Archives et inventaires en ligne
- Archives en ligne
- Recherche globale Archives en ligne
- Cadastre
- Cartes et plans
- Compoix
- Délibérations consulaires et communales
- Délibérations des États de Languedoc
- Enregistrement
- État civil
- Guerre 1914-1918
- Guerre 1939-1945
- Hypothèques
- Images
- Notaires
- Presse
- Prisons
- Recensement de population
- Registres matricules
- Son et audiovisuel
- Trésors d’archives
- Inventaires
- Bibliothèque
- Accès communal
- Recherches guidées
- Rechercher une personne
- Rechercher un lieu, un bien
- Rechercher un acte administratif
- Guides des sources
- Première Guerre mondiale
- La Résistance dans l'Hérault
- Entreprises sous l'Occupation
- Archives d'architecture
- Guide des sources sur la musique
- Guide de la gestion des crises et des risques naturels
- Réfugiés de la Guerre civile espagnole
- Rapatriés d'Afrique du nord
- Témoignages oraux sur la Seconde Guerre mondiale
- Les camps d’internement pendant la Seconde Guerre mondiale
- Les juifs et les étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale
- Les spoliations d’œuvres d'art pendant la Seconde Guerre mondiale
- Astuces et didacticiels
- Foire aux questions
- Espace personnel
- Gérer vos archives
- Offre éducative
- Histoire d'archives
- Musique
- Le fonds d'archives du facteur d'orgues Jean-François L'Epine
- Le livre de musique de la basilique Saint-Aphrodise de Béziers
- La musique aux Etats de Languedoc
- François Ier à Chambord, opéra de Prosper de Ginestet
- Musiques traditionnelles languedociennes
- Fonds de la Société de musicologie de Languedoc
- Chansons languedociennes recueillies par Louis-Augustin Gache
- Jean-François Espic, chevalier de Lirou, mousquetaire et amateur de musique
- Prosper de Ginestet, mousquetaire et compositeur d'opéras
- L'Orphelin et le brigadier, opéra-comique de Prosper de Ginestet
- Les poupées du fonds Crocq
- La peste de 1720 à Marseille
- Les archives d'architectes
- Brève histoire de la caricature
- Petit meurtre en famille
- Le négrier Le Languedocien
- Atlas historique de la province de Languedoc
- Été 1936, premiers congés payés, premières vacances
- Mille ans d'éclipses
- La presse quotidienne locale en 1945
- Les Charbonnages de France
- Les plus anciens documents de l'Hérault
- Musique
- Démarches en ligne
- Données personnelles
Notice descriptive
- Tribunal de grande instance de Montpellier-Civil
- Actes de justice
- Minutes des décisions
- Années 1958-1964
- Jugements civils
- Années 1958-1964
- Minutes des décisions
- Actes de justice
1679 W 9 Décembre . 1960
CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION :
Modalités d’accès : Non communicable jusqu'en 2061.
INDEXATION :
Indexation matière : Affaire civileIndexation typologie : Minute juridictionnelle
