande de déclaration d'utilité publique, autorisation de mise en service. 1991-1992
                        • 2646 W 123 Etablissement des servitudes pour la ligne Crozes - Moreau : dossier technique, arrêté préfectoral (1991) ; création de la ligne Issel - Valgros et établissement des servitudes : projet d'exécution, approbation et autorisation d'exécution, dossier technique (1991-1993). 1991-1993
                        • 2646 W 124 Renforcement de la ligne La Gaudière - Tamareau 1 et 2 : projet d'exécution, approbation et autorisation d'exécution (1993) ; création de la ligne souterraine Montpellier - Le Peyrou : demande de déclatation d'utilité publique, projet d'exécution, autorisation de mise en service (1992-1993). 1992-1993
                        • 2646 W 125 Alimentation du poste de Barjac, demande de déclaration d'utilité publique : dossier d'enquête. 1992-1993
                        • 2646 W 126 Etablissement des servitudes pour la ligne Besseges - Viradel : dossier destiné à l'enquête, arrêté préfectoral (1993-1994) ; dérivation Sabran sur la ligne Bollene - Viradel : projet d'exécution, autorisation de mise en service (1992). 1992-1994