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DouanesNombre de notices : 317

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  • par Jean Clinquart, Gilbert Fouilhé et Michèle Rauzier
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1986
  • Contexte

  • Nom du producteur

    Direction des Douanes de Montpellier
  • Présentation du producteur

    La circonscription des Douanes de Montpellier a toujours été étendue au département du Gard.  ...  

  • Historique de la conservation

    Versements successifs dont le dernier est le 1328 W concernant le personnel de 1822 à 1915, 1932 à 1939.

  • Modalités d’entrées

    Versements

    Versement

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Tout d'abord une série de "registres d'ordre" pour la période de l'an IV à 1846. Ces registres servaient à l'enregistrement des lois, décrets et arrêtés, mais aussi circulaires et instructions sur la gestion interne de l'administration. ...  

  • Mode de classement

    A - Organisation du service ...  

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Répertoire méthodique des Douanes, 1940-2000