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Notice descriptive

  • Préfecture de l'Hérault - Réglementation de l'environnement et des risques majeurs, droit des sols (1924-2014)
    • Carrières
      • Autorisation d'exploitation de carrières
        • Dossiers clos entre 1977 et 2006

2427 W 223 Combaillaux. 1989-1991

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

N° 377, lieu-dit "Cournegrède et Arboussas". A signaler : contentieux, enquête publique.