ENQUETE NATIONALE AUPRES DES INTERNAUTES DES SITES D'ARCHIVES. Votre avis nous intéresse : il nous permettra de mieux vous connaître pour mieux répondre à vos attentes. Cliquez ici pour participer à l'enquête.

Espace personnel

Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Conseil de Préfecture puis Conseil interdépartemental de Préfecture
    • Arrêtés
      • Contentieux général
5 K 25 1893, 1er février-27 décembre Entre le 1er février 1893 et le 27 décembre 1893
Description physique : registre
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Répertoire en fin de registre.


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :