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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Hôtel-Dieu Saint-Éloi de Montpellier (1190-1900)
    • Archives antérieures à 1790
      • Titres de propriétés, revenus 1 HDT B 1-173
        • Successions 1 HDT B 13-149
          • Succession de Charles-Gabriel Le Blanc 1 HDT B 25-75
            • Archives professionnelles 1 HDT B 45-58

1 HDT B 52, H dépôt + B 46 Arrêt du conseil du 28 juillet 1724 ordonnant qu'il sera passé, par les intéressés en la régie des fermes générales du roi, au sieur Caignet de Paris, le marché de la voiture des sels pour la fourniture des greniers et entrepôts du Lyonnais, Dauphiné, Cantal, Languedoc, Côtes du Rhône, traité étranger et de Savoie, pour six années qui commenceront le 1er octobre 1724. Traité fait et passé à Paris le 5 août 1724, entre le sieur Charles Cordier, chargé de la régie des fermes générales du roi et ledit sieur François Caignet pour la voiture et tirage par les rivières du Rhône, la Saône et l'Isère de toutes les quantités de sel pour la fourniture des gabelles. Actes de formation de société des entrepreneurs de la fourniture des sels pour l'exécution des traités passés de 1715 à 1726 en faveur de Paul Manis, Charles Cordier, François Caignet et Pierre Carlier, fermiers généraux pour ladite fourniture des gabelles. Extraits de délibérations de la compagnie de la voiture des sels relatives au traité passé par Nicolas Desbores, adjudicataire général à Bombourg, l'un des entrepreneurs, aux moyens d'assurer la régie du traité, à la tenue des écritures, au changement d'ordre établi pour les équipages, à la nomination de Jean Cabanon, caissier à Lyon pour le compte de la veuve Jourdan (de 1728 à 1739). État du prix des sels (1697) 1697-1739

Description physique : Pièces papier

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